1/ Suivi général des habilitations
Université du Mans
– Ecole nationale supérieure d’ingénieurs du Mans de l’Université du Mans (ENSIM)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’extension à la voie de l’apprentissage de l’accréditation de l’Université du Mans à délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’ingénieurs du Mans de l’Université du Mans, spécialité Vibrations, acoustique, capteurs,
(AVIS N° 2017/03-01)
Institut national des sciences appliquées de Rennes (INSA Rennes)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 3 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Institut national des sciences appliquées de Rennes à délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Rennes, spécialité Génie mathématique, en formation initiale sous statut d’étudiant.
Avis favorable au renouvellement, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Institut national des sciences appliquées de Rennes à délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Rennes, spécialité Electronique (nouvel intitulé en remplacement de Génie industriel), en convention avec le CESI, en formation initiale sous statut d’apprenti.
(AVIS N° 2017/03-02)
Ecole centrale de Nantes (Centrale Nantes)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’extension à la voie de l’apprentissage de l’accréditation de l’Ecole centrale de Nantes à délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale de Nantes,
(AVIS N° 2017/03-03)
Ecole supérieure du bois (ESB)
La Commission prend acte, favorablement, du rapport intermédiaire demandé lors du suivi périodique (DECISION N° 2014/05-05), faisant le point sur la prise en compte de l’ensemble des recommandations pour la formation sous statut d’étudiant.
Décision de renouvellement, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’extension à la voie de l’apprentissage de la préparation du titre d’ingénieur diplômé suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure du bois,
(DECISION N° 2017/03-04)
Ecole nationale supérieure de chimie de Lille (ENSCL)
La Commission prend acte, favorablement, du rapport intermédiaire faisant le point sur les différentes recommandations effectuées lors du suivi périodique (AVIS N° 2015/12-01).
(AVIS N° 2017/03-05)
2/ Développement de l’apprentissage
Ecole supérieure d’électronique de l’Ouest (ESEO)
Comme suite à la réunion du mois de décembre 2016 (DECISION N° 2017/03-06), la Commission prend acte de la décision du Conseil régional des Pays de la Loire, pour une capacité de 24 apprentis, et de la convention avec le CFA devant assurer le financement.
En conséquence, l’habilitation à délivrer le titre d’Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’électronique de l’Ouest est étendue à la voie de l’apprentissage pour une durée restreinte de 3 ans à partir de la rentrée 2017.
Les premiers diplômes préparés par les apprentis seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2019-2020.
(DECISION N° 2017/03-06)
CentraleSupelec
La Commission prend acte de la décision de l’Etablissement de ne pas solliciter le renouvellement de l’accréditation à délivrer le titre d’ingénieur diplômé de l’école centrale des arts et manufactures par la voie de la formation initiale sous statut d’apprenti.
(AVIS N° 2017/03-07)
3/ Ouverture d’un nouveau site de formation d’une école technique privée
Ecole supérieure des travaux publics, du bâtiment et de l’industrie (ESTP)
Décision favorable à la délivrance, sur le site créé à Troyes, de la formation des 3 années d’études du cycle ingénieur conduisant à l’obtention du titre d’ingénieur diplômé suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure des travaux publics, du bâtiment et de l’industrie, spécialité Bâtiment, en formation initiale sous statut d’étudiant.
Les premiers diplômes préparés intégralement sur le site de Troyes seront délivrés en fin d’année universitaire 2019-2020.
L’habilitation dont dispose l’établissement pour ses différents titres d’ingénieur diplômé se poursuit jusqu’à la fin de l’année universitaire 2018-2019.
(DECISION N° 2017/03-08)
4/ Première habilitation d’une école de spécialisation
Le diplôme d’ingénieur spécialisé, de niveau « bac+6 », ne donne pas le grade de master, ce grade étant déjà détenu par les candidats retenus. Il s’adresse aux ingénieurs diplômés (ou à des titulaires de diplômes) étrangers reconnus comme tels). Les diplômes d’ingénieur spécialisé sont délivrés par des écoles spécifiquement habilitées à cela (R&O Livre 3 §VI.7).
Centre des hautes études de la construction (CHEC)
Décision d’habilitation, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2017, du Centre des hautes études de la construction à délivrer le titre d’ingénieur spécialisé suivant :
– Ingénieur spécialisé diplômé du Centre des hautes études de la construction, en formation initiale sous statut d’étudiant.
Les premiers diplômes seront délivrés au cours de l’année 2019.
Le label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la même période
(DECISION N° 2017/03-09)
5/ Regroupement d’universités et changement de dénomination de composantes internes
La Commission prend acte du décret n°2016-1217 du 13 septembre 2016 portant création de l’Université Clermont Auvergne qui assure depuis le 1er janvier 2017 l’ensemble des activités exercées par les universités Clermont-Ferrand-I et Clermont-Ferrand-II qu’elle regroupe.
La Commission prend également acte de l’arrêté du 6 février 2017 portant création de l’Institut d’informatique d’Auvergne et de l’Ecole polytechnique de l’Université Clermont Auvergne qui, au sein de l’Université Clermont Auvergne, se substituent à l’Institut supérieur d’informatique, de modélisations et de leurs applications (ISIMA) et au Centre universitaire des sciences et techniques (CUST).
Les élèves-ingénieurs en cours d’études à l’ISIMA ou au CUST poursuivent leurs études au sein des nouvelles composantes.
Les titres d’ingénieur diplômé pour lesquels l’Université Clermont Auvergne est actuellement accréditée sont les suivants :
Université Clermont Auvergne
– Institut d’informatique d’Auvergne
– Ingénieur diplômé de l’Institut d’informatique d’Auvergne de l’Université Clermont Auvergne, en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
– Ecole polytechnique de l’Université Clermont Auvergne
– Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’Université Clermont Auvergne dans les 5 spécialités – Génie mathématique et modélisation – Génie biologique – Génie civil – Génie électrique – Génie physique, en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
– Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’Université Clermont Auvergne, spécialité Génie des systèmes de production, en partenariat avec l’ITII Auvergne, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
S’ils en font la demande, les élèves-ingénieurs en cours d’études pourront recevoir au lieu et place du titre d’ingénieur diplômé de la nouvelle composante celui d’ingénieur diplômé de la composante dans laquelle ils se sont inscrits initialement
L’accréditation de l’Université Clermont Auvergne se poursuit jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021.
(AVIS N° 2017/03-10)
