Séance plénière du 15 mars 2022


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 15 mars 2022, présidée par Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé :

  • Les avis, décisions et le relevé de conclusions relatifs à la séance plénière du 18 janvier 2022 ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 2 février 2022 et du 1er mars 2022 ;
  • La nomination de nouveaux experts co-rapporteurs, d’experts et d’un chargé de mission ;
  • La délibération sur la contribution annuelle des écoles en 2022 ;
  • La mise à jour du référentiel R&O 2022, critères majeurs d’accréditation ;
  • Le référentiel, les procédures et le guide de rédaction des dossiers pour l’évaluation des bachelors des écoles d’ingénieurs accréditées;
  • Le questionnaire des données certifiées 2022 et l’aide à la saisie.

Pris les décisions et donné les avis suivants :

Conservatoire national des arts et métiers (Cnam)
Avis n° Cnam 2022/03
Rapport de mission d’audit

École polytechnique universitaire de l’université Lyon-I
(EPU Lyon)
Avis n° EPU Lyon 2022/03
Le rapport de mission d’audit sera publié prochainement.


Prises d’actes dans le suivi général des accréditations :

École nationale supérieure d’électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA)
Complément d’avis n° 2021/05-03

Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement de Institut national d’enseignement supérieur pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (Institut Agro Dijon)
Complément d’avis n° 2021/09-04

École nationale d’ingénieurs de Brest (ENIB)
Complément d’avis n° 2021/07-08

École nationale supérieure d’ingénieurs de Bretagne-Sud de l’Université de Bretagne-Sud (ENSIBS)
Complément d’avis n° 2021/01-07

École nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique de l’Institut polytechnique de Bordeaux (ENSPIMA)
Complément d’avis n° 2021/04-05

École polytechnique universitaire de l’Université de Tours (EPU Tours)
Complément d’avis n° 2020/09-02

Institut supérieur de l’électronique et du numérique Yncréa Ouest (ISEN Yncréa Ouest)
Complément de décision n°2021/02-02

Institut polytechnique UniLaSalle (UniLaSalle)
Complément de décision n° 2021/07-02

Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement (VetAgro Sup)
Complément d’avis n° 2020/03-08