Séance plénière du 17 novembre 2020


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 17 novembre 2020, présidée par Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé :

  • Les avis, décisions et le relevé de conclusions relatifs à la séance plénière du 13-14 octobre 2020 ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 27 octobre 2020 ;
  • Les lettres d’intention retenues à l’issue de la 2e réunion de sélection pour une programmation en 2021-2022 ;
  • L’adaptation de la programmation de la campagne d’audits de la vague B (2020-2021) ;
  • La programmation du début de la campagne d’audits de la vague C (2021-2022) ;
  • La nomination de nouveaux experts pour un mandat 2020-2022 ;
  • La nomination de deux chargés de mission pour la période 2020-2022 ;
  • L’adaptation de R&O pour un alignement complet avec le référentiel du label Qualiopi ;
  • Le remplacement des visites d’audit programmées pendant les mois de janvier et février 2021 par des vidéoconférences.

Pris les décisions et donné les avis suivants :

Ecole nationale supérieure d’électricité et de mécanique de Nancy (ENSEM)
Audit reporté de la vague A (2019-2020)
Décision n° 2020/11-02

Les rapports de mission d’audit des procédures de la vague B (2020-2021) indiquées ci-dessous seront publiés ultérieurement.

ECAM-EPMI
Audit de la vague B (2020-2021)
Décision n°2020/11-01

Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France (INSA Hauts de France)
Audit de la vague B (2020-2021)
Avis n°2020/11-03

CESI Ecole d’Ingénieurs
Audit de la vague B (2020-2021)
Décision n°2020/11-04

Prises d’actes dans le suivi général des accréditations :

CY Tech de CY Cergy Paris Université (CY Tech)
Complément d’avis n° 2019/12-02

École nationale supérieure des mines Saint-Etienne de l’Institut mines télécom (IMT Mines Saint-Etienne)
Complément d’avis n° 2020/04-01

Institut polytechnique des sciences avancées (IPSA)
Complément de la décision n° 2018/06-01