1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :
ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES (ENSTA)
Nom d’usage : ENSTA ParisTech
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale
Le label EUR-ACE, niveau master, pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension à de nouvelles voies de formation, de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en formation continue
en formation initiale sous statut d’apprenti sur les deux dernières années de la formation
À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation restreinte
AVIS N° 2019/02-01
INSTITUT SUPÉRIEUR DES MATÉRIAUX DU MANS (ISMANS)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur des matériaux du Mans
en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021
Accréditation maximale
Le label EUR-ACE, niveau master, pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.
DÉCISION N° 2019/02-02
ECOLE D’INGÉNIEURS DES SCIENCES AÉROSPATIALES (ELISA Aerospace)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension à un nouveau site, de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs des sciences aérospatiales
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Saint-Jean d’Illac
À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation restreinte
Demande complémentaire de la Commission : le rapport intermédiaire attendu pour le 15 février 2020 est complété par la prise en compte des recommandations et sur la mise en place du site de Saint-Jean d’Illac.
DÉCISION N°2019/02-03
INSTITUT SUPÉRIEUR DES BIOTECHNOLOGIES DE PARIS (SUPBIOTECH)
Nom d’usage : SUP’BIOTECH
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur des biotechnologies de Paris
en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation restreinte
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension à une nouvelle voie de formation, de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur des biotechnologies de Paris
en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation restreinte
DÉCISION N°2019/02-04
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES CENTRE VAL DE LOIRE (INSA Centre Val de Loire)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension à une nouvelle voie de formation, de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :
Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées Centre Val de Loire, spécialité Génie industriel
en formation continue
sur le site de Blois
Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées Centre Val de Loire, spécialité Énergie, risques, environnement
en formation continue
sur le site de Bourges
À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale
AVIS N°2019/02-05
2 / PRISES D’ACTES DANS LE SUIVI GÉNÉRAL DES ACCRÉDITATIONS :
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE MULHOUSE (ENSC MULHOUSE)
La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’établissement.
COMPLEMENT D’AVIS° 2016/01-04
CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM)
La Commission prend acte avec réserves du plan d’action suite à injonctions.
