Séance plénière du 13 septembre 2022


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 septembre 2022, présidée par Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé :

  • Les avis, décisions et relevé de conclusions de la séance plénière du 12-13 juillet 2022 ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 30 août 2022 ;
  • La composition du Bureau de la CTI pour la période 2022-2024 ;
  • La liste de nouveaux experts ;
  • La délibération n° 2022/09-01 : règle de nommage des fichiers ;
  • La délibération n° 2022/09-02 : montants de facturation des audits à l’étranger ;
  • La délibération n° 2022/09-03 : missions d’audit avec un nombre élevé de spécialités/sites ;
  • La délibération n° 2022/09-04 : montants de facturation des audits aux écoles françaises ;
  • La composition du Comité scientifique du colloque 2023.

Pris les décisions et donné les avis suivants :

EFREI Paris
Décision n° 2022/09

Ecole supérieure de biologie-biochimie-biotechnologies (ESTBB)
Avis n° 2022/03 et son complément d’avis n° 2022/03
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement

Haute Ecole Provinciale de Hainaut-Condorcet (HEPHC)
Avis n° 2022/09
Rapport de mission d’audit

Prises d’actes dans le suivi général des accréditations :

EPF
Complément de décision n°2019/01-10

École publique d’ingénieurs de la santé et du numérique (EPISEN)
Complément d’avis n°2021/12-05

École polytechnique universitaire de l’université d’Angers (EPU Angers)
Complément d’avis n°2020/10-07

École polytechnique universitaire de l’Université Clermont Auvergne (EPU Clermont)
Complément d’avis n° 2020/04-01

École supérieure d’ingénieurs des travaux de la construction de Caen (ESITC Caen)
Complément de décision 2020/12/01

École d’ingénieurs de l’Université de Caen (ESIX Normandie)
Complément d’avis n° 2021/01-04

Institut supérieur de mécanique de Paris (ISMEP-SUPMECA)
Complément d’avis n° 2019/06-10

Institut supérieur de mécanique de Paris (ISMEP-SUPMECA)
Complément d’avis n°2021/12-03

École Polytechnique
Complément d’avis n° 2019/04-01

Institut Polytechnique UniLaSalle
Complément de décision n° 2019/05-02