SÉANCE PLÉNIÈRE DU 13 NOVEMBRE 2018


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 novembre 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* adoption du procès-verbal ainsi que des avis et décisions relatifs à la Commission d’octobre 2018,
* approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague E,
* approbation de la liste des experts internationaux auprès de la CTI pour la période 2018-2020,
* point d’étape sur l’audit de la CTI par ENAEE pour la ré-autorisation à délivrer le Label EUR-ACE® au niveau Master,
* information sur le projet d’accord de reconnaissance des diplômes relatifs à la formation d’ingénieur avec l’Ordre des ingénieurs australiens,
* décision de la Commission de participer au “peer group C: quality assurance” et pour contribuer à des projets européens dans le cadre du Processus de Bologne
* échange sur l’organisation des travaux de la Commission lors des assemblées plénières,
* point d’étape sur l’organisation du colloque de la CTI, présenté par le comité scientifique du colloque.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :

ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE GÉOLOGIE (ENSG GÉOLOGIE)
RENOUVELLEMENT DE L’ACCRÉDITATION DE L’ÉCOLE A DÉLIVRER LE TITRE SUIVANT :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure de géologie de l’Université de Lorraine, en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation maximale

Le label EUR-ACE® niveau master pourra être attribué à ce diplôme de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.

DEMANDE COMPLÉMENTAIRE DE LA COMMISSION

L’école établira un rapport sur la prise en compte des 3 premières recommandations. Ce document est à remettre avant le 15 septembre 2020.

AVIS N° 2018/11-02

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ECOLE SUPERIEURE D’INGENIEURS DES TRAVAUX DE LA CONSTRUCTION DE METZ (ESITC METZ)
EXTENSION DE L’ACCRÉDITATION DE L’ÉCOLE POUR DÉLIVRER LE TITRE SUIVANT A UNE NOUVELLE VOIE :

* Ingénieur diplômé de l’École supérieure d’ingénieurs des travaux de la construction de Metz, en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation restreinte

DEMANDE COMPLÉMENTAIRE DE LA COMMISSION

La CTI prononce une injonction relative à l’apprentissage de l’anglais pour assurer le niveau B2.
Le plan d’action est à remettre pour le 15 juin 2019.

DECISION N° 2018/11-03

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ÉCOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE LILLE DE L’UNIVERSITÉ DE LILLE (EPU LILLE)
RENOUVELLEMENT DE L’ACCRÉDITATION DE L’ÉCOLE POUR DÉLIVRER LES TITRES SUIVANTS :

* Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de Lille de l’Université de Lille, spécialité Génie industriel, en partenariat avec l’ITII Nord-Pas de Calais, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

* Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de Lille de l’Université de Lille, spécialité Agroalimentaire, en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation continue

* Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de Lille de l’Université de Lille, spécialité Génie civil, en formation initiale sous statut d’étudiant, d’apprenti et en formation continue

* Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de Lille de l’Université de Lille, spécialité Systèmes embarqués et Génie électrique (nouvel intitulé en remplacement de Génie électrique et Informatique industrielle), en formation initiale sous statut d’étudiant, d’apprenti et en formation continue

* Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de Lille de l’Université de Lille, spécialité Informatique et Mathématiques appliquées, en formation initiale sous statut d’étudiant, d’apprenti et en formation continue

* Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de Lille de l’Université de Lille, spécialité Instrumentation, en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation continue

* Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de Lille de l’Université de Lille, spécialité Matériaux, en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation continue

* Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de Lille de l’Université de Lille, spécialité Mécanique, en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2023-2024
Accréditation maximale

Le label EUR-ACE® niveau master pourra être attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

PREMIÈRE ACCRÉDITATION DE L’ÉCOLE POUR DÉLIVRER LE TITRE SUIVANT :

* Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de Lille de l’Université de Lille, spécialité Géomatique et Génie urbain, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation restreinte

AVIS N° 2018/11-04

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2 / PRISE D’ACTE DE MODIFICATIONS DANS LE SUIVI GÉNÉRAL DES ACCRÉDITATIONS :

Ecole nationale supérieure d’arts et métiers (ENSAM)

La Commission prend acte favorablement du plan d’action suite à injonction.

COMPLÉMENT D’AVIS N° 2018/02-02

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CESI

La Commission lève les mises en suspens prononcées dans la décision n° 2018/06-05.

Fichiers