Séance plénière du 13 octobre 2018


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 octobre 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence d’Elisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a :
a réalisé les travaux suivants :
* adoption des avis et décisions relatifs à la Commission de septembre 2018,
* approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne d’accréditation Vague E,
* approbation de la liste des experts auprès de la CTI pour la période 2018-2020,
* étude du dossier Réflexions stratégiques sur l’offre de formation d’ingénieurs de l’université de Lorraine, présenté par Anne-Marie JOLLY,
* point d’étape de l’organisation du colloque de la CTI, présenté par le comité scientifique du colloque,
* point d’information sur l’impact de la réforme du lycée et du baccalauréat sur les CPGE et les filières d’accès à un cursus ingénieur » par Mathieu MONTHEARD, chef du bureau des formations générales et technologiques à la direction générale de l’enseignement scolaire (DGESCO),
* point d’information sur les lettres d’intentions transmises par les écoles pour des demandes d’accréditation relatives à la campagne d’accréditation 2019-2020 – Vague A,
* présentation d’un projet de délibération sur l’étude d’une demande d’accréditation d’une formation sur un nouveau site,
* présentation d’un projet de délibération sur la durée d’attribution du label Eur-Ace.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

1 / Avis et décisions concernant les demandes d’accréditation :

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ÉCOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE L’UNIVERSITE DE NANTES (EPU NANTES)
Polytech Nantes

AVIS FAVORABLE DE LA COMMISSION DES TITRES D’INGÉNIEUR
Extension de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre suivant :

* Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université de Nantes, spécialité Génie électrique, en partenariat avec l’ITII Pays de la Loire, sur le site de Saint-Nazaire, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020
Accréditation restreinte

AVIS N°2018/10-01

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ÉCOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE L’UNIVERSITE DE NICE (EPU NICE-SOPHIA)
Polytech Nice-Sophia

AVIS FAVORABLE DE LA COMMISSION DES TITRES D’INGÉNIEUR
Extension de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre suivant :

* Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université de Nice, spécialité Informatique, en formation initiale sous statut d’apprenti
À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021
Accréditation restreinte

AVIS N° 2018/10-02

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INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES DE STRASBOURG (INSA STRASBOURG)

AVIS FAVORABLE DE LA COMMISSION DES TITRES D’INGÉNIEUR
Renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre suivant :

* Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Strasbourg, spécialité Mécatronique, en partenariat avec l’ITII Alsace, en formation initiale sous statut d’apprenti
À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation maximale

Extension de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre suivant :

* Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Strasbourg, spécialité Plasturgie, en partenariat avec le CIRFAP, en formation initiale sous statut d’apprenti
À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation restreinte

AVIS N° 2018/10-03

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ÉCOLE SUPÉRIEURE ANGEVINE D’INFORMATIQUE ET DE PRODUCTIQUE (ESAIP)

DÉCISION FAVORABLE DE LA COMMISSION DES TITRES D’INGÉNIEUR
Extension de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre suivant :

* Ingénieur diplômé de l’École supérieure angevine d’informatique et de productique, spécialité Informatique et Réseaux, en partenariat avec l’ITII Pays de la Loire, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020
Accréditation restreinte

DÉCISION N° 2018/10-04

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ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D’INGÉNIEURS DE BRETAGNE-SUD (ENSIBS)

AVIS FAVORABLE DE LA COMMISSION DES TITRES D’INGÉNIEUR
Extension de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre suivant :

* Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’ingénieurs de Bretagne Sud de l’Université de Bretagne-Sud, spécialité Génie industriel, en formation initiale sous statut d’apprenti
À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020
Accréditation restreinte

AVIS N° 2018/10-05

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2 / Prise d’acte de modifications dans le suivi général des accréditations :

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ÉCOLE POLYTECHNIQUE FÉDÉRALE DE LAUSANNE (EPFL LAUSANNE) – SUISSE

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école.

COMPLÉMENT D’AVIS N° 2015/05-05

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INSTITUT SUPÉRIEUR DE L’AERONAUTIQUE ET DE L’ESPACE (ISAE SUPAEREO)

La Commission prend acte favorablement du plan d’action remis par l’école.

COMPLÉMENT D’AVIS N° 2017/04-05

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ÉCOLE CATHOLIQUE D’ARTS ET MÉTIERS DE LA FONDATION ECAM (ECAM)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école.

COMPLÉMENT DE DÉCISION N° 2016/01-05

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UNIVERSITÉ DE LORRAINE (UNIV LORRAINE)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’établissement.

COMPLÉMENT D’AVIS N° 2016/06-01

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