Références et orientations - Livre 3

V.1.3 - Dossier de catégories C, D et E concernant des demandes initiales d’accréditation

 

DDA

  C

 
Contenus du dossier de demande d'accréditation, DDA, catégorie C :
0. L'introduction en page de garde du  dossier de demande d'accréditation :
Historique des accréditations précédentes. 
Nom et coordonnées de la personne responsable de l’élaboration du dossier.
Bref argumentaire sur la procédure suivie par l’école pour la rédaction du dossier
Type(s) de demande(s) d’accréditation, diplôme(s) concerné(s), spécialité(s) et voie(s) d’accès
1. La note de politique d’orientation stratégique, en 3 à 4 pages, élément fondamental du dossier qui annonce clairement le besoin de l’évolution de l’école, de l'offre de formation dans le court terme. Elle est très argumentée et inclut la politique internationale, le développement durable (plan vert etc.) l’innovation et l’entrepreneuriat.
Si l’école est une composante d’un établissement, cette note d'orientation est en cohérence avec la stratégie de l’établissement.
-> Livre 3 - Chapitre V.1
2. Le résumé de la description de l'école et des formations, en 1 à 3 pages qui seront reprises dans l'avis/décision publié par la CTI
-> Livre 3 - Chapitre V.1
3. Chapitre non pertinent pour ce dossier
4. Le développement ordonné selon les champs A à F du guide d’autoévaluation - Livre 2 - basé sur l'expérience de l'établissement en matière de formations professionnalisantes
de niveau I.

La description des champs A, B, F et la partie commune à toute l’école du champ E (en 25 pages maximum)
Pour chacune des spécialités, la description des champs C, D et le cas échéant le champ E (en 15 pages maximum par spécialité)
Inclure dans le champ C la description des compétences attendues pour chaque spécialité
5. Les compléments sur les cursus de formation particuliers le cas échéant 
-> Livre 3 - Chapitre VI. Cas particuliers de processus d'accréditation
6. La fiche de données certifiées de l’école, actualisée
-> Livre 3 - Chapitre II.1
7. Les fiches RNCP des formations
-> Livre 3 - Chapitre II.2
8. Les maquettes de diplômes, de suppléments au diplôme
-> Livre 3 - Chapitre VII.
Documents complémentaires à présenter en annexe ou à mettre à disposition lors de la visite sur site :
9. Un dossier complémentaire contenant des documents annexes
Privilégier les liens pour accéder aux fichiers volumineux
-> Livre 2 - Aide sur les critères des champs A à F
10. Une sélection de documents à mettre à disposition lors de la visite sur site
-> Livre 2 - Aide sur les critères des champs A à F

 

 

DDA

  D

 
Contenus du dossier de demande d'accréditation, DDA, catégorie D :
0. L'introduction en page de garde du dossier de demande d'accréditation :
Historique des accréditations précédentes. 
Nom et coordonnées de la personne responsable de l’élaboration du dossier.
Bref argumentaire sur la procédure suivie par l’école pour la rédaction du dossier
Type(s) de demande(s) d’accréditation, diplôme(s) concerné(s), spécialité(s) et voie(s) d’accès
1. La note de politique d’orientation stratégique, en 2 à 3 pages, élément fondamental du dossier qui annonce clairement le besoin de l’évolution de l’école, de l'offre de formation dans le court terme. Elle est centrée sur la politique locale et les nouvelles formations et inclut la politique internationale, le développement durable (plan vert etc.) l’innovation et l’entrepreneuriat.
Si l’école est une composante d’un établissement, cette note d'orientation est en cohérence avec la stratégie de l’établissement.
-> Livre 3 - Chapitre V.1
2. Le résumé de la description de l'école et des formations, en 1 à 3 pages, qui seront reprises dans l'avis/décision publié par la CTI
-> Livre 3 - Chapitre V.1
3. Le suivi des recommandations précédentes de la CTI concernant les formations
déjà accréditées
.
4. Le développement ordonné selon l'aide sur les critères dans le guide d’autoévaluation - Livre 2 - centré sur les nouvelles formations et sur la politique locale.
La description des champs A, B, F et la partie commune à toute l’école du champ E (en 25 pages maximum)
Pour chacune des spécialités, la description des champs C, D et le cas échéant le champ E (en 15 pages maximum par spécialité)
Inclure dans le champ C la description des compétences attendues pour chaque spécialité
5. Les compléments sur les cursus de formation particuliers le cas échéant 
-> Livre 3 - Chapitre VI. Cas particuliers de processus d'accréditation
6. La fiche de données certifiées de l’école, actualisée
-> Livre 3 - Chapitre II.1
7. Les fiches RNCP des formations
-> Livre 3 - Chapitre II.2
8. Les maquettes de diplômes, de suppléments au diplôme
-> Livre 3 - Chapitre VII.
Documents complémentaires à présenter en annexe ou à mettre à disposition lors de la visite sur site :
9. Un dossier complémentaire contenant des documents annexes
Privilégier les liens pour accéder aux fichiers volumineux
-> Livre 2 - Aide sur les critères des champs A à F
10. Une sélection de documents à mettre à disposition lors de la visite sur site
-> Livre 2 - Aide sur les critères des champs A à F

 

 

DDA

E

 
Contenus du dossier de demande d'accréditation, DDA, catégorie E :
0. L'introduction en page de garde du dossier de demande d'accréditation :
Historique des accréditations précédentes. 
Nom et coordonnées de la personne responsable de l’élaboration du dossier.
Bref argumentaire sur la procédure suivie par l’école pour la rédaction du dossier
Type(s) de demande(s) d’accréditation, diplôme(s) concerné(s), spécialité(s) et voie(s) d’accès
1. La note de politique d’orientation stratégique, en 2 à 3 pages, élément fondamental du dossier qui annonce clairement le besoin de l’évolution de l’école, de l'offre de formation dans le court terme. Elle est centrée sur les nouvelles voies de formation et inclut la politique internationale, le développement durable (plan vert, etc.) l’innovation et l’entrepreneuriat.
Si l’école est une composante d’un établissement, cette note d'orientation est en cohérence avec la stratégie de l’établissement.
-> Livre 3 - Chapitre V.1
2. Le résumé de la description de l'école et des formations : 1 à 3 pages qui seront reprises dans l'avis/décision publié par la CTI
-> Livre 3 - Chapitre V.1
3. Le suivi des recommandations précédentes de la CTI concernant les formations
déjà accréditées
.
-> Dernier avis/décision de la CTI
4. Le développement ordonné selon les chapitres A à F du guide d’autoévaluation - Livre 2 - centré sur les nouvelles voies de formation.
La description des champs A, B, F et la partie commune à toute l’école du champ E (en 25 pages maximum)
Pour chacune des spécialités, la description des champs C, D et le cas échéant E (en 15 pages maximum par spécialité)
Inclure dans le champ C la description des compétences attendues pour chaque spécialité
5. Les compléments sur les cursus de formation particuliers le cas échéant 
-> Livre 3 - Chapitre VI. Cas particuliers de processus d'accréditation
6. La fiche de données certifiées de l’école, actualisée
-> Livre 3 - Chapitre II.1
7. Les fiches RNCP des formations
-> Livre 3 - Chapitre II.2
8. Les maquettes de diplômes, de suppléments au diplôme
-> Livre 3 - Chapitre VII.
Documents complémentaires à présenter en annexe ou à mettre à disposition lors de la visite sur site :
9. Un dossier complémentaire contenant des documents annexes
Privilégier les liens pour accéder aux fichiers volumineux
-> Livre 2 - Aide sur les critères des champs A à F
10. Une sélection de documents à mettre à disposition lors de la visite sur site
-> Livre 2 - Aide sur les critères des champs A à F