Séance plénière des 12 et 13 juin 2018


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 12 et 13 juin 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU,
la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière du 15 mai 2018, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* adopté le procès-verbal de la séance plénière des 11 et 12 avril et 15 mai 2018,
* approuvé le projet d’évolution de critères du référentiel R&O qui seront prises en compte dans l’édition R&O 2019,
* approuvé une délibération sur la durée d’attribution du label EUR-ACE seul à une formation,
* adopté la charte d’utilisation du logo EUR-ACE,
* approuvé la procédure d’audit des dossiers allégés sans visite qui seront menés dans 3 écoles de Montpellier en 2018-2019 (procédure audit de type B’),
* clos la mandature 2016-2018 de la Commission.

Puis la Commission a donné des avis et pris des décisions :

1 / Avis et décisions concernant les demandes d’accréditation :

INSTITUT POLYTECHNIQUE DES SCIENCES AVANCÉES (IPSA)

DÉCISION FAVORABLE DE LA COMMISSION DES TITRES D’INGÉNIEUR
Renouvellement de l’accréditation de l’école à délivrer le titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut polytechnique des sciences avancées, en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation restreinte

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.

DÉCISION N° 2018/06-01

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ÉCOLE SUPERIEURE D’INFORMATIQUE, ELECTRONIQUE, AUTOMATIQUE (ESIEA)

DÉCISION FAVORABLE DE LA COMMISSION DES TITRES D’INGÉNIEUR
Renouvellement de l’accréditation de l’école à délivrer le titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’informatique, électronique, automatique, en formation initiale sous statut d’étudiant et d’apprenti, sur les sites d’Ivry sur Seine et Laval
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.

La Commission prend acte favorablement de la mise en place du double-diplôme entre le diplôme d’Ingénieur de l’Ecole supérieure d’informatique, électronique, automatique et le diplôme et le diplôme Master du Programme Grande Ecole de SKEMA Business School selon les modalités décrites dans le dossier de l’ESIEA.

DÉCISION N° 2018/06-02

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ÉCOLE CATHOLIQUE D’ARTS ET METIERS DE LA FONDATION ECAM (ECAM)

AVIS FAVORABLE DE LA COMMISSION DES TITRES D’INGÉNIEUR
Renouvellement de l’accréditation de l’école à délivrer les titres suivants :

* Ingénieur diplômé de l’Ecole catholique d’arts et métiers de la Fondation ECAM, spécialité Energie, en partenariat avec l’ITII Lyon, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue, sur le site de Lyon
* Ingénieur diplômé de l’Ecole catholique d’arts et métiers de la Fondation ECAM, spécialité Bois, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue, sur le site de Lyon
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021
Accréditation restreinte
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces diplômes, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

* Ingénieur diplômé de l’Ecole catholique d’arts et métiers de la Fondation ECAM, spécialité Mécanique et Génie électrique (en remplacement de Génie industriel), en formation initiale sous statut d’étudiant, sur le site de Lyon
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021
Accréditation restreinte
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, à la diplomation de la première promotion des étudiants.

La Commission prend acte favorablement de la mise en place des doubles-diplômes entre l’Ecole catholique d’arts et métiers de la Fondation ECAM et Politecnico du Torino d’une part, et Staffordshire University d’autre part, concernant la formation dans la spécialité Mécanique et Génie électrique.

DÉCISION N° 2018/06-03

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ÉCOLE CENTRALE DE LYON (CENTRALE LYON)

AVIS FAVORABLE DE LA COMMISSION DES TITRES D’INGÉNIEUR
Renouvellement de l’accréditation de l’école à délivrer le titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale de Lyon dans la spécialité Energie, en partenariat avec l’ITII de Lyon, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021
Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

AVIS N° 2018/06-04

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CESI (CESI)

DÉCISION FAVORABLE DE LA COMMISSION DES TITRES D’INGÉNIEUR
Renouvellement ou extension de l’accréditation de l’école à délivrer les titres suivants :

* Ingénieur diplômé du CESI, en formation initiale sous statut d’apprenti, sur les sites : Angoulême, Arras, Lyon, Nancy, Nice-Sophia, Paris-Nanterre, Pau, Rouen, Saint-Nazaire
* Ingénieur diplômé du CESI, en formation initiale sous statut d’étudiant, sur les sites : Angoulême, Arras, Bordeaux, Lyon, Nancy, Nice-Sophia, Paris-Nanterre, Rouen, Saint-Nazaire
* Ingénieur diplômé du CESI, en formation continue, sur les sites : Arras, Bordeaux, Lyon, Nancy, Paris-Nanterre, Rouen, Saint-Nazaire, Toulouse

* Ingénieur diplômé du CESI, spécialité Bâtiment et travaux publics, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue, sur les sites : Angoulême, Strasbourg
* Ingénieur diplômé du CESI, spécialité Bâtiment et travaux publics, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue, sur le site de Paris-Nanterre
* Ingénieur diplômé du CESI, spécialité Bâtiment et travaux publics, en convention avec l’Université de La Rochelle, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue, sur le site de La Rochelle
* Ingénieur diplômé du CESI, spécialité Bâtiment et travaux publics, en convention avec le Conservatoire national des arts et métiers, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue, sur le site de Montpellier

* Ingénieur diplômé du CESI, spécialité Systèmes électriques et électroniques embarqués, en convention avec l’Université Toulouse III et en partenariat avec l’ITII Midi-Pyrénées, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue, sur le site de Toulouse

* Ingénieur diplômé du CESI, spécialité Maintenance, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France, en formation continue, sur le site de Paris-Nanterre

* Ingénieur diplômé du CESI, spécialité Génie industriel, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France, en formation continue, sur le site de Paris-Nanterre

À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces diplômes, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.

* Ingénieur diplômé du CESI, spécialité Informatique, en formation initiale sous statut d’étudiant, sur les sites : Aix-en-Provence, Arras, Bordeaux, La Rochelle, Lyon, Nancy, Nice-Sophia, Orléans, Paris-Nanterre, Pau, Reims, Rouen, Saint-Nazaire, Strasbourg, Toulouse
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021
Accréditation restreinte

Extension de l’accréditation de l’école à délivrer les titres suivants :

* Ingénieur diplômé du CESI, en formation initiale sous statut d’apprenti, sur le site du Mans
* Ingénieur diplômé du CESI, spécialité Bâtiment et travaux publics, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue, sur le site de Brest
* Ingénieur diplômé du CESI, spécialité Informatique, en formation initiale sous statut d’étudiant, sur le site de Lille
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021
Accréditation restreinte

* Ingénieur diplômé du CESI, spécialité Informatique, en formation initiale sous statut d’étudiant, sur le site de Caen
À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021
Accréditation restreinte

DEMANDES COMPLÉMENTAIRES DE LA COMMISSION DES TITRES D’INGÉNIEUR

L’école établira trois rapports intermédiaires pour le 15 juin 2021 :
* Un rapport concernant les formations sans spécialité, portant sur le recrutement, l’employabilité, le taux d’échec au test d’anglais ainsi que sur l’équilibre entre les sciences de base et sciences humaines juridiques et sociales.
* Un rapport concernant les formations dans la spécialité Bâtiment et travaux publics, portant sur la réduction du taux d’échec lié à l’anglais, le développement des moyens expérimentaux propres ou en conventionnement pérenne.
* Un rapport concernant la formation sans spécialité ouverte sur le site de Nice-Sophia concernant le recrutement.

L’école fournira à la CTI un document de 3 pages sur la formation délivrée sur 3 années complètes dans la spécialité Informatique, afin que la CTI vérifie sur dossier la conformité et valide l’attribution du Label EUR-ACE Master.

DÉCISION N° 2018/06-05

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2 / Prise d’acte de modifications dans le suivi général des accréditations :

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ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEUR D’INGÉNIEURS SUD ALSACE (ENSISA)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école.

COMPLÉMENT D’AVIS N° 2016/01-04

Fichiers