SÉANCE PLÉNIÈRE DES 10 ET 24 MARS 2020


Au cours des séances plénières qui se sont tenues les 10 et 24 mars 2020 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON et Jean-Marc THÉRET, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de Février 2020,
* Validation du budget prévisionnel révisé 2020,
* Validation de mesures dérogatoires – donnant lieu à une délibération – en ce qui concerne la composition des équipes d’audit et les audits coordonnés CTI-Hcéres.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :

ÉCOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L’ÉTAT (ENTPE)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’école nationale des travaux publics de l’État
en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202024-2025maximale

L’École établira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

L’École établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des trois premières recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2021 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

AVIS N°2020/03-01

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MINES D’ALÈS (MINES ALÈS)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation de l’école à une nouvelle voie de formation pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des mines d’Alès, spécialité Mécatronique
en formation continue

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202024-2025maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des mines d’Alès
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des mines d’Alès, spécialité Informatique et réseaux
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des mines d’Alès, spécialité Bâtiment
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des mines d’Alès, spécialité Mécatronique
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202024-2025maximale

L’École établira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022, au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

AVIS N° 2020/03-02

INSTITUT NATIONAL UNIVERSITAIRE JEAN-FRANÇOIS CHAMPOLLION (INU CHAMPOLLION)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur de l’institut national universitaire Jean-François-Champollion, spécialité Informatique pour la santé
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202024-2025maximale

L’École établira un rapport sur la prise en compte des recommandations avec un focus particulier sur Santé et Sécurité au Travail. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

DÉCISION N°2020/03-03

ÉCOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE L’UNIVERSITE DE MONTPELLIER (EPU MONTPELLIER)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation de l’école à une nouvelle voie de formation pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université de Montpellier, spécialité Informatique
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202022-2023restreinte

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :

Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université de Montpellier, spécialité Informatique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université de Montpellier, spécialité Électronique et Informatique industrielle
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université de Montpellier, spécialité Génie de l’eau
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université de Montpellier, spécialité Génie biologique et Agroalimentaire
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université de Montpellier, spécialité Matériaux
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université de Montpellier, spécialité Mécanique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université de Montpellier, spécialité Mécanique en partenariat avec le Syndicat national de la chaudronnerie, tôlerie et tuyauterie
en formation initiale sous statut d’apprenti
sur le site de Nîmes

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202024-2025maximale

L’école établira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

L’école établira également un rapport intermédiaire sur les trois premières recommandations pour l’Ecole. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

AVIS N°2020/03-04

UNIVERSITÉ TOULOUSE 3

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :

Ingénieur diplômé de l’Université Toulouse 3, spécialité Génie civil et Géosciences
en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’Université Toulouse 3, spécialité Robotique
en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’Université Toulouse 3, spécialité Télécommunications et réseaux informatiques
en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202022-2023restreinte

Une injonction est émise concernant le système de management de la qualité, qui n’est pas à la hauteur, conduisant l’UPSSITECH à fournir un nouveau plan d’action. Le plan d’action détaillera le déploiement d’un système de management de la qualité effectif dans tous les aspects de l’école. Ce document est à transmettre à l’équipe permanente de la CTI pour le 15 novembre 2020.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.

AVIS N°2020/03-05

ÉCOLE CENTRALE DE LYON (CENTRALE LYON)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :

Ingénieur diplômé de l’École centrale de Lyon
en formation initiale sous statut étudiant

Ingénieur diplômé de l’École centrale de Lyon, spécialité Énergétique, en partenariat avec l’ITII de Lyon
en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur diplômé de l’École centrale de Lyon, spécialité Énergétique, en partenariat avec l’ITII de Lyon
en formation continue

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202024-2025maximale

L’École établira un rapport de suivi des recommandations avec un focus particulier suite à l’intégration de l’ENISE au sein de l’École. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

AVIS N°2020/03-06

ÉCOLE NATIONALE D’INGÉNIEURS DE SAINT-ÉTIENNE (ENISE)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :

Ingénieur diplômé de l’École nationale d’ingénieurs de Saint-Étienne, spécialité Génie mécanique
en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’École nationale d’ingénieurs de Saint-Étienne, spécialité Génie mécanique, en partenariat avec l’ITII Loire
en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur diplômé de l’École nationale d’ingénieurs de Saint-Étienne, spécialité Génie civil
en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’École nationale d’ingénieurs de Saint-Étienne, spécialité Génie civil, en partenariat avec SUP BTP Rhône-Alpes-Auvergne
en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur diplômé de l’École nationale d’ingénieurs de Saint-Étienne, spécialité Génie physique
en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202024-2025maximale

L’École établira un rapport de suivi des recommandations avec un focus particulier suite à son intégration dans l’École centrale de Lyon. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

AVIS N°2020/03-07

INSTITUT D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE RECHERCHE EN ALIMENTATION, SANTÉ ANIMALE, SCIENCES AGRONOMIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT (VETAGRO SUP)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut national d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement
en formation initiale sous statut étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202024-2025maximale

L’École établira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

L’École établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des deux premières recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2021 au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

AVIS N°2020/03-08

Fichiers