Séance plénière du 14 février 2018


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 14 février 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU,
la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière du 16 et 17 janvier 2018, ainsi que les avis et décisions correspondants
* adopté le procès-verbal des séances plénières de décembre 2017
* approuvé des nominations de membres et d’experts sur des missions de la campagne d’accréditation en cours
* approuvé les compositions des équipes d’audit pour les missions de la campagne d’accréditation 2018-2019
* approuvé la nomination de trois nouveaux experts auprès de la Commission
* approuvé la clôture des comptes 2017 et le budget prévisionnel révisé 2018
* approuvé la délibération sur la dérogation à l’admission d’apprentis en 2e année du cycle ingénieur
* écouté un point d’information sur le plan d’actions de la CTI pour la période 2017-2020
* écouté les présentations du réseau POLYMÉCA par Élisabeth LAVIGNE et de la COMUE HESAM par Anne-Marie JOLLY

1/ La Commission a donné des avis et pris des décisions concernant les demandes d’accréditation

Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro ParisTech)

Grand établissement public sous tutelle du ministère de l’agriculture et de l’alimentation
Nom d’usage : Agro ParisTech
Académie : Paris
Sites de l’école : Paris et Nancy
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation des formations de l’école menant au titre d’ingénieur suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement, en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce titre pour la période du 1er septembre 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.

Demande complémentaire de la Commission : L’école transmettra pour le 15 février 2020 à la Commission un rapport intermédiaire principalement sur la prise en compte des recommandations relatives à l’apprentissage, l’assurance qualité, les compétences, la césure.

AVIS N° 2018/02-01

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École nationale supérieure d’arts et métiers (ENSAM)

Grand établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : ENSAM
Académie : Paris
Centres de l’école : Aix-en-Provence, Angers, Bordeaux-Talence, Châlons-en-Champagne, Cluny, Lille, Metz, Paris
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation des formations de l’école menant aux titres d’ingénieur suivants :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Mécanique, en convention avec l’Université de Reims-Champagne-Ardenne, en partenariat avec l’ITII Champagne-Ardenne – dans le centre d’enseignement de Châlons-en-Champagne – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020

Accréditation restreinte

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers – dans les centres d’enseignement et de recherche d’Aix-en-Provence, Angers, Bordeaux-Talence, Châlons-en-Champagne, Cluny, Lille, Metz, Paris – en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers – dans les centres d’enseignement et de recherche d’Aix-en-Provence, Angers, Bordeaux-Talence, Châlons-en-Champagne, Cluny, Metz, Paris – en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers – dans le centre d’enseignement et de recherche d’Angers – en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Mécanique, en partenariat avec l’ITII d’Aquitaine – dans le centre d’enseignement et de recherche de Bordeaux-Talence – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à l’ensemble des diplômes ci-dessus, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire accréditée.

Demandes complémentaires de la Commission :
* La Commission prononce une injonction relative à la spécialité Mécanique dispensée dans le centre d’enseignement et de recherche de Châlons-en-Champagne et portant sur la collaboration avec les partenaires .
* L’école transmettra pour le 14 février 2020 un rapport intermédiaire portant principalement sur la mise en place d’un plan d’assurance qualité interne et sur l’évolution de la période de transmission des valeurs.

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Première accréditation d’une nouvelle formation de l’école menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers,
spécialité Génie mécanique, en partenariat avec l’ITII Aquitaine – dans le centre d’enseignement et de recherche de Bordeaux-Talence – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation restreinte

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Extension à une nouvelle voie de formation d’une formation déjà accréditée menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers – dans le centre d’enseignement et de recherche d’Angers – en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023

Accréditation maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Extension à un nouveau site d’une formation déjà accréditée menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers – dans le centre d’enseignement et de recherche de Lille – en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation restreinte

L’avis de la Commission pour les autres formations accréditées à ce jour sera rendu lors de la séance plénière du mois de mars 2018.

AVIS N° 2018/02-02

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École d’ingénieurs des sciences aérospatiales (ELISA Aerospace)

Etablissement privé
Nom d’usage : ELISA Aerospace
Académie : Amiens
Sites de l’école : Saint-Quentin
Calendrier d’accréditation : Vague E

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation de la formation de l’école de menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’École d’ingénieurs des sciences aérospatiales – sur le site de Saint-Quentin – en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.

Demande complémentaire de la Commission : L’école transmettra pour le 15 février 2020 à la Commission un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations.

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Ouverture, à partir de la rentrée 2018, d’un nouveau site, à Bordeaux, pour réaliser une partie de la formation de l’école menant au titre d’ingénieur diplômé de l’École d’ingénieurs des sciences aérospatiales :

Accréditation limitée à la réalisation des 2 premières années de formation sur les 5 années du cursus (suite du cursus à Saint-Quentin)

DECISION N° 2018/02-03

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2/ La Commission a pris acte de modifications dans le suivi général des habilitations

École nationale des travaux publics de l’Etat (ENTPE)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école.

COMPLEMENT D’AVIS N° 2015/06-04

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Université des Antilles
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école.

COMPLEMENT D’AVIS N° 2015/06-07

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ESIEE Amiens
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école.

COMPLEMENT D’AVIS N° 2015/10-01

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ONIRIS
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend acte avec réserves du rapport intermédiaire remis par l’école.

COMPLEMENT D’AVIS N° 2014/02-04

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Groupe EFREI Paris-Sud
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend acte de la publication au Journal Officiel du nouveau nom du nouvel établissement : EFREI Paris

COMPLEMENT (2e) de la DECISION N° 2016/10-07

Fichiers