Règlement intérieur de la Commission des Titres d’Ingénieur

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En juin 2010 puis en 2013, la CTI a approuvé en plénière la version de son règlement intérieur que vous trouverez ci-joint.

Les thèmes traités dans le règlement intérieur sont les suivants :

Chapitre I : La commission

 I.1 Composition

 I.2 Désignation des membres

 I.3 Présence des membres aux séances, le quorum de l’assemblée

 I.4 Evaluation interne de la qualité des travaux de la CTI

 I.5 Conseil d’orientation stratégique

Chapitre II : La présidence, les vice-présidences, le bureau

 II.1 Principe de collégialité

 II.2 Présidence de la commission

 II.3 Bureau

Chapitre III : Les experts

 III.1 Différents experts

 III.2 Missions des experts

 III.3 Désignation des experts auprès de la CTI

 III.4 Chargés de mission

 III.5 Experts élèves ingénieurs

Chapitre IV : Le fonctionnement de la commission

 IV.1 Siège de la CTI

 IV.2 Réunions du bureau

 IV.3 Séances plénières

 IV.4 Elaboration d’un jugement d’accréditation

 IV.5 Adoption des textes de référence

 IV.6 Groupes de travail

Chapitre V : Les audits

 V.1 Composition de l’équipe d’audit

 V.2 Planification réglementaire des audits

 V.3 Organisation d’une visite sur site

 V.4 Rapport

Chapitre VI Modalités de gestion

 VI.1 Gestion financière

 VI.2 Personnes mises à disposition

Fichiers