La procédure d’habilitation des formations d’ingénieur

Télécharger

Procédure pour l’habilitation des formations (PDF - 309 ko)

Tout établissement assurant une formation conduisant à la délivrance d’un titre d’ingénieur doit avoir été habilitée à cet effet. On trouvera dans l’extrait de R&O 2009 les procédures correspondant aux différents situations (formation en fin d’habilitation, création de nouvelle formation etc...)

Haut de page

Mise à jour le 8 septembre 2010 | Tout droit réservé CTI 2010 | Espace privé | Site réalisé avec SPIP par Indétendance