Séance plénière du 15 septembre 2020


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 15 septembre 2020, présidée par Élisabeth CRÉPON, présidente, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé :

  • Les relevés de conclusions relatifs aux séances plénières du 9, 10, 23 juin 2020 et du 15 juillet 2020 ;
  • Quatre avis de la séance plénière du 9, 10, 23 juin 2020 ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 1er septembre 2020 ;
  • La composition du Bureau de la CTI pour la période 2020-2022 ;
  • La prolongation du mandat de quelques experts élèves ingénieurs ;
  • La nouvelle programmation des audits 2020-2021.

Validé et adopté les documents suivants :

  • La version 2020 du modèle de rapport de mission d’audit Ingénieur ;
  • Le modèle de rapport de mission d’audit Bachelor ;
  • La délibération n° 2020/09-01 relative à l’intitulé des spécialités des diplômes d’ingénieurs ;
  • L’Arrangement en vue de la reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles des ingénieurs avec l’OIQ (Ordre des ingénieurs du Québec) et l’IESF (Ingénieurs et scientifiques de France).

Pris la décision de :

  • Remplacer les visites d’audit des mois de septembre et octobre 2020 par des vidéoconférences et -jusqu’à nouvel ordre- de préciser à chaque séance plénière le format des visites du mois suivant (visites sur site ou en distanciel) ;
  • Mettre à jour la procédure des audits en distanciel et la charte relative aux vidéoconférences d’audit.

Puis la Commission a pris les décisions et donné les avis suivants :

ECOLE D’INGÉNIEURS DE PURPAN (EI Purpan)

Audit reporté de la vague A (2019-2020)

Décision n° 2020/09-01

ECOLE NATIONALE DE L’AVIATION CIVILE (ENAC)

Audit reporté de la vague A (2019-2020)

Avis n° 2020/09-04

Conformément aux lignes directrices adoptées par les ministres de l’espace européen de l’enseignement supérieur, Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area (ESG), la CTI publie également à partir de la vague B (2020-2021) les rapports des missions d’audit.

ECOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE L’UNIVERSITÉ DE TOURS (EPU Tours)

Audit de la vague B (2020-2021)

Rapport de mission d’audit

Avis n° 2020/09-02

ECOLE SPÉCIALE DE MÉCANIQUE ET D’ÉLECTRICITÉ (ESME-SUDRIA)

Audit de la vague B (2020-2021)

Rapport de mission d’audit

Décision n° 2020/09-03

ECOLE SPÉCIALE DES TRAVAUX PUBLICS, DU BÂTIMENT ET DE L’INDUSTRIE (ESTP Paris)

Audit de la vague B (2020-2021)

Rapport de mission d’audit

Décision n° 2020/09-05