SÉANCE PLÉNIÈRE DES 12 ET 13 JUIN 2019


1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE L’ÉLECTRONIQUE ET DE SES APPLICATIONS (ENSEA)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure de l’électronique et de ses applications
en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure de l’électronique et de ses applications, spécialité Electronique et Informatique industrielle, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2023-2024 maximale

Le label EUR-ACE niveau master pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur sa stratégie d’alliance et sur la mise en place de la démarche qualité. Ce document est à transmettre le 15 juin 2021.

AVIS N°2019/06-01

ISTOM – ÉCOLE SUPÉRIEURE D’AGRO-DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’ISTOM
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le nouveau site d’Angers

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation de l’école à une nouvelle voie de formation pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’ISTOM
en formation continue
sur le nouveau site d’Angers

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2020-2021 maximale

Le label EUR-ACE niveau master pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

DÉCISION N°2019/06-02

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MINES D’ALÈS (MINES ALÈS)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des mines d’Alès de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Mécatronique
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2019-2020 maximale

Le label EUR-ACE niveau master pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2019-2020.

AVIS N°2019/06-03

INSTITUT D’OPTIQUE THÉORIQUE ET APPLIQUÉE (IOTA)

Nom d’usage : Institut d’Optique Graduate School

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :

Ingénieur diplômé de l’Institut d’optique théorique et appliquée
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur les sites de Palaiseau, Bordeaux, Saint-Etienne

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2023-2024 maximale

Ingénieur diplômé de l’Institut d’optique théorique et appliquée
en formation initiale sous statut d’apprenti

sur les sites de Palaiseau, Bordeaux, Saint-Etienne

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2020-2021 restreinte

Le label EUR-ACE niveau master pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

DÉCISION N°2019/06-04

ÉCOLE DE BIOLOGIE INDUSTRIELLE (EBI)

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’École de biologie industrielle
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2023-2024 maximale

Le label EUR-ACE niveau master pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

DÉCISION N°2019/06-05

UNIVERSITÉ DE TECHNOLOGIE DE COMPIÈGNE (UTC)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :

Ingénieur diplômé de l’Université de technologie de Compiègne, spécialité Génie biologique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Ingénieur diplômé de l’Université de technologie de Compiègne, spécialité Génie des procédés
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Ingénieur diplômé de l’Université de technologie de Compiègne, spécialité Génie urbain
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Ingénieur diplômé de l’Université de technologie de Compiègne, spécialité Informatique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Ingénieur diplômé de l’Université de technologie de Compiègne, spécialité Mécanique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2023-2024 maximale

Le label EUR-ACE niveau master pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations concernant la formation dans la spécialité Génie des procédés et Génie urbain. Ce document est à transmettre le 15 février 2022.

AVIS N°2019/06-06

INSTITUT SUPÉRIEUR D’AGRICULTURE YNCRÉA HAUTS-DE-FRANCE (ISA YNCREA HDF)

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur d’agriculture Yncréa Hauts-de-France
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
sur le site de Lille

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2023-2024 maximale

Le label EUR-ACE niveau master pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur d’agriculture Yncréa Hauts-de-France, spécialité Paysage
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
sur les sites de Lille et d’Antibes

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2021-2022 restreinte

Le label EUR-ACE niveau master pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport sur la prise en compte des recommandations concernant la formation sans spécialité de l’école. Ce document est à transmettre le 15 février 2022.

DÉCISION N°2019/06-07

INSTITUT SUPÉRIEUR DE L’ÉLECTRONIQUE ET DU NUMÉRIQUE YNCRÉA HAUTS-DE-FRANCE (ISEN YNCREA HDF)

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur d’électronique et du numérique Yncréa Hauts-de-France
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2023-2024 maximale

Le label EUR-ACE niveau master pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

DÉCISION N°2019/06-08

ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES D’INGÉNIEUR YNCRÉA HAUTS-DE-FRANCE (HEI YNCREA HDF)

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’École des hautes études d’ingénieur Yncréa Hauts-de-France
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
sur le site de Lille

Ingénieur diplômé de l’École des hautes études d’ingénieur Yncréa Hauts-de-France
en formation initiale sous statut d’apprenti
sur le site de Châteauroux

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2023-2024 maximale

Le label EUR-ACE niveau master pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre le 15 juin 2021.

DÉCISION N°2019/06-09

INSTITUT SUPÉRIEUR DE MÉCANIQUE DE PARIS (ISMEP SUPMECA)

Nom d’usage : SUPMECA

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de mécanique de Paris
en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de mécanique de Paris, spécialité Génie industriel, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2023-2024 maximale

Le label EUR-ACE niveau master pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations et intègrera un point d’avancement de l’intégration de l’école au groupe ISAE et l’évolution de la politique de site. Ce document est à transmettre le 15 juin 2021.

AVIS N°2019/06-10

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DU PÉTROLE ET DES MOTEURS (ENSPM)

Nom d’usage : IFP School
Ecole de spécialisation

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :

Ingénieur spécialisé en Géosciences pétrolières, diplômé de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Ingénieur spécialisé en Géosciences et Ingénierie de réservoir, diplômé de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
La Commission prend acte de l’arrêt du recrutement pour ce diplôme en formation initiale sous statut d’apprenti.

Ingénieur spécialisé en Développement et exploitation des gisements, diplômé de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Ingénieur spécialisé en Énergie et procédés, diplômé de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Ingénieur spécialisé en Énergie et produits, diplômé de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Ingénieur spécialisé en Procédés et Polymères, diplômé de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Ingénieur spécialisé en Énergie et motorisations, diplômé de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
en remplacement de la spécialité Motorisations
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Ingénieur spécialisé en Économie et management du pétrole, du gaz et de l’énergie, diplômé de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
La Commission prend acte de l’arrêt du recrutement pour ce diplôme en formation initiale sous statut d’apprenti.

Ingénieur spécialisé en Énergie et marchés, diplômé de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2023-2024 maximale

Le label EUR-ACE niveau master pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur spécialisé en Ingénierie des chaines de traction, diplômé de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
issue d’une option de la spécialité de Motorisations
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2023-2024 maximale

Le label EUR-ACE niveau master pourra être demandé par l’école à l’issue de la première diplomation pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

AVIS N°2019/06-11

Fichiers