Séance plénière du 10 février 2016


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue à Limoges, le 10 février 2016, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :

 adopté le procès-verbal de la séance plénière des 12 et 13 janvier 2016, ainsi que le relevé de conclusions correspondant, l’adoption des avis et décisions étant reportée à la séance plénière du 8 mars 2016.

 validé le lancement de la démarche consistant, au cours de la campagne 2016-2017, à mettre l’accent sur 3 focus : Santé et sécurité au travail – Développement durable et responsabilité sociétale – Innovation et entrepreneuriat.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses compositions de missions d’audit de la campagne 2016-2017.

 approuvé, sur proposition du Comité de pilotage international et du Bureau, la délivrance par la Commission, en tant qu’opérateur ECA, du « Certificate of Quality in Internationalisation » (CeQuInt).

 pris connaissance des prochaines actions dans le cadre de la coopération avec l’ABET.

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

1/ Suivi général des habilitations

Université Paris-XII

Avis favorable au renouvellement, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université Paris-XII à délivrer le titre suivant :

 Ingénieur diplômé de l’Université Paris-XII, spécialité Génie biomédical et santé (nouvel intitulé en remplacement de Biosciences), en formation initiale sous statut d’étudiant.
Par ailleurs, l’établissement sollicite d’une part l’extension à l’apprentissage de la préparation de la spécialité Génie biomédical et santé, d’autre part la création d’une nouvelle spécialité.
(voir … 2/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue
3/ Demande de création d’une nouvelle spécialité)

(AVIS N° 2016/02-01)

Université Paris-XI

 École polytechnique universitaire de l’université Paris-XI
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université Paris-XI à délivrer les titres suivants :

 Ingénieur diplômé de l’Université Paris-XI, dans les 4 spécialités – Électronique – Informatique – Matériaux – Photonique (nouvel intitulé en remplacement de Optronique),
en formation initiale sous statut d’étudiant.

 Ingénieur diplômé de l’Université Paris-XI, dans les 4 spécialités – Électronique – Informatique – Matériaux – Photonique (nouvel intitulé en remplacement de Optronique), en partenariat avec l’ITII Ile-de-France, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
(AVIS N° 2016/02-02)

Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

 Institut des sciences et techniques des Yvelines (ISTY)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines à délivrer le titre suivant :

 Ingénieur diplômé de l’Institut des sciences et techniques des Yvelines de l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, spécialité Informatique,
en formation initiale sous statut d’étudiant. (formation sur le site de Velizy-Villacoublay)
Par ailleurs, la Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations, demandé en janvier 2013 (AVIS N° 2013/01-02).
(AVIS N° 2016/02-03)

Institut Mines-Télécom

 Télécom SudParis
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Institut Mines-Télécom à délivrer le titre suivant :

 Ingénieur diplômé de Télécom SudParis de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Réseaux, en formation initiale sous statut d’apprenti.
Par ailleurs, le prochain suivi périodique devant s’effectuer dans le cadre de l’Académie de Versailles, et non dans celui de l’Académie de Paris comme initialement prévu, l’habilitation à délivrer le titre suivant :

 Ingénieur diplômé de Télécom SudParis de l’Institut Mines-Télécom, en formation initiale sous statut d’étudiant. donnée pour 5 ans à compter du 1er septembre 2013 (AVIS N° 2012/12-02) est portée à 6 ans.
(AVIS N° 2016/02-04)

Institut national de l’information géographique et forestière (IGN)

 École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’École nationale des sciences géographiques à délivrer le titre suivant :

 Ingénieur diplômé de l’École nationale des sciences géographiques, en formation initiale sous statut d’étudiant.
(AVIS N° 2016/02-05)

2/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue

Université Paris-XII
Avis favorable à l’extension à l’apprentissage, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université Paris-XII à délivrer le titre suivant :

 Ingénieur diplômé de l’Université Paris-XII, spécialité Génie biomédical et santé.
Les premiers diplômes préparés dans le cadre de l’apprentissage seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2018-2019.
(AVIS N° 2016/02-01)

École nationale supérieure d’arts et métiers
Avis favorable, pour une durée restreinte à 2 ans à compter du 1er septembre 2016, à une première accréditation de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, à délivrer le titre suivant :

 Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Mécatronique et génie industriel, en partenariat avec l’ITII Lorraine, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue. (formation sur le site de Metz)
Les premiers diplômes seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2018-2019.
(AVIS N° 2016/02-06)

3/ Demande de création d’une nouvelle spécialité

Université Paris-XII
Avis favorable, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, à une première accréditation de l’Université Paris-XII à délivrer le titre suivant :

 Ingénieur diplômé de l’Université Paris-XII, spécialité Informatique et santé, en formation initiale sous statut d’étudiant.
Les premiers diplômes seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2018-2019.
(AVIS N° 2016/02-01)

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