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SEANCE PLENIERE DES 14 ET 15 AVRIL 20267 July 2026Durant la séance plénière des 14 et 15 avril 2026, présidée par Claire Peyratout, Jean-Louis Allard et Fabrice Losson, la Commission des Titres d’ingénieur a :
Approuvé :
Les avis, décisions et le relevé de conclusions de la séance plénière du 10 mars 2026;
Les avis et propositions du Bureau du 24 mars 2026.
Pris les décisions et donné les avis suivants :
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Avis n°2026/04
Rapport de mission d’audit
Ecole nationale supérieure d’informatique et de mathématiques appliquées (Grenoble INP Ensimag)
Avis n°2026/04
Rapport de mission
Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux de l’Institut polytechnique de Grenoble (Grenoble INP Esisar)
Avis n°2026/04
Rapport de mission d’audit
Ecole polytechnique universitaire de l’Institut Polytechnique de Grenoble (EPU Grenoble)
Avis n°2026/04
Rapport de mission d’audit
Haute Ecole Provinciale de Hainaut-Condorcet (HEPHC)
Avis n°2026/04
Rapport de mission d’audit
Ecole nationale supérieure de génie industriel (Grenoble INP génie industriel)
Avis n°2026/04
Rapport de mission d’audit
Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux (Grenoble INP Pagora)
Avis n°2026/04
Rapport de mission d’audit
Ecole nationale supérieure de physique, électronique, matériaux (Grenoble INP Phelma)
Avis n°2026/04
Rapport de mission d’audit
Institut polytechnique de Grenoble (Grenoble INP)
Avis n°2026/04
Rapport de mission d’audit
Ecole nationale supérieure de l’énergie, l’eau et l’environnement (Grenoble INP Ense3)
Avis n°2026/04
Rapport de mission d’audit
Centrale Lyon (Centrale Lyon)
Complément d’avis n°2023/11
Ecole de l’air et de l’espace (EAE)
Complément d’avis n°2023/05
École des ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP)
Complément de décision n°2024/07
Ecole nationale supérieure d’arts et métiers (ENSAM)
Complément d’avis n°2025/11
EPF (EPF)
Complément d’avis n°2023/11
Université Paris-XIII – Institut scientifique et polytechnique dit “Institut Galilée” (Institut Galilée)
Complément de décision n°2025/06 [...]
SEANCE PLENIERE DU MARDI 10 MARS 202624 June 2026Durant la séance plénière du mardi 10 mars 2026, présidée par Claire Peyratout, Jean-Louis Allard et Fabrice Losson, la Commission des Titres d’ingénieur a :
Approuvé :
Les avis, décisions et le relevé de conclusions de la séance plénière du 3 février 2026;
Les avis et propositions du Bureau du 24 février 2026.
Pris les décisions et donné les avis suivants :
Ecole nationale supérieure d’agronomie et des industries alimentaires (ENSAIA)
Avis n°2026/03
Rapport de mission d’audit
Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg (ECPM)
Avis n°2026/03
Rapport de mission d’audit
Ecole nationale de la météorologie (ENM)
Avis n°2026/03
Rapport de mission d’audit
Ecole Nationale Supérieure en Génie des Systèmes et de l’Innovation (ENSGSI)
Avis n°2026/03
Rapport de mission d’audit
Ecole supérieure de chimie, physique, électronique de Lyon (CPE Lyon)
Décision n°2026/03
Rapport de mission d’audit
Ecole Nationale Supérieure d’Electricité et de Mécanique, Université de Lorraine (ENSEM)
Avis n°2026/03
Rapport de mission d’audit
Institut Supérieur d’Ingénierie et des Affaires (ISGA Ecole d’Ingénieur.e.s)
Décision n°2026/03
Rapport de mission d’audit
Ecole nationale supérieure d’arts et métiers (ENSAM)
Avis n°2026/03
Rapport de mission d’audit
Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL)
Complément de décision n°2022/12
Ecole Polytechnique Internationale Privée de Tunis (Polytech Intl)
Complément d’avis n°2022/06 [...]
SEANCE PLENIERE DU MARDI 3 FEVRIER 20261 June 2026Durant la séance plénière du mardi 3 février 2026, présidée par Claire Peyratout, Jean-Louis Allard et Fabrice Losson, la Commission des Titres d’ingénieur a :
Approuvé :
Les avis, décisions et le relevé de conclusions de la séance plénière des 13 et 14 janvier 2026;
Les avis et propositions du Bureau du 27 janvier 2026.
Pris les décisions et donné les avis suivants :
Institut textile et chimique de Lyon (ITECH)
Décision n°2026/02
Rapport de mission d’audit
Institut supérieur d’agriculture Rhône-Alpes (Groupe ISARA-ISEMA)
Décision n°2026/02
Rapport de mission d’audit
Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques (ENSMM)
Avis n°2026/02
Rapport de mission d’audit
Université de Perpignan (Univ Perpignan)
Avis n°2026/02
Rapport de mission d’audit
Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse (Toulouse INP – ENSAT)
Avis n°2026/02
Rapport de mission d’audit
Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (Toulouse INP – ENSIACET)
Avis n°2026/02
Rapport de mission d’audit
Ecole polytechnique universitaire de l’université de Lille (EPU Lille)
Avis n°2026/02
Rapport de mission d’audit
Aflokkat (AFLOKKAT)
Complément de décision n°2023/10
EFREI Paris (EFREI Paris)Complément de décision n°2025/05
Institut national polytechnique Félix Houphouët Boigny – École Supérieure des Travaux Publics (INPHB)
Complément de décision n°2025/06
Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse (ENSAT)
Complément d’avis n°2026/02
École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques de Toulouse (ENSIACET)
Complément d’avis n°2026/02 [...]
Documents clés 202619 March 2026Les référentiels CTI (Ingénieur et Bachelor) sont désormais en ligne.
R&O Ingénieur 2026
Livret des procédures 2026
R&0 Bachelor 2026
Livret des procédures Bachelor 2026 [...]
SEANCE PLENIERE DES 14 ET 15 JANVIER 20269 March 2026Durant la séance plénière des mardi 14 et mercredi 15 janvier 2026, présidée par Claire Peyratout, Jean-Louis Allard et Fabrice Losson, la Commission des Titres d’ingénieur a :
Approuvé :
Les avis, décisions et le relevé de conclusions de la séance plénière du 9 décembre 2025;
Les avis et propositions du Bureau du 16 décembre 2025.
Pris les décisions et donné les avis suivants :
CY Tech de CY Cergy Paris Université (CY Tech)
Avis N°2026/01
Rapport de mission d’audit
Ecole nationale supérieure de mécanique et d’aérotechnique de Poitiers (ENSMA Poitiers)
Avis n°2026/01
Rapport de mission d’audit
Ecole nationale supérieure des Mines de Saint-Etienne (Mines Saint Etienne), label CeQuint
Avis n°2026/01
Rapport de mission d’audit (ICM)
Rapport de mission d’audit (ISMIN)
Ecole supérieure d’ingénieurs des travaux de la construction de Metz (ESITC Metz)
Décision n°2026/01
Rapport de mission d’audit
Ecole supérieure de biologie-biochimie-biotechnologies de l’Institut catholique de Lyon (ESTBB)
Décision n°2026/01
Rapport de mission d’audit
Institut national des sciences appliquées de Toulouse (INSA Toulouse)
Avis N°2026/01Rapport de mission d’audit
Institut national universitaire Jean-François Champollion (INU Champollion)
Avis n°2026/01
Rapport de mission d’audit
Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Reims de l’université de Reims (ESIREIMS)
Avis n°2026/01
Rapport de mission d’audit
Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire (IMT Atlantique Bretagne – Pays de la Loire)
Complément d’aviz n°2024/09
ESIGELEC (ESIGELEC)
Complément d’avis n°2025/06 [...]
