![\"\"](\"https:\/\/www.cti-commission.fr\/wp-content\/uploads\/2018\/01\/cti-logo-cmjn.png\"){kind=logo}
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En cette ann\u00e9e 2018, qui verra se r\u00e9unir \u00e0 Paris la conf\u00e9rence interminist\u00e9rielle issue du Processus de Bologne, il importe d\u2019approfondir notre connaissance de l\u2019un des piliers politiques de ce processus, les fameux ESG\u00a0<\/a>: “Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area”.<\/p>\n RELIER<\/a> (R\u00e9seau qualit\u00e9 en enseignement sup\u00e9rieur et recherche) organisait le 19 janvier 2018 une conf\u00e9rence intitul\u00e9e \u00ab Grandes orientations europ\u00e9ennes de la qualit\u00e9 : Un autre \u00e9clairage pour les \u00e9tablissements\u00a0\u00bb<\/strong>. Dans sa lettre d\u2019information, la CTI pr\u00e9sentera le contenu de cette communication au cours des prochains mois\u00a0: un aper\u00e7u historique\u00a0; pour chaque r\u00e9f\u00e9rence des ESG 1, une analyse sommaire du contenu de R&O\u00a0; quelques r\u00e9flexions en guise de conclusions dont le public pr\u00e9sent \u00e0 la conf\u00e9rence de RELIER a eu la primeur.<\/p>\n La CTI s\u2019est tr\u00e8s t\u00f4t impliqu\u00e9e dans les dynamiques europ\u00e9ennes pour l\u2019enseignement sup\u00e9rieur. D\u00e8s la publication de la premi\u00e8re version des ESG \u00e0 Bergen en 2005, la CTI s\u2019en saisit dans R&O 2006\u00a0: \u00ab\u00a0La Commission poursuit et compl\u00e8te sa politique afin de la rendre coh\u00e9rente avec les orientations d\u00e9finies dans le processus de Bologne et plus pr\u00e9cis\u00e9ment avec les R\u00e9f\u00e9rences et lignes directrices pour le management de la qualit\u00e9\u00a0adopt\u00e9es \u00e0 Bergen en 2005 \u2026 ainsi qu\u2019avec les pratiques des ses homologues internationaux ou europ\u00e9ens.\u00a0\u00bb<\/p>\n Dans R&O 2009 la CTI situe son action dans cette double perspective\u00a0: \u00ab\u00a0Elle contribue \u00e0 l\u2019am\u00e9lioration continue des formations d\u2019ing\u00e9nieurs et \u00e0 leur int\u00e9gration dans l\u2019espace europ\u00e9en et international\u00a0\u00bb<\/p>\n Dans R&O 2012, la CTI publie en fran\u00e7ais l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des r\u00e9f\u00e9rences contenues dans les ESG\u00a0:<\/p>\n Lors de la conf\u00e9rence de Y\u00e9revan en 2015, une nouvelle version des ESG est adopt\u00e9e\u00a0: tr\u00e8s rapidement, le r\u00e9seau francophone des agences d\u2019\u00e9valuation (FrAQ-Sup<\/a>) r\u00e9alise et publie une version francophone des ESG 2015\u00a0( t\u00e9l\u00e9chargeable ici <\/a>) contenant \u00e0 la fois les r\u00e9f\u00e9rences (\u00ab\u00a0standards\u00a0\u00bb) et les lignes directrices (\u00ab\u00a0guidelines\u00a0\u00bb). \u00a0La CTI pr\u00e9sente les ESG 2015 dans le cadre du s\u00e9minaire international de son colloque de Nancy (f\u00e9vrier 2015).<\/p>\n Le Livre 1 de R&0 2016 se r\u00e9f\u00e8re explicitement aux ESG tant pour son action que pour l\u2019action attendue des \u00e9coles accr\u00e9dit\u00e9es\u00a0:<\/p>\n Dans le pr\u00e9ambule de la partie V pr\u00e9sentant les crit\u00e8res d\u2019accr\u00e9ditation (p. 35)\u00a0: \u00ab Ces crit\u00e8res sont notamment coh\u00e9rents avec les exigences europ\u00e9ennes (ESG1 2015) et les compl\u00e8tent, compte-tenu du caract\u00e8re propre des \u00e9coles, des formations et des titres d\u2019ing\u00e9nieur. \u00bb<\/strong><\/p>\n Dans le pr\u00e9ambule de la partie V.F intitul\u00e9e \u00ab\u00a0d\u00e9marche qualit\u00e9 et am\u00e9lioration continue\u00a0\u00bb (p. 58), la CTI indique que l\u2019\u00e9cole \u00ab applique les recommandations nationales et europ\u00e9ennes (Cf. ESG1 2015) concernant le management de la qualit\u00e9. \u00bb<\/strong><\/p>\n Les 6 domaines de crit\u00e8res d\u2019accr\u00e9ditation de la CTI et les 10 r\u00e9f\u00e9rences (et leurs lignes directrices) qui forment les ESG1 ne sont pas structur\u00e9s de la m\u00eame mani\u00e8re.<\/p>\n L\u2019ad\u00e9quation des crit\u00e8res CTI a \u00e9t\u00e9 jug\u00e9e conforme par ENQA \u00e0 deux reprises, en 2009 et en 2014, lors des pr\u00e9c\u00e9dentes \u00e9valuations externes de la CTI.<\/p>\n Dans la perspective de la prochaine \u00e9valuation ENQA et d\u2019une \u00e9volution de son r\u00e9f\u00e9rentiel, la CTI a entrepris un travail d\u2019analyse de ses crit\u00e8res au regard des nouveaux ESG 2015. Sur les 10 r\u00e9f\u00e9rences ESG1, 6 sont totalement couvertes par R&O, 2 y seraient \u00e0 compl\u00e9ter et 2 \u00e0 travailler.<\/p>\n R\u00e9f\u00e9rence\u00a0: Les crit\u00e8res F1 \u00e0 F4 couvrent bien les diff\u00e9rentes dimensions de cette r\u00e9f\u00e9rence. La dimension \u00ab\u00a0publique\u00a0\u00bb de cette politique est \u00e9voqu\u00e9e dans le Livre 2 de R&O (guide d\u2019auto \u00e9valuation) et le crit\u00e8re F4 indique que les r\u00e9sultats de la politique d\u2019assurance qualit\u00e9 sont rendus publics.<\/p>\n Cette r\u00e9f\u00e9rence est la traduction du premier principe des ESG\u00a0: \u00ab\u00a0les institutions \u2026 sont les principales responsables de la qualit\u00e9 de leur offre de formations \u2026 et de sa garantie\u00a0\u00bb (p. 12 de la traduction francophone). Le r\u00f4le de la CTI est de venir soutenir cette int\u00e9gration de la politique qualit\u00e9 dans la strat\u00e9gie de l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n On s\u2019interrogera sur la prise en compte dans R&O des lignes directrices suivantes\u00a0: \u00ab\u00a0l\u2019int\u00e9grit\u00e9 et la libert\u00e9 acad\u00e9mique \u2026\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0la protection contre toutes les formes d\u2019intol\u00e9rance \u2026\u00a0\u00bb.<\/p>\n R\u00e9f\u00e9rence\u00a0: La CTI \u00e9tant sur le champ de l\u2019\u00e9valuation de programme, cette r\u00e9f\u00e9rence et les lignes directrices sont naturellement tr\u00e8s bien prises en compte par les crit\u00e8res CTI figurant dans le domaine C \u00ab\u00a0Formation des \u00e9l\u00e8ves ing\u00e9nieurs\u00a0\u00bb et notamment le crit\u00e8re C.2\u00a0: \u00ab\u00a0\u00e9laboration et suivi du projet de formation\u00a0\u00bb.<\/p>\n Le lecteur des ESG pourra l\u00e9gitiment s\u2019interroger sur le contenu de la r\u00e9f\u00e9rence figurant dans la quatri\u00e8me ligne directrice \u00ab\u00a0les programmes refl\u00e8tent les quatre objectifs de l\u2019enseignement sup\u00e9rieur du Conseil de l\u2019Europe\u00a0\u00bb.<\/p>\n Il s\u2019agit d\u2019un texte datant de 2008 dans lequel on peut lire\u00a0: \u00ab\u00a0Conform\u00e9ment aux valeurs des soci\u00e9t\u00e9s d\u00e9mocratiques et \u00e9quitables \u2026 les autorit\u00e9s publiques doivent veiller \u00e0 ce que \u2026 les EES puissent r\u00e9pondre aux multiples attentes de la soci\u00e9t\u00e9 et r\u00e9aliser leurs diff\u00e9rents objectifs qui ont tous la m\u00eame valeur, \u00e0 savoir\u00a0(selon le texte d\u2019origine) : 1) La pr\u00e9paration \u00e0 un emploi durable\u00a02) La pr\u00e9paration\u00a0 \u00e0 une vie de citoyens actifs dans des soci\u00e9t\u00e9s d\u00e9mocratiques\u00a03) le d\u00e9veloppement personnel\u00a04) Le d\u00e9veloppement et la consolidation, par l\u2019enseignement, l\u2019apprentissage et la recherche, d\u2019une base de connaissances approfondie et diversifi\u00e9e.\u00a0\u00bb<\/p>\n La pr\u00e9paration \u00e0 l\u2019emploi durable est une pr\u00e9occupation constante de la CTI (cf. domaine E). Les 3 autres objectifs sont en quelque sorte traduits par \u00ab\u00a0les comp\u00e9tences attendues des formations d\u2019ing\u00e9nieur\u00a0\u00bb (R&O Livre 1.IV) qui sont r\u00e9sum\u00e9es dans la grille de 14 comp\u00e9tences g\u00e9n\u00e9riques regroup\u00e9es en 3 \u00ab\u00a0paquets\u00a0\u00bb\u00a0:<\/p>\n L\u2019attention port\u00e9e \u00e0 la participation des \u00e9tudiants \u00e0 l\u2019\u00e9valuation des enseignements, aux instances de conseil et de gouvernance, \u00e0 la participation aux \u00e9lections, aux p\u00e9dagogies inclusives et participatives, \u00e0 la vie \u00e9tudiante, \u00e0 la prise en compte des enjeux de soci\u00e9t\u00e9, \u00e0 la qualit\u00e9 du r\u00e8glement des \u00e9tudes, vise bien la pr\u00e9paration des \u00e9tudiants \u00e0 une vie de citoyens actifs dans des soci\u00e9t\u00e9s d\u00e9mocratiques.<\/p>\n (Fin de la partie 1 sur 4)<\/strong><\/p>\n Les ESG 1.1 et 1.2 abordent respectivement la politique d\u2019assurance qualit\u00e9 interne de l\u2019\u00e9tablissement et les processus d\u2019\u00e9laboration et d\u2019approbation des programmes (cf. article\u00a0de janvier 2018<\/a>).<\/p>\n Les r\u00e9f\u00e9rences et lignes directrices contenues dan les ESG 1.3 et 1.4 ont \u00e9t\u00e9 mieux identifi\u00e9es et ont \u00e9t\u00e9 approfondies dans la version 2015 des ESG. (Cf. pr\u00e9sentation de Caty Duykaerts au colloque RELIER).<\/p>\n Elles invitent \u00e0 analyser comment les programmes sont con\u00e7us en profondeur en se pla\u00e7ant du cot\u00e9 de l\u2019\u00e9tudiant et comment le processus de formation prend en compte le parcours de l\u2019\u00e9tudiant.<\/p>\n L\u2019ESG 1.5 concerne le personnel enseignant. Un domaine peu d\u00e9taill\u00e9 dans les crit\u00e8res majeurs mais bien pr\u00e9sent dans la fiche de donn\u00e9es certifi\u00e9es et dans les preuves demand\u00e9es dans le guide d\u2019auto-\u00e9valuation (GAO).<\/p>\n R\u00e9f\u00e9rence\u00a0:<\/p>\n Les institutions garantissent que les programmes sont dispens\u00e9s d\u2019une mani\u00e8re qui encourage les \u00e9tudiants \u00e0 jouer un r\u00f4le actif dans le processus d\u2019apprentissage, y compris dans son \u00e9laboration, et que l\u2019\u00e9valuation des acquis des \u00e9tudiants refl\u00e8te cette approche.<\/em><\/strong><\/p>\n Les lignes directrices pr\u00e9cisent deux dimensions\u00a0: celle de la mise en \u0153uvre des programmes et celle de l\u2019\u00e9valuation.<\/p>\n R&O 2016 est tr\u00e8s complet sur la mise en \u0153uvre<\/strong>\u00a0puisque 6 des 7 lignes directrices sont explicites dans R&O\u00a0Livre 1 :<\/p>\n On ne trouve pas trace dans R&O 2016 du 7\u00e8me<\/sup> crit\u00e8re \u00ab\u00a0Promotion du respect mutuel dans la relation \u00e9tudiant \u2013 enseignant\u00a0\u00bb. On peut penser que le r\u00e8glement des \u00e9tudes pourrait contenir une assertion r\u00e9f\u00e9r\u00e9e \u00e0 ce principe.<\/p>\n De fa\u00e7on explicite nous avons ajouter dans la version 2016 deux dimensions de l\u2019ESG 1.3\u00a0:<\/p>\n R&O 2016 assez d\u00e9taill\u00e9 concernant les processus d\u2019assurance qualit\u00e9 pour l\u2019\u00e9valuation<\/strong>\u00a0puisque figurent, de fa\u00e7on explicite dans R&O Livre 1, les 5 lignes directrices suivantes\u00a0:<\/p>\n Deux lignes directrices ne sont explicites \u00e0 ce jour ni dans R&O Livre 1 ni dans le GAO\u00a0: \u00ab\u00a0les \u00e9valuateurs sont au fait des m\u00e9thodes […]\u00a0et sont soutenus dans le d\u00e9veloppement de leurs comp\u00e9tences\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0si possible, l\u2019\u00e9valuation est r\u00e9alis\u00e9e par plusieurs examinateurs\u00a0\u00bb.<\/p>\n R\u00e9f\u00e9rence\u00a0:<\/p>\n Les institutions appliquent de mani\u00e8re coh\u00e9rente et constante des r\u00e8gles pr\u00e9d\u00e9finies et publi\u00e9es couvrant toutes les phases du cycle d\u2019\u00e9tudes, c\u2019est-\u00e0-dire l\u2019admission et la progression des \u00e9tudiants, la reconnaissance et la certification de leurs acquis.<\/em><\/strong><\/p>\n Diff\u00e9rents crit\u00e8res majeurs de R&O recouvrent les lignes directrices d\u00e9crites pour cet ESG 1.4\u00a0:<\/p>\n Une ligne directrice est relative \u00e0 la collecte d\u2019informations pour le suivi des \u00e9tudiants\u00a0:\u00a0R&O (GAO) \u00e9voque l\u2019existence d\u2019un syst\u00e8me int\u00e9gr\u00e9 de gestion de bases de donn\u00e9es mais pas explicitement celle d\u2019un syst\u00e8me d\u2019information des donn\u00e9es \u00ab\u00a0\u00e9tudiant\u00a0\u00bb.<\/p>\n Cette ligne directrice pourrait \u00eatre davantage explicit\u00e9e, d\u2019autant que se d\u00e9veloppent les \u00ab\u00a0learning analytics<\/em>\u00a0\u00bb. Cependant, cet aspect fait l\u2019objet d\u2019une autre r\u00e9f\u00e9rence intitul\u00e9e \u00ab\u00a0Gestion de l\u2019information\u00a0\u00bb (ESG 1.7)\u00a0 qui sera d\u00e9taill\u00e9e par la suite.<\/p>\n R\u00e9f\u00e9rence\u00a0:<\/p>\n Les institutions s\u2019assurent des comp\u00e9tences de leurs enseignants. Elles mettent en \u0153uvre des processus \u00e9quitables et transparents pour le recrutement et le d\u00e9veloppement professionnel du personnel.<\/em><\/strong><\/p>\n Les lignes directrices, \u00e0 nouveau, indiquent que l\u2019\u00e9cole est la premi\u00e8re responsable de la qualit\u00e9 de son personnel. A cette fin, cet ESG se d\u00e9cline et \u00e9voque ainsi les processus de recrutement, de d\u00e9veloppement personnel, d\u2019encouragement \u00e0 la recherche et \u00e0 l\u2019innovation p\u00e9dagogique (y compris les NTIC).<\/p>\n De fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale, R&O \u00e9voque le fait que \u00ab\u00a0l\u2019\u00e9cole g\u00e8re attentivement ses ressources humaines\u00a0\u00bb (A.1.5) et l\u2019\u00e9cole est invit\u00e9e \u00e0 faire la preuve que \u00ab\u00a0les comp\u00e9tences sont d\u00e9velopp\u00e9es et maintenues durablement\u00a0\u00bb (Livre 2)\u00a0; de m\u00eame l\u2019exp\u00e9rience internationale des personnels enseignants fait l\u2019objet d\u2019une attention de la part de la CTI. R&O pourrait sans \u00e0 l\u2019avenir faire pr\u00e9ciser les processus de recrutement \u00ab\u00a0\u00e9quitables\u00a0\u00bb.<\/p>\n Parmi les donn\u00e9es certifi\u00e9es et les \u00e9l\u00e9ments du RAE, la CTI demande des informations sur les caract\u00e9ristiques du personnel enseignant. Fr\u00e9quemment, la question de la charge des personnels d\u2019enseignements est mentionn\u00e9e dans les rapports de mission et dans les avis et d\u00e9cisions de la CTI.<\/p>\n La CTI veille voire encourage de fa\u00e7on appuy\u00e9e au d\u00e9veloppement d\u2019activit\u00e9s scientifiques pour renforcer le lien entre l\u2019enseignement et la recherche. R&O \u00e0 introduit cette dimension de fa\u00e7on sp\u00e9cifique comme un marqueur de la formation de l\u2019ing\u00e9nieur (C.4.2 et B.2).<\/p>\n Ainsi que le pr\u00e9cisent les lignes directrices, R&O encourage l\u2019innovation dans les m\u00e9thodes d\u2019enseignement\u00a0et leur \u00e9valuation (C.5.1).<\/p>\n Les ESG 1.1 et 1.2 abordent respectivement la politique d\u2019assurance qualit\u00e9 interne de l\u2019\u00e9tablissement et les processus d\u2019\u00e9laboration et d\u2019approbation des programmes (cf. Lettre d\u2019information de janvier 2018<\/a>).<\/p>\n Les r\u00e9f\u00e9rences et lignes directrices contenues dans les ESG 1.3 et 1.4 ont \u00e9t\u00e9 mieux identifi\u00e9es et ont \u00e9t\u00e9 approfondies dans la version 2015 des ESG (Cf. pr\u00e9sentation de Caty Duykaerts au colloque RELIER<\/a>).<\/p>\n Elles invitent \u00e0 analyser comment les programmes sont con\u00e7us en profondeur en se pla\u00e7ant du c\u00f4t\u00e9 de l\u2019\u00e9tudiant et comment le processus de formation prend en compte le parcours de ce dernier.<\/p>\n L\u2019ESG 1.5 concerne le personnel enseignant. Un domaine peu d\u00e9taill\u00e9 dans les crit\u00e8res majeurs mais bien pr\u00e9sent dans la fiche de donn\u00e9es certifi\u00e9es<\/a> et dans les preuves demand\u00e9es dans le guide d\u2019auto-\u00e9valuation<\/a> (GAE).<\/p>\n Les ESG \u00e9voquent les ressources pour l\u2019apprentissage et l\u2019accompagnement des \u00e9tudiants (1.6) avec un focus tout particulier sur les syst\u00e8mes d\u2019information associ\u00e9s (1.7).<\/p>\n R\u00e9f\u00e9rence\u00a0:<\/p>\n Les institutions disposent de financements appropri\u00e9s pour les activit\u00e9s d\u2019apprentissage et d\u2019enseignement et garantissent la mise \u00e0 disposition de ressources pour l\u2019apprentissage ad\u00e9quates et facilement accessibles, ainsi qu\u2019un accompagnement des \u00e9tudiants.<\/em><\/strong><\/p>\n Les ressources mises \u00e0 disposition des \u00e9tudiants afin de les soutenir dans l\u2019apprentissage doivent \u00ab\u00a0leur permettre de vivre une exp\u00e9rience de qualit\u00e9<\/strong>\u00a0\u00bb. Il est ici question des ressources physiques (biblioth\u00e8ques, lieux d\u2019\u00e9tudes, infrastructures informatiques) et humaines (tutorat, conseil, aide) d\u00e9di\u00e9es \u00e0 l\u2019apprentissage.<\/p>\n Ces ressources doivent permettre de tenir compte des besoins d\u2019une population d\u2019\u00e9tudiants diversifi\u00e9e (salari\u00e9s, en temps partag\u00e9, internationaux, en situation de handicap\u2026), de l\u2019\u00e9volution vers un apprentissage centr\u00e9 sur l\u2019\u00e9tudiant, et de modalit\u00e9s plus flexibles.<\/p>\n Les lignes directrices identifient aussi l\u2019existence de \u00ab\u00a0services d\u2019accompagnement<\/strong>\u00a0\u2026 en particulier pour faciliter la mobilit\u00e9 des \u00e9tudiants au sein et entre les syst\u00e8mes d\u2019enseignement sup\u00e9rieur.\u00a0\u00bb<\/p>\n Le r\u00f4le du personnel administratif et d\u2019accompagnement est\u00a0essentiel.<\/p>\n Les crit\u00e8res R&O identifient bien certaines de ces ressources, par exemple\u00a0:<\/p>\n Sur ce dernier point, parmi les donn\u00e9es certifi\u00e9es, l\u2019attention est port\u00e9e sur les effectifs administratifs et techniques (item I.24) et sur l\u2019existence d\u2019un dispositif de soutien psychologique \u00e0 l\u2019\u00e9tudiant.<\/p>\n Il est demand\u00e9 aux \u00e9tablissements davantage d\u2019informations d\u00e9taill\u00e9es dans le guide d\u2019auto\u00e9valuation.<\/p>\n Les crit\u00e8res majeurs CTI couvrent bien le domaine de r\u00e9f\u00e9rence de cet ESG 1.5 dont la formulation est elle aussi centr\u00e9e sur l\u2019\u00e9tudiant.<\/p>\n Les lignes directrices mentionnent que \u00ab\u00a0l\u2019assurance qualit\u00e9 interne garantit que ces ressources sont appropri\u00e9es et accessibles.\u00a0\u00bb<\/p>\n R&O pr\u00e9cise dans le crit\u00e8re F.4 que \u00ab\u00a0L\u2019\u00e9cole \u00e9value de mani\u00e8re syst\u00e9matique \u2026 les services supports.\u00a0\u00bb<\/p>\n R\u00e9f\u00e9rence\u00a0:<\/p>\n Les institutions s\u2019assurent de collecter, d\u2019analyser et d\u2019utiliser les informations pertinentes pour le pilotage de leurs programmes et de leurs autres activit\u00e9s.<\/em><\/strong><\/p>\n Cette entr\u00e9e \u00ab\u00a0gestion de l\u2019information\u00a0\u00bb, est formul\u00e9e diff\u00e9remment dans R&O mais ses diff\u00e9rents crit\u00e8res recouvrent bien le domaine de r\u00e9f\u00e9rence de cet ESG\u00a0:<\/p>\n A 3.4\u00a0: \u00ab\u00a0L\u2019\u00e9cole organise son syst\u00e8me de gestion et son syst\u00e8me d\u2019information afin d\u2019assurer [\u2026] la connaissance partag\u00e9e des informations sur ce qui se passe dans l\u2019\u00e9cole\u00a0; elle en tire des actions correctrices\u00a0\u00bb<\/p>\n De fa\u00e7on sp\u00e9cifique, un crit\u00e8re R&O centre l\u2019attention sur A 5.2\u00a0: \u00ab\u00a0les moyens informatiques\u00a0[\u2026] permettent d\u2019accomplir la mission p\u00e9dagogique dans de bonnes conditions\u00a0\u00bb<\/p>\n Les lignes directrices mentionnent divers domaines d\u2019information qui sont qualifi\u00e9s d\u2019importants. La plupart d\u2019entre eux sont examin\u00e9s explicitement par la CTI et font l\u2019objet du recueil de donn\u00e9es certifi\u00e9es (profil de la population \u00e9tudiante\u00a0; progression\u00a0; taux de r\u00e9ussite et d\u2019abandon\u00a0; satisfaction vis-\u00e0-vis des programmes\u00a0; parcours professionnels des dipl\u00f4m\u00e9s).<\/p>\n Si le concept des \u00ab\u00a0indicateurs cl\u00e9s de performance\u00a0\u00bb\u00a0(ESG) n\u2019appara\u00eet pas\u00a0en tant que tel dans R&O, la CTI veille \u00e0 ce que la strat\u00e9gie de l\u2019\u00e9cole et le dispositif d\u2019assurance qualit\u00e9 interne se traduisent dans des indicateurs. Une mention plus explicite pourrait \u00eatre formul\u00e9e\u00a0; les donn\u00e9es certifi\u00e9es pourraient faire apparaitre les indicateurs \u00ab\u00a0cl\u00e9s\u00a0\u00bb retenus par l\u2019\u00e9cole pour identifier et suivre sa \u00ab\u00a0performance\u00a0\u00bb.<\/p>\n De fa\u00e7on coh\u00e9rente, les lignes directrices de cet ESG 1.7 mentionnent parmi ces domaines importants ceux identifi\u00e9s dans l\u2019ESG 1.6\u00a0: \u00ab\u00a0disponibilit\u00e9 de ressources d\u2019apprentissage et d\u2019un accompagnement aux \u00e9tudiants\u00a0\u00bb. En ces domaines, on pourra se demander quelles seraient les \u00ab\u00a0informations pertinentes pour le pilotage efficace\u00a0\u00bb\u00a0?<\/p>\n Enfin, les lignes directrices invitent les \u00e9tablissements \u00e0 \u00ab\u00a0impliquer les \u00e9tudiants et les personnels dans la collecte et l\u2019analyse des informations et le suivi\u00a0\u00bb. R&O mentionne explicitement ces deux cat\u00e9gories de parties prenantes qui doivent \u00eatre associ\u00e9es \u00e0 la d\u00e9marche qualit\u00e9 de l\u2019\u00e9cole (crit\u00e8re F.3).<\/p>\n
\nLa CTI a \u00e9t\u00e9 sollicit\u00e9e pour y pr\u00e9senter \u00ab Comment l’\u00e9valuation par la CTI prend en compte les ESG : Dispositifs, pratiques et retours d\u2019exp\u00e9riences \u00bb<\/strong>. Les supports des intervenants \u00e0 cette conf\u00e9rence (ENQA, CTI, HCERES, CIEP) sont accessibles en ligne sur le site de RELIER<\/a>.<\/p>\n\n
De 2005 \u00e0 2015<\/h5>\n
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R&O 2016 et ESG\u00a0: des r\u00e9f\u00e9rences explicites, une approche diff\u00e9rente<\/h5>\n
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Partie 1\/4<\/h1>\n
ESG 1.1\u00a0: politique d\u2019assurance qualit\u00e9<\/h5>\n
\n
\nLes institutions disposent d\u2019une politique d\u2019assurance qualit\u00e9 rendue publique et faisant partie int\u00e9grante de leur pilotage strat\u00e9gique. Les parties prenantes internes d\u00e9veloppent et mettent en \u0153uvre cette politique par le biais de structures et de d\u00e9marches appropri\u00e9es, tout en impliquant les parties prenantes externes.<\/strong><\/em><\/p>\n
\n<\/h5>\n
ESG 1.2\u00a0: \u00e9laboration et approbation des programmes<\/h5>\n
\n
\nLes institutions disposent de processus d\u2019\u00e9laboration et d\u2019approbation de leurs programmes. Les programmes sont \u00e9labor\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 r\u00e9pondre aux objectifs d\u00e9finis, y compris aux acquis d\u2019apprentissage vis\u00e9s.
\nLa qualification r\u00e9sultant d\u2019un programme est clairement sp\u00e9cifi\u00e9e et communiqu\u00e9e ; elle correspond au niveau ad\u00e9quat du cadre national de qualifications pour l\u2019enseignement sup\u00e9rieur et, par cons\u00e9quent, au cadre des qualifications de l\u2019Espace europ\u00e9en de l\u2019enseignement sup\u00e9rieur.<\/p>\n
\n\n
<\/h1>\n
Partie 2\/4<\/h1>\n
ESG 1.3\u00a0: apprentissage, enseignement et \u00e9valuation centr\u00e9e sur l\u2019\u00e9tudiant<\/u><\/h5>\n
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\n\n
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\n
ESG 1.4 admission, progression, reconnaissance et certification<\/u><\/h5>\n
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\n\n
ESG 1.5 Personnel enseignant<\/u><\/h5>\n
\n
\nPartie 3\/4<\/h1>\n
ESG 1.6\u00a0: ressources pour l\u2019apprentissage et accompagnement des \u00e9tudiants<\/u><\/h5>\n
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ESG 1.7\u00a0: Gestion de l\u2019information<\/u><\/h5>\n
\n
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