SÉANCE PLÉNIÈRE DU 15 OCTOBRE 2019


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 15 octobre 2019 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de Septembre 2019,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague A,
* Mise en place, à partir de la campagne 2019-2020, de la procédure du Rapport de suivi des recommandations.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :

INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE ROUEN (INSA Rouen-Normandie)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école, concernant une nouvelle formation sur un nouveau site, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Rouen, spécialité Informatique industrielle en partenariat avec l’ITII Normandie
en formation initiale sous statut d’apprenti
sur le site de Vernon (nouveau site)

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2020 2020-2021 restreinte

Par ailleurs, la Commission des titres d’ingénieur donne un avis favorable au prolongement des durées d’accréditations des formations des diplômes conjoints de l’établissement :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Rouen, spécialité Procédés chimiques et biotechnologiques
Diplôme conjoint avec le Master Bio- und Chemieingenieurwissenschaften de la Technische Universität Kaiserslautern

en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Saint-Etienne-du-Rouvray

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Rouen, spécialité Énergétique et procédés
Diplôme conjoint avec le Diplom-Ingenieur Maschinenbau und Verfahrenstechnik de la Technische Universität Kaiserslautern

en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Saint-Etienne-du-Rouvray

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Rouen, spécialité Conception des systèmes mécaniques
Diplôme conjoint avec le Master Material- und Produktionswissenschaft de la Technische Universität Kaiserslautern

en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Saint-Etienne-du-Rouvray

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
2020 2020-2021

Les systèmes d’information de la CTI ainsi que l’Arrêté interministériel fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d’ingénieur diplômé seront ajustés en conséquence en 2020.

Remarque complémentaire de la Commission :
À la rentrée 2020, les étudiants concernés seront inscrits en cursus conjoint avec trois spécialités support :

  • la spécialité Chimie et procédés pour l’actuel cursus conjoint dans la spécialité Procédés chimiques et biotechnologiques/ Master Bio und Chemieingenieurwissenschaften,
  • la spécialité Energétique et propulsion pour l’actuel cursus conjoint dans la spécialité Énergétique et Procédés / Diplom Ingenieur – Maschinenbau und Verfahrenstechnik,
  • la spécialité Mécanique pour l’actuel cursus conjoint dans la spécialité Conception des Systèmes Mécaniques/ Master Material und Produktionwissenschaft.

AVIS N°2019/10-02

ECOLE SUPERIEURE D’ELECTRONIQUE DE L’OUEST (ESEO)

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation de l’école, sur un nouveau site, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’électronique de l’Ouest
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Dijon

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2020 2020-2021 restreinte

Demande complémentaire de la Commission :
Cette décision s’accompagne d’une injonction concernant la réalisation de l’analyse des besoins du tissu économique local et régional afin de préciser les profils d’ingénieurs à former, les terrains de stages et le vivier d’emplois. Cette analyse devra être remise pour le 15 mars 2020 au plus tard.

DÉCISION N°2019/10-03

INSTITUT SUPERIEUR DE L’ELECTRONIQUE ET DU NUMERIQUE YNCREA OUEST (ISEN Yncréa Ouest)

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation de l’école, sur un nouveau site, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’électronique et du numérique Yncréa Ouest
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Caen

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2020 2020-2021 restreinte

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école, concernant une nouvelle formation, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’électronique et du numérique Yncréa Ouest, spécialité Agronomie et Systèmes numériques, en convention avec Institut supérieur d’agriculture Yncréa Hauts-de-France
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Brest

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2020 2020-2021 restreinte

DÉCISION N°2019/10-04

2 / PRISES D’ACTES DANS LE SUIVI GÉNÉRAL DES ACCRÉDITATIONS :

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D’ELECTRICITE ET DE MECANIQUE DE NANCY DE L’UNIVERSITE DE LORRAINE (ENSEM)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire transmis par l’école.

COMPLÉMENT D’AVIS N° 2016/06-01

3 / AVIS CONCERNANT LES DEMANDES D’ADMISSION PAR L’ÉTAT DE DIPLÔMES DÉLIVRÉS PAR DES ÉTABLISSEMENTS ÉTRANGERS :

UNIVERSITE LIBANAISE – FACULTE DE GENIE (ULFG)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première admission par l’Etat de l’école, pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :

Diplôme d’ingénieur en Génie civil
Diplôme d’ingénieur en Génie électrique et électronique
Diplôme d’ingénieur en Génie mécanique
Diplôme d’ingénieur en Génie de Chimie industrielle et Pétrochimie

en formation initiale sous statut d’étudiant
sur les sites de Beyrouth-Hadath, Tripoli, Mont Liban au Liban

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2021-2022 restreinte

Le label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.

AVIS N°2019/10-01

Fichiers