SÉANCE PLÉNIÈRE DU 11 DÉCEMBRE 2018


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 décembre 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* adoption des procès-verbaux relatifs aux Commissions de septembre et d’octobre 2018,
* adoption des avis relatifs à la Commission de novembre 2018,
* validation du projet de programmation 2019-2020 – Vague A,
* validation de l’architecture générale du Livre 1 de R&O 2019,
* approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne d’accréditation Vague E,
* point d’information sur l’audit de la CTI par ENQA,
* mise en place d’un groupe de travail sur “La publication du rapport de mission d’audit”,
* ajustement de la liste des représentants de la CTI au jury IDPE,
* point d’étape sur l’organisation des ateliers du colloque de la CTI.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :

ÉCOLE SUPÉRIEURE D’ÉLECTRONIQUE DE L’OUEST (ESEO)
EXTENSION DE L’ACCRÉDITATION DE L’ÉCOLE POUR DÉLIVRER LE TITRE SUIVANT :

Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’électronique de l’Ouest, sur le site de Vélizy-Villacoublay (nouveau site) en formation initiale sous statut d’étudiant, et sur le site d’Angers en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020
Accréditation maximale

Le label EUR-ACE® niveau master pourra être attribué à ce diplôme de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2019-2020.

LA CTI PREND ACTE DE L’ARRET DU RECRUTEMENT POUR LES TITRES SUIVANTS :

Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’électronique de l’Ouest, spécialité Informatique industrielle, en partenariat avec l’ITII Pays de la Loire, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue
A partir de 2017

DÉCISION N° 2018/12-01

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ÉCOLE SUPÉRIEURE D’INGÉNIEURS RÉUNION OCÉAN INDIEN DE L’UNIVERSITÉ DE LA RÉUNION (ESIROI)
RENOUVELLEMENT DE L’ACCRÉDITATION DE L’ÉCOLE POUR DÉLIVRER LES TITRES SUIVANTS :

Ingénieur diplômé de l’École supérieure d’ingénieurs Réunion Océan Indien de l’université de La Réunion, spécialité Bâtiment et Énergie, en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’École supérieure d’ingénieurs Réunion Océan Indien de l’université de La Réunion, spécialité Agroalimentaire, en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2023-2024
Accréditation maximale

Le label EUR-ACE® niveau master pourra être attribué à ces diplômes de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

PREMIÈRE ACCRÉDITATION DE L’ÉCOLE POUR DÉLIVRER LES TITRES SUIVANTS :

Ingénieur diplômé de l’École supérieure d’ingénieurs Réunion Océan Indien de l’université de La Réunion, spécialité Informatique et Télécommunications, en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation restreinte

AVIS N° 2018/12-02

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2 / PRISE D’ACTE DE MODIFICATIONS DANS LE SUIVI GÉNÉRAL DES ACCRÉDITATIONS :

ÉCOLE ROYALE MILITAIRE (ERM Belgique)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’établissement.

COMPLÉMENT D’AVIS N° 2015/09-07

Fichiers