Séance plénière des 10 et 11 avril 2018


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 10 et 11 avril 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière du 13 mars 2018, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* adopté le procès-verbal de la séance plénière de mars 2018,
* fait un point d’étape sur le suivi de l’audit de la CTI par ENQA,
* validé la planification des travaux de préparation de l’audit de la CTI par ENAEE.

1/ La Commission a donné des avis et pris des décisions concernant les demandes d’accréditation :

École nationale d’ingénieur de Saint-Etienne (ENISE)

Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : ENISE
Académie : Lyon
Site de l’école : Saint-Etienne
Calendrier accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation des formations de l’école menant aux titres suivants :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne, spécialité Génie mécanique, en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne, spécialité Génie mécanique, en partenariat avec l’ITII Loire, en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne, spécialité Génie civil, en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne, spécialité Génie civil, en partenariat avec SUP BTP Rhône-Alpes-Auvergne, en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne, spécialité Génie physique, en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020

Accréditation restreinte

AVIS N° 2018/04-01

.

Institut polytechnique de Grenoble (IPG)
École nationale supérieure de physique, électronique, matériaux (PHELMA)

Grand établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Grenoble INP – Phelma
Académie : Grenoble
Site de l’école : Grenoble
Calendrier accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation d’une formation de l’école menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure de physique, électronique, matériaux de l’Institut polytechnique de Grenoble, spécialité Microélectronique et Télécommunications (intitulé à confirmer), en partenariat avec ITII Dauphiné-Vivarais – en remplacement de l’intitulé Conception des systèmes intégrés – en formation initiale sous statut d’apprenti   maximale

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Extension à la formation continue de l’accréditation d’une formation de l’école menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure de physique, électronique, matériaux de l’Institut polytechnique de Grenoble, spécialité Microélectronique et Télécommunications (intitulé à confirmer), en partenariat avec ITII Dauphiné-Vivarais Formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

AVIS N° 2018/03-01

.

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Cnam
Académie : Paris
Centres d’enseignement en régions : Les formations « hors temps de travail » (HTT) peuvent être dispensées sur différents sites non précisés dans l’avis d’accréditation. Les formations initiales sous statut d’apprenti (et les formations continues associées) sont dispensées en un site mentionné dans l’avis et le pilotage opérationnel est assuré par le centre régional d’enseignement correspondant.
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation des formations de l’école menant aux titres suivants :

Renouvellement de l’accréditation des formations de l’école menant aux titres suivants : Site de formation Type de formation À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
01 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Chimie Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
02 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Bâtiment et Travaux publics
en remplacement de Construction et aménagement
Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
03 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Energétique Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
04  Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
05 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Instrumentation
en remplacement de Mesure-analyse
Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
06 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Matériaux Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2020-2021 restreinte
07 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécanique Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
08 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie nucléaire
en remplacement de Sciences et technologies nucléaires
Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2020-2021 restreinte
09 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Sécurité sanitaire (sous réserve d’approbation) Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
10 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécatronique Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2019-2020 restreinte
11 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie électrique
en remplacement de Systèmes électriques
Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
12 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Systèmes électroniques (sous réserve d’approbation) Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
13 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Agroalimentaire Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
14 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie biologique Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
15 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie des procédés Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2020-2021 restreinte
16 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Automatique et Robotique
en remplacement de Systèmes automatisés
Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
17 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Télécommunications et Réseaux Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2019-2020 restreinte
18 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Géomètre et topographe Le Mans Formation initiale sous statut d’étudiant 2018 2022-2023 maximale
19 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécatronique, en partenariat avec l’AFISA Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
20 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique et Systèmes d’information,en partenariat avec l’AFIA
en remplacement de Informatique
Saint-Denis Formation continue 2018 2022-2023 maximale
20 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique et Systèmes d’information,en partenariat avec l’AFIA
en remplacement de Informatique
Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
21 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Aéronautique et espace, en convention avec l’Institut Supérieur de l’Aéronautique et de l’Espace,en partenariat avec Ingénieurs 2000
en remplacement de Aéronautique et spatial
Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
22 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,

spécialité Génie nucléaire, en convention avec le CESI,en partenariat avec l’ITII Ile-de-France
en remplacement de Sciences et technologies nucléaires

Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte
23 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie électrique,en partenariat avec l’ITII Ile-de-France en remplacement de Systèmes électriques Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
24 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Systèmes électroniques (sous réserve d’approbation), en partenariat avec l’ITII Ile-de-France Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
25 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Exploitation ferroviaire Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
x arrrêt du recrutement x
26 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Instrumentation, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France en remplacement de Mesure-analyse Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
27 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel,en partenariat avec l’ITII Ile-de-France Mantes-la-Jolie Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
28 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Bâtiment et Travaux publics,en partenariat avec l’IST-BTP Picardie en remplacement de Construction et aménagement Amiens Formation continue 2018 2022-2023 maximale
28 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Bâtiment et Travaux publics, en partenariat avec l’IST-BTP Picardie en remplacement de Construction et aménagement Amiens Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
29 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Gestion des risques,en partenariat avec l’ISP Picardie                        en remplacement de Prévention des risques Amiens Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
29 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Gestion des risques, en partenariat avec l’ISP Picardie             en remplacement de Prévention des risques Amiens Formation continue 2018 2022-2023 maximale
30 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique, en partenariat avec l’ITII Picardie Amiens Formation continue 2018 2022-2023 maximale
31 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique,en partenariat avec l’ITII Picardie Beauvais Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
32 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécanique, en partenariat avec l’ITII Picardie Amiens Formation continue 2018 2022-2023 maximale
33 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécanique, en partenariat avec l’ITII Picardie Beauvais Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
34 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie électrique, en partenariat avec l’ITII Picardie              en remplacement de Systèmes électriques Beauvais Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte
34 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie électrique,en partenariat avec l’ITII Picardie              en remplacement de Systèmes électriques Beauvais Formation continue 2018 2020-2021 restreinte
35 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec l’ITII Poitou-Charentes Châtellerault Formation continue 2018 2022-2023 maximale
35 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec l’ITII Poitou-Charentes Châtellerault Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
36 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Matériaux, Emballage et conditionnement, en partenariat avec l’ISIP                             en remplacement de Matériaux Angoulême Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
37 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique et Multimédia                  en remplacement de Informatique et multimédias Angoulême Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
38 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécatronique, en convention avec l’Université de Poitiers Angoulême Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
39 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Aéronautique et Espace, en convention avec l’Ecole nationale supérieure de mécanique et d’aérotechnique, en partenariat avec AEROTEAM                en remplacement de Aéronautique et spatial Poitiers Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte
40 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Bâtiment et Travaux publics, en convention avec l’Université de Limoges                       en remplacement de Construction et aménagement Limoges Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
41 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Bâtiment et Travaux publics, en convention avec l’Université de Reims, en partenariat avec l’ITII-BTP Champagne-Ardenne en remplacement de Construction et aménagement Reims Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
42 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique, en convention avec l’Université de Reims Reims Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
43 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique, en partenariat avec l’ITII Alsace Mulhouse Formation continue 2018 2022-2023 maximale
43 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique, en partenariat avec l’ITII Alsace Mulhouse Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
44 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Energétique, en partenariat avec IF3E Nancy Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
45 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec IF3E Metz Formation continue 2018 2020-2021 restreinte
45 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec IF3E  Metz Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte
46 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Energétique, en partenariat avec l’ITII Normandie Vernon Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
47 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec l’ITII Normandie Vernon Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
48 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie électrique, en partenariat avec ATEE
en remplacement de Systèmes électriques
La Roche-sur-Yon Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
49 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec ARSFI Avignon Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
50 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique et Multimédia, en convention avec l’Université de Toulon                          en remplacement de Informatique Toulon Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2019-2020 restreinte
51 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécanique, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
52 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie électrique, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France  en remplacement de Systèmes électriques Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
53 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Système électroniques (sous réserve d’approbation), en partenariat avec l’ITII Ile-de-France Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
Rappel de l’Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur relevant de la séance plénière de janvier 2018
Première accréditation de nouvelles formations de l’école menant aux titres suivants : Site de formation Type de formation À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
nouveau 1 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,
spécialité Bioinformatique
Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2020-2021 restreinte
nouveau 2 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,
spécialité Matériaux, en partenariat avec Ingénieurs 2000
Paris Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte
nouveau 3 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,
spécialité Automatique et Robotique, en partenariat avec ITII Picardie
Beauvais Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte
nouveau 3 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,
spécialité Automatique et Robotique, en partenariat avec ITII Picardie
Beauvais Formation continue 2018 2020-2021 restreinte
nouveau 4 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,
spécialité Bâtiment et Travaux publics
en partenariat avec IF3E
Nancy(nouveau site) Formation initiale
sous statut d’apprenti
Accréditation pour une durée de 3 ans sous réserve de l’accord du Conseil régional restreinte
nouveau 5 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,
spécialité Informatique, en convention avec l’Université de Poitiers
Niort(Nouveau site) Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte
nouveau 6 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,
spécialité Gestion des risques, en partenariat avec IF3E
Metz Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte

Demande complémentaire de la Commission :

La Commission prononce trois injonctions relatives à :
* l’ensemble des formations initiales sous statut d’apprenti, concernant la gouvernance, l’assurance qualité interne, le profil général de ces formations, l’implication du CNAM dans les formations initiales sous statut d’apprenti,
* la formation n°41 dans la spécialité Bâtiment et Travaux publics, en convention avec l’Université de Reims, à Reims concernant le rythme de l’alternance,
* l’ensemble des formations initiales sous statut d’apprenti réalisées en partenariat avec l’ITII Picardie (formations n° 31, 33, 34 et nouvelle formation n°3), à Beauvais concernant les compétences internationales et les relations partenariales.

L’école fournira à la CTI :
* un plan d’actions attendu pour le 15 novembre 2018 pour répondre aux trois injonctions
* un rapport intermédiaire attendu pour le 15 novembre 2020 qui inclura le suivi du plan d’actions relatif aux trois injonctions ainsi que le suivi des recommandations générales portant sur quatre domaines : gouvernance, stratégie, pédagogie, international.

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué aux diplômes dont les numéros sont listés ci-après, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023 : 01-02-03-04-05-07-09-11-12-13-14-16-18-19-20-21-23-24-26-27-28-29-30-31-32-33-35-36-37-38-40-41-42-43-44-46-47-48-49-51-52-53.

AVIS N° 2018/01-06

Fichiers