1/ La Commission a donné des avis et pris des décisions concernant les demandes d’accréditations :
CentraleSupélec
Ecole publique sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur et du ministère en charge de l’économie et de l’industrie
Nom d’usage : CentraleSupélec
Académie : Versailles
Sites de l’école : Gif-sur-Yvette (14000) ; Rennes (Cesson-Sévigné 35510) ; Metz (57000)
Calendrier accréditation : Vague E
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Première accréditation d’une nouvelle formation issue de la fusion des écoles Centrale Paris et Supélec menant aux titres suivants :
Ingénieur diplômé de l’Ecole CentraleSupélec – sur les sites de Gif-sur-Yvette, Rennes, Metz – en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2023-2024
Accréditation maximale
Ingénieur diplômé de l’Ecole CentraleSupélec – sur les sites de Gif-sur-Yvette, Rennes, Metz – en formation initiale sous statut d’apprenti
Accréditation pour une durée de 6 ans sous réserve de l’accord du Conseil régional
Accréditation maximale
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce titre pour la période du 1er septembre 2018 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.
Demande complémentaire de la Commission : L’école transmettra pour le 15 décembre 2019 à la Commission un rapport intermédiaire portant principalement sur l’instauration de la politique d’assurance qualité. La Commission inscrit dans sa programmation une visite des sites de Rennes et Metz en 2019-2020.
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
La Commission prend acte de l’arrêt du recrutement dans les formations conduisant aux titres suivants :
Ingénieur diplômé de l’Ecole Centrale des arts et manufactures (Centrale Paris) en formation initiale
sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’Ecole Supérieure d’Electricité (Supelec) en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’Ecole Supérieure d’Electricité (Supelec) en formation initiale sous statut d’apprenti
À compter de la rentrée universitaire 2013
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2017-2018 – Arrêt du recrutement
AVIS N° 2017/12-01
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Université Paris-XIII
Ecole publique sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Sup’Galilée
Académie : Créteil
Sites de l’école : Villetaneuse (93430)
Calendrier accréditation : Vague D
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Renouvellement de l’accréditation des formations de l’université menant aux titres d’ingénieur suivants :
Ingénieur diplômé de l’Université Paris-XIII, spécialité Énergétique, en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’Université Paris-XIII, spécialité Énergétique, en formation initiale sous statut d’apprenti
Ingénieur diplômé de l’Université Paris-XIII, spécialité Informatique, en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’Université Paris-XIII, spécialité Informatique, en formation initiale sous statut d’apprenti
Ingénieur diplômé de l’Université Paris-XIII, spécialité Télécommunications et Réseaux, en formation initiale
sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’Université Paris-XIII, spécialité Mathématiques appliquées – nouvel intitulé en remplacement de Mathématiques appliquées et calcul scientifique – en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces titres, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2023.
Injonction complémentaire de la Commission portant sur la spécialité Informatique.
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Première accréditation d’une nouvelle formation de l’école menant au titre d’ingénieur suivant :
Ingénieur diplômé de l’Université Paris-XIII, spécialité Instrumentation, en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021
Accréditation restreinte
AVIS N° 2017/12-02
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Université de Brest
École supérieure d’ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique (ESIAB)
Ecole interne d’une université sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : ESIAB
Académie : Rennes
Sites de l’école : Brest (Plouzané 29280) ; Quimper (29000)
Calendrier accréditation : Vague B
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Première accréditation d’une formation de l’école issue de la fusion d’une formation d’ingénieur et d’une formation de master de l’université, menant au titre suivant :
Ingénieur diplômé de l’École supérieure d’ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique de l’université de Brest, spécialité Agroalimentaire, en partenariat avec IFRIA Bretagne – sur le site de Quimper – en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’École supérieure d’ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique de l’université de Brest, spécialité Agroalimentaire, en partenariat avec IFRIA Bretagne – sur le site de Quimper, en remplacement de la spécialité Procédés Industriels – en formation initiale sous statut d’apprenti
Ingénieur diplômé de l’École supérieure d’ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique de l’université de Brest, spécialité Agroalimentaire, en partenariat avec IFRIA Bretagne – sur le site de Quimper, en remplacement de la spécialité Procédés Industriels – en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020
Accréditation maximale
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces diplômes, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2019-2020.
Dans le cadre du calage au nouvel agenda périodique, ces diplômes bénéficieront d’une extension d’accréditation d’un an jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021.
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
Consécutivement, la Commission prend acte de l’arrêt du recrutement dans les formations conduisant aux titres suivants :
Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique de l’université de Brest, spécialité Procédés industriels, en convention avec l’IFRIA Bretagne – sur le site de Quimper – en formation initiale sous statut d’apprenti
Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique de l’université de Brest, spécialité Procédés industriels, en convention avec l’IFRIA Bretagne – sur le site de Quimper – en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2014
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020 – Arrêt du recrutement
AVIS N° 2017/12-03
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École centrale d’électronique (ECE)
Etablissement privé
Nom d’usage : ECE Paris
Académie : Paris
Site de l’école : Paris (75015)
Calendrier accréditation : Vague D
Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Renouvellement de l’accréditation de la formation de l’école menant au titre d’ingénieur suivant :
Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale d’électronique en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale d’électronique en formation initiale sous statut d’apprenti
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale
Le label EUR-ACE pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.
Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Ouverture d’un nouveau site, à Lyon, pour réaliser une partie de la formation de l’école menant au titre d’Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale d’électronique
(accréditation limitée à la réalisation des 3 premières années de formation sur 5).
Demande complémentaire de la Commission : L’école transmettra pour le 15 décembre 2019 un rapport intermédiaire portant sur la prise en compte des recommandations et sur la mise en place du site de Lyon.
AVIS N° 2017/12-04
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Université de Saint-Etienne
Telecom Saint-Etienne
Ecole interne d’une université sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Académie : Lyon
Site de l’école : Saint-Etienne (42000)
Calendrier accréditation : Vague A
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Première accréditation d’une formation de l’école menant au titre suivant :
Ingénieur diplômé de Telecom Saint-Etienne de l’Université de Saint-Etienne, spécialité Informatique et Electronique, en formation initiale sous statut d’apprenti
Ingénieur diplômé de Telecom Saint-Etienne de l’Université de Saint-Etienne, spécialité Informatique et Electronique, en formation continue
Accréditation de 2 ans sous réserve de l’accord du Conseil régional
AVIS N° 2017/12-05
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2/ La Commission a pris acte de modifications dans le suivi général des habilitations
École polytechnique de l’université de Tours (Polytech Tours)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
La Commission prend acte favorablement du plan d’actions suite à injonction remis par l’école relatif à la spécialité « Génie de l’aménagement et de l’Environnement ». L’école en présentera le suivi dans le rapport intermédiaire demandé pour le 15 février 2019.
