Séance plénière du 10 décembre 2019


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 10 décembre 2019 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de Novembre 2019,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague A.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :

Ecole centrale de Nantes (Centrale Nantes)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école, concernant une nouvelle formation, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale de Nantes, spécialité Systèmes embarqués, en partenariat avec l’ITII Pays de Loire
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2022-2023 restreinte

Cet avis s’accompagne d’une injonction relative à la mise en conformité avec R&O concernant l’exigence en langue anglaise, à savoir un niveau B2. L’école transmettra pour le 15 avril 2020 une note de synthèse sur le plan d’action mis en place suite à l’injonction.

AVIS N°2019/12-01

Ecole internationale des sciences du traitement de l’information (EISTI)

La Commission prend acte de la transformation de l’Ecole internationale des sciences du traitement de l’information (école privée) menant à la création de l’école :

CY Tech, Ecole interne de CY Cergy Paris Université
Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur (Décret n° 2019-1095 du 28 octobre 2019)

CY Tech

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école, concernant des nouvelles formations, pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :

Ingénieur diplômé de CY Tech de CY Cergy Paris Université, spécialité Mathématiques appliquées, en remplacement de l’intitulé Ingénieur diplômé de l’Ecole internationale des sciences du traitement de l’information, spécialité Génie mathématique
en formation initiale sous statut d’étudiant sur les sites de Cergy-Pontoise et Pau

Ingénieur diplômé de CY Tech de CY Cergy Paris Université, spécialité Mathématiques appliquées
en formation initiale sous statut d’apprenti sur le site de Cergy-Pontoise

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 restreinte

Ingénieur diplômé de CY Tech de CY Cergy Paris Université, spécialité Informatique, en remplacement de l’intitulé Ingénieur diplômé de l’Ecole internationale des sciences du traitement de l’information, spécialité Génie informatique
en formation initiale sous statut d’étudiant sur les sites de Cergy-Pontoise et Pau

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2023-2024 restreinte

Ingénieur diplômé de CY Tech de CY Cergy Paris Université, spécialité Informatique
en formation initiale sous statut d’apprenti sur le site de Cergy-Pontoise

Ingénieur diplômé de CY Tech de CY Cergy Paris Université, spécialité Biotechnologie et Chimie
en formation initiale sous statut d’étudiant sur le site de Cergy-Pontoise

Ingénieur diplômé de CY Tech de CY Cergy Paris Université, spécialité Génie civil
en formation initiale sous statut d’étudiant sur le site de Cergy-Pontoise

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 restreinte

La commission adresse à l’école une injonction relative à la mise en conformité du règlement de scolarité des formations avec les règles de Bologne, notamment sur les conditions de validation du semestre. Le nouveau règlement de scolarité, à mettre en application à la rentrée de septembre 2020, devra être adressé pour le 15 mai 2020 à la Commission des titres d’ingénieur.

AVIS N°2019/12-02

École d’ingénieurs de l’Université de Toulon (EIUT)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :

Ingénieur diplômé de l’École d’ingénieurs de l’Université de Toulon
en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École d’ingénieurs de l’Université de Toulon, spécialité Matériaux
en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 maximale

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école, concernant une nouvelle formation, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’École d’ingénieurs de l’Université de Toulon, spécialité Systèmes numériques
en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 restreinte

AVIS N°2019/12-04

2 / PRISES D’ACTES DANS LE SUIVI GÉNÉRAL DES ACCRÉDITATIONS :

ECOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE L’UNIVERSITE D’AIX-MARSEILLE (EPU AIX-MARSEILLE)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire transmis par l’école.

COMPLÉMENT D’AVIS N°2015/03-01

3 / AVIS CONCERNANT LES DEMANDES D’ADMISSION PAR L’ÉTAT DE DIPLÔMES DÉLIVRÉS PAR DES ÉTABLISSEMENTS ÉTRANGERS :

HAUTE ECOLE BRUXELLES-BRABANT – BELGIQUE (HE2B)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire transmis par l’école.

COMPLÉMENT D’AVIS N°2016/09-01

HAUTE ÉCOLE LEONARD DE VINCI (HELDV / ICHEC-ECAM-ISFC)

La Commission prend acte de la création d’une nouvelle Haute Ecole suite au “transfert du type long de la catégorie technique” de la HELdV au sein de la Haute Ecole “Groupe ICHEC-ISC Saint Louis – ISFSC”.

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire transmis par l’école.

COMPLÉMENT D’AVIS N°2016/09-06

FACULTE D’ARCHITECTURE DE L’INGENIERIE DE L’UNIVERSITE DE GAND (BELGIQUE) – BELGIQUE (FEA UGENT)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire transmis par l’école.

COMPLÉMENT D’AVIS N°2016/09-10

Fichiers