Séance plénière du 17 novembre 2020


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 17 novembre 2020, présidée par Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé :

  • Les avis, décisions et le relevé de conclusions relatifs à la séance plénière du 13-14 octobre 2020 ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 27 octobre 2020 ;
  • Les lettres d’intention retenues à l’issue de la 2e réunion de sélection pour une programmation en 2021-2022 ;
  • L’adaptation de la programmation de la campagne d’audits de la vague B (2020-2021) ;
  • La programmation du début de la campagne d’audits de la vague C (2021-2022) ;
  • La nomination de nouveaux experts pour un mandat 2020-2022 ;
  • La nomination de deux chargés de mission pour la période 2020-2022 ;
  • L’adaptation de R&O pour un alignement complet avec le référentiel du label Qualiopi ;
  • Le remplacement des visites d’audit programmées pendant les mois de janvier et février 2021 par des vidéoconférences.

Pris les décisions et donné les avis suivants :

Ecole nationale supérieure d’électricité et de mécanique de Nancy (ENSEM)
Audit reporté de la vague A (2019-2020)
Décision n° 2020/11-02

Conformément aux lignes directrices adoptées par les ministres de l’espace européen de l’enseignement supérieur Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area (ESG), la CTI publie les rapports de mission d’audit à partir de la vague B (2020-2021).

Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France (INSA Hauts de France)
Audit de la vague B (2020-2021)
Avis n°2020/11-03
Rapport de mission d’audit

CESI Ecole d’Ingénieurs
Audit de la vague B (2020-2021)
Décision n°2020/11-04
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Prises d’actes dans le suivi général des accréditations :

CY Tech de CY Cergy Paris Université (CY Tech)
Complément d’avis n° 2019/12-02

École nationale supérieure des mines Saint-Etienne de l’Institut mines télécom (IMT Mines Saint-Etienne)
Complément d’avis n° 2020/04-01

Institut polytechnique des sciences avancées (IPSA)
Complément de la décision n° 2018/06-01