Séance plénière des 14 et 15 janvier 2020


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 14 et 15 janvier sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON et de Jean-Marc THÉRET, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de décembre 2019,
* Mise à jour de la procédure et de la charte pour les demandes de label EUR-ACE seules,
* Point sur le colloque et la formation des experts.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :

ÉCOLE NATIONALE DES SCIENCES GEOGRAPHIQUES (ENSG Géomatique)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande d’extension de l’accréditation dans une nouvelle voie de formation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale des sciences géographiques
en formation continue

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2023-2024 maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale des sciences géographiques
en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2023-2024 maximale

L’école établira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI. Une attention particulière devra être apportée aux évolutions de l’école suite à l’intégration dans l’Université Gustave Eiffel.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

AVIS N°2020/01-01

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MINES D’ALBI-CARMAUX (IMT Mines Albi)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des mines d’Albi-Carmaux
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2024-2025 maximale

La Commission valide le dispositif du contrat de professionnalisation.
L’École établira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

AVIS N°2020/01-02

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE AGRONOMIQUE DE TOULOUSE DE L’INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE (ENSAT – Toulouse INP)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour le diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure agronomique de Toulouse de l’Institut national polytechnique de Toulouse
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti, en convention avec CFA MidiSup
en formation continue

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2024-2025 maximale

L’École établira un rapport intermédiaire sur l’état d’avancement du projet ENVOL (syllabus notamment) en incluant le cadrage, la partie passage à l’étranger et la césure, et l’évaluation de la charge de travail des étudiants qui en résulte.

Ce document est à transmettre pour le 15 février 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

AVIS N°2020/01-03

ÉCOLE SUPÉRIEURE D’INGÉNIEURS PARIS-EST DE L’UNIVERSITÉ GUSTAVE EIFFEL (ESIPE UGE)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation des diplômes suivants :

Ingénieur diplômé de l’École supérieure d’ingénieurs Paris-Est de l’Université Gustave Eiffel

Spécialité Multimédia et Technologies de l’information
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Spécialité Electronique et Informatique
en formation initiale sous statut d’apprenti

Spécialité Informatique
en formation initiale sous statut d’apprenti

Spécialité Génie civil
en formation initiale sous statut d’apprenti

Spécialité Production et Gestion des risques
en formation initiale sous statut d’apprenti

Spécialité Mécanique
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2023-2024 maximale

L’École fournira un rapport intermédiaire sur le suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 janvier 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

L’Université Gustave Eiffel fournira un rapport portant sur l’intégration de l’École en son sein. Ce document est à transmettre pour le 15 janvier 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

AVIS N°2020/01-04

ÉCOLE NATIONALE DE LA MÉTÉOROLOGIE (ENM)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale de la météorologie
en formation initiale sous statut étudiant

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2024-2025 maximale

La Commission des titres d’ingénieur prononce une injonction sur la mise en conformité de l’organisation des stages (durée, crédits ECTS, syllabus) et sur la structure et la gestion des documents de référence. L’École devra également compléter les informations manquantes du règlement des études et du syllabus. Le plan d’actions résultant de l’injonction ainsi que le règlement des études et le syllabus complétés devront être transmis à la CTI avant le 15 mai 2020.

L’École fournira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

AVIS N°2020/01-05

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE MINES-TÉLÉCOM ATLANTIQUE BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE DE L’INSTITUT MINES TÉLÉCOM (IMT Atlantique Bretagne – Pays de la Loire)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première demande d’accréditation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure Mines Télécom Atlantique Bretagne Pays de Loire de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Génie industriel,
en formation initiale sous statut d’apprenti, en partenariat avec l’ITII Pays de Loire
sur le site de Nantes

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 restreinte

AVIS N°2020/01-06

ÉCOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE L’UNIVERSITÉ DE NICE (EPU Nice)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande d’extension de l’accréditation dans une nouvelle voie de formation des diplômes suivants :

Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université de Nice, spécialité Génie de l’eau et spécialité Bâtiments
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 restreinte

La durée d’accréditation est fixée en alignement sur les périodes d’accréditation des autres diplômes de l’école. Dans le cadre du calage des audits des campagnes périodiques en fonction des vagues de contractualisation, l’établissement bénéficiera en 2020-2021 d’un allongement d’un an de son accréditation à délivrer les titres d’ingénieur diplômé.
Le prochain audit périodique aura lieu en 2021-2022.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.

AVIS N°2020/01-07

ÉCOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE L’UNIVERSITÉ LYON 1 (EPU Lyon)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation des diplômes suivants :

Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Lyon 1

Spécialité Génie biomédical
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Informatique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Matériaux
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Mathématiques appliquées
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Mécanique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Génie industriel
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
sur le site de Roanne

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2024-2025 maximale

L’École établira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

AVIS N°2020/01-08

INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES DE LYON (INSA Lyon)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation pour les diplômes suivants :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Lyon

Spécialité Biotechnologies et Bioinformatique
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Génie énergétique et Génie de l’environnement
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Génie industriel
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Informatique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Matériaux
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Génie civil et Génie urbain
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Télécommunications
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Génie électrique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti, en partenariat avec l’ITII
en formation continue, en partenariat avec l’ITII
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Génie mécanique
en formation initiale sous statut d’étudiant sur le site de Villeurbanne et Oyonnax
en formation initiale sous statut d’apprenti en partenariat avec l’ITII Lyon sur le site de Villeurbanne
en formation continue en partenariat avec l’ITII sur le site de Villeurbanne

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2024-2025 maximale

L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte détaillée des recommandations pour la spécialité Génie électrique en formation initiale sous statut étudiant, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2021 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Un rapport de suivi des recommandations sera à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation dans une nouvelle voie de formation pour le diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Lyon, spécialité Informatique
en formation continue avec une partie de l’effectif en distanciel
sur le site de Villeurbanne

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2022-2023 restreinte

AVIS N°2020/01-09

INSTITUT SUPÉRIEUR DES BIOTECHNOLOGIES DE PARIS (SUPBIOTECH)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande d’extension de l’accréditation dans une nouvelle voie de formation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur des biotechnologies de Paris
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 restreinte

Prise d’acte favorable pour l’ouverture sur le site de Lyon des trois premières années de la formation initiale sous statut étudiant de l’École pour délivrer le titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur des biotechnologies de Paris
en formation initiale sous statut étudiant

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 restreinte

L’Ecole devra s’engager à préciser pour le 15 juin 2020 les modalités de recrutement des apprentis et à fournir le livret d’accompagnement de l’apprenti.

DÉCISION N°2020/01-10

ÉCOLE SUPÉRIEURE D’INGÉNIEURS EN ÉLECTRONIQUE ET ÉLECTROTECHNIQUE (ESIEE Paris)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande d’extension de l’accréditation dans une nouvelle voie de formation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’ESIEE Paris
en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation initiale sous statut d’apprenti sur le site de Noisy le Grand
en formation continue sur le site de Noisy le Grand
en formation initiale sous statut d’apprenti sur le site de Cergy Pontoise

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2023-2024 maximale

L’École devra répondre à une injonction sur sa mise en conformité avec le processus de Bologne. Elle devra fournir à la Commission un syllabus et un règlement de scolarité actualisés pour le 15 juin 2020.

L’École établira par la suite un rapport sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

L’Université Gustave Eiffel fournira un rapport portant sur l’intégration de l’École au sein de l’Université Gustave Eiffel. Ce document est à transmettre pour le 15 janvier 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

DÉCISION N°2020/01-11

ÉCOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE L’UNIVERSITÉ D’ORLEANS (EPU Orléans)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation des diplômes suivants :

Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique universitaire de l’Université d’Orléans

Spécialité Génie physique et Systèmes embarqués
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
sur le site d’Orléans

Spécialité Système d’information pour le bâtiment
en formation initiale sous statut d’apprenti, en partenariat avec l’ITII Centre-Val de Loire
en formation continue
sur le site d’Orléans

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande d’extension de l’accréditation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique universitaire de l’Université d’Orléans, spécialité Génie industriel
en formation initiale sous statut d’apprenti
sur le site de Chartres

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 maximale

AVIS N°2020/01-12

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS EN ARTS CHIMIQUES ET TECHNOLOGIQUES (ENSIACET)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation des diplômes suivants :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques de l’Institut national polytechnique de Toulouse

Spécialité Chimie
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Spécialité Génie chimique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Spécialité Génie des procédés
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Spécialité Génie industriel
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Spécialité Matériaux
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2024-2025 maximale

L’École établira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

AVIS N°2020/01-13

TÉLÉCOM SAINT-ÉTIENNE DE L’UNIVERSITÉ DE SAINT-ÉTIENNE (Télécom Saint-Étienne)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation des diplômes suivants :

Ingénieur diplômé de Télécom Saint-Étienne de l’Université de Saint-Étienne
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Ingénieur diplômé de Télécom Saint-Étienne de l’Université de Saint-Étienne, spécialité Photonique et Informatique industrielle
en formation initiale sous statut d’apprenti, en partenariat avec l’ITII Loire
en formation continue

Ingénieur diplômé de Télécom Saint-Étienne de l’Université de Saint-Étienne, spécialité Informatique et Électronique
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2024-2025 maximale

L’École établira un rapport de suivi de l’ensemble des recommandations et sur l’insertion des diplômés de la spécialité Informatique et Électronique en particulier.
Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

AVIS N°2020/01-14

2 / PRISES D’ACTES DANS LE SUIVI GÉNÉRAL DES ACCRÉDITATIONS :

INSTITUT NATIONAL SUPÉRIEUR DES SCIENCES AGRONOMIQUES, DE L’ALIMENTATION ET DE L’ENVIRONNEMENT (AgroSup Dijon)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire transmis par l’École.

COMPLÉMENT D’AVIS N°2016/04-04

ÉCOLE D’INGÉNIEURS GÉNÉRALISTES LA ROCHELLE (EIGSI La Rochelle)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire transmis par l’École.

COMPLÉMENT DE DÉCISION N°2017/07-02

ÉCOLE CENTRALE DE LILLE (Centrale Lille)

La Commission prend acte favorablement du changement des intitulés des diplômes de l’École :

Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale de Lille de Centrale Lille Institut, spécialité Génie industriel et entrepreneurial

Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale de Lille de Centrale Lille Institut, spécialité Génie informatique et industriel

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE CHIMIE DE LILLE (ENSC Lille)

La Commission prend acte favorablement du changement d’intitulés du diplôme de l’École :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de chimie de Lille de Centrale Lille Institut

3 / AVIS CONCERNANT LES DEMANDES D’ADMISSION PAR L’ÉTAT DE DIPLÔMES DÉLIVRÉS PAR DES ÉTABLISSEMENTS ÉTRANGERS :

HAUTE ÉCOLE LOUVAIN EN HAINAUT (HELHa)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire transmis par l’École.

COMPLÉMENT D’AVIS N°2016/09-07

HAUTE ÉCOLE EN HAINAUT (HEH)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire transmis par l’École.

COMPLÉMENT D’AVIS N°2016/09-02

UNIVERSITE DE LIÈGE (ULG) – FACULTÉ DES SCIENCES APPLIQUÉES (FSA)

La Commission maintient son avis n° 2019/09-03 en ce qui concerne la durée d’accréditation de la formation d’ingénieur civil en informatique.

COMPLÉMENT D’AVIS N°2019/09-03

Fichiers