{"id":2833,"date":"2015-07-09T00:00:00","date_gmt":"2015-07-08T22:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/2015\/07\/09\/seance-pleniere-des-7-et-8-juillet-2015"},"modified":"2015-07-09T00:00:00","modified_gmt":"2015-07-08T22:00:00","slug":"seance-pleniere-des-7-et-8-juillet-2015","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/seance-pleniere-des-7-et-8-juillet-2015","title":{"rendered":"S\u00e9ance pl\u00e9ni\u00e8re des 7 et 8 juillet 2015"},"content":{"rendered":"

1\/ Suivi p\u00e9riodique du Sud-Est \u2013 Acad\u00e9mie de Montpellier
\n(habilitation \u00e0 compter de la rentr\u00e9e 2015)<\/strong><\/p>\n

Universit\u00e9 de Montpellier<\/strong>
\n– \u00c9cole polytechnique universitaire de Montpellier<\/strong>
\nAvis favorable au renouvellement, pour la dur\u00e9e maximale de 5 ans \u00e0 compter du 1er septembre 2015 (nouveau calendrier p\u00e9riodique), de l\u2019accr\u00e9ditation de l\u2019Universit\u00e9 de Montpellier \u00e0 d\u00e9livrer les titres suivants :
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Ecole polytechnique universitaire de Montpellier de l\u2019Universit\u00e9 de Montpellier, dans les 6 sp\u00e9cialit\u00e9s \u2013\u2013 Informatique \u2013 Mat\u00e9riaux – M\u00e9canique \u2013 G\u00e9nie biologique et agroalimentaire (nouvel intitul\u00e9 en remplacement de Sciences et technologies des industries alimentaires) \u2013\u2013 Electronique et informatique industrielle \u2013 G\u00e9nie de l\u2019eau (nouvel intitul\u00e9 en remplacement de Sciences et technologies de l\u2019eau),
\nen formation initiale sous statut d\u2019\u00e9tudiant ainsi qu\u2019en formation continue.
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Ecole polytechnique universitaire de Montpellier de l\u2019Universit\u00e9 de Montpellier, sp\u00e9cialit\u00e9 M\u00e9canique, en partenariat avec le Syndicat de la chaudronnerie t\u00f4lerie et tuyauterie, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti.
\nAvis favorable au renouvellement de l\u2019extension \u00e0 la voie de l\u2019apprentissage, pour une dur\u00e9e restreinte de 3 ans \u00e0 compter du 1er septembre 2015, de la pr\u00e9paration des titres suivants :
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Ecole polytechnique universitaire de Montpellier de l\u2019Universit\u00e9 de Montpellier, dans les 2 sp\u00e9cialit\u00e9s \u2013\u2013 Electronique et informatique industrielle \u2013 G\u00e9nie de l\u2019eau (nouvel intitul\u00e9 en remplacement de Sciences et technologies de l\u2019eau).
\nPrise d\u2019acte de la fin de la convention liant les universit\u00e9s de Montpellier et Perpignan. En cons\u00e9quence, le renouvellement de l\u2019accr\u00e9ditation relative \u00e0 la d\u00e9livrance du dipl\u00f4me suivant n\u2019est pas accord\u00e9:
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Ecole polytechnique universitaire de Montpellier de l\u2019Universit\u00e9 de Montpellier sp\u00e9cialit\u00e9 Energ\u00e9tique, en convention avec l\u2019Universit\u00e9 de Perpignan,
\nen formation initiale sous statut d\u2019\u00e9tudiant ainsi qu\u2019en formation continue.
\nAucun nouvel \u00e9l\u00e8ve-ing\u00e9nieur ne sera recrut\u00e9 \u00e0 la rentr\u00e9e 2015. La Commission rappelle que la formation des \u00e9tudiants et des stagiaires de formation continue, actuellement en cours d\u2019\u00e9tudes, doit \u00eatre poursuivie, dans les m\u00eames conditions, jusqu\u2019\u00e0 son terme, permettant ainsi \u00e0 ces \u00e9tudiants et stagiaires de formation
\ncontinue d\u2019obtenir le dipl\u00f4me pour lequel ils se sont engag\u00e9s.
\n(AVIS N\u00b0 2015\/07-01)<\/p>\n

2\/ Suivi g\u00e9n\u00e9ral des habilitations<\/strong><\/p>\n

Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers (CNAM)<\/strong>
\nApr\u00e8s avoir pris acte favorablement des rapports interm\u00e9diaires qui avaient \u00e9t\u00e9 sollicit\u00e9s lors du suivi p\u00e9riodique, la Commission a pris les d\u00e9cisions suivantes :
\n
 Formations hors temps de travail
\nAvis favorable au renouvellement, pour la dur\u00e9e maximale de 3 ans \u00e0 compter du 1er septembre 2015, de l\u2019accr\u00e9ditation du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers \u00e0 d\u00e9livrer les titres suivants :
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers, dans les 6 sp\u00e9cialit\u00e9s \u2013\u2013 Agroalimentaire – Chimie \u2013 G\u00e9nie biologique \u2013 G\u00e9nie des proc\u00e9d\u00e9s \u2013 Mat\u00e9riaux – Sciences et technologies nucl\u00e9aires, en formation continue.
\nAvis favorable au renouvellement, pour la dur\u00e9e restreinte de 3 ans \u00e0 compter du 1er septembre 2015, de l\u2019accr\u00e9ditation du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers \u00e0 d\u00e9livrer les titres suivants :
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers, dans les 2 sp\u00e9cialit\u00e9s – Syst\u00e8mes automatis\u00e9s \u2013 T\u00e9l\u00e9communications et r\u00e9seaux,
\nen formation continue.
\nL\u2019Etablissement ne sollicite pas le renouvellement de l\u2019habilitation \u00e0 d\u00e9livrer le titre d\u2019ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 dans la sp\u00e9cialit\u00e9 Bioinformatique mais demande l\u2019habilitation \u00e0 le d\u00e9livrer dans 2 nouvelles sp\u00e9cialit\u00e9s.
\n(voir \u2026 3\/ D\u00e9veloppement de l\u2019apprentissage et de la formation continue)
\n
 Formations en alternance
\nAvis favorable au renouvellement, pour la dur\u00e9e maximale de 3 ans \u00e0 compter du 1er septembre 2015, de l\u2019accr\u00e9ditation du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers \u00e0 d\u00e9livrer les titres suivants :
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers, sp\u00e9cialit\u00e9 Energ\u00e9tique, en partenariat avec IF3E, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti sur le site de Nancy.
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers, sp\u00e9cialit\u00e9 Informatique, en partenariat avec AFIA, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti ainsi qu\u2019en formation continue, sur le site de Saint-Denis.
\n. en partenariat avec ITII Alsace, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti ainsi qu\u2019en formation continue, sur le site de Mulhouse.
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers, sp\u00e9cialit\u00e9 Sciences et technologies nucl\u00e9aires, en convention avec le CESI, en partenariat avec ITII Ile-de-France, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti sur le site de Saint-Denis.
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers, sp\u00e9cialit\u00e9 Syst\u00e8mes \u00e9lectriques,
\n. en partenariat avec Ing\u00e9nieurs 2000, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti sur le site de Saint-Denis.
\n. en partenariat avec ITII Picardie, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti ainsi qu\u2019en formation continue, sur le site de Beauvais.
\nAvis favorable au renouvellement, pour la dur\u00e9e restreinte de 3 ans \u00e0 compter du 1er septembre 2015, de l\u2019accr\u00e9ditation du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers \u00e0 d\u00e9livrer les titres suivants :
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers, sp\u00e9cialit\u00e9 A\u00e9ronautique et spatial, en convention avec l\u2019Institut sup\u00e9rieur de l\u2019a\u00e9ronautique et de l\u2019espace, en partenariat avec Ing\u00e9nieurs 2000, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti sur le site de Saint-Denis.
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers, sp\u00e9cialit\u00e9 Energ\u00e9tique, en partenariat avec ITII Haute-Normandie, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti sur le site d\u2019Evreux.
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers, sp\u00e9cialit\u00e9 Exploitation ferroviaire, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti (nouvel intitul\u00e9 en remplacement de Circulation ferroviaire) sur le site de Saint-Denis.)
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers, sp\u00e9cialit\u00e9 G\u00e9nie industriel,
\n. en partenariat avec ITII Ile-de-France, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti sur le site de Mantes-la-Jolie.
\n. en partenariat avec ITII Haute-Normandie, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti sur le site d\u2019Evreux.
\n. en partenariat avec ITII Poitou-Charentes, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti ainsi qu\u2019en formation continue sur le site de Ch\u00e2tellerault.
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers, sp\u00e9cialit\u00e9 M\u00e9catronique,
\n. en partenariat avec AFISA, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti (nouvel intitul\u00e9 en remplacement de Maintenance des v\u00e9hicules) sur le site de Saint-Denis.
\n. en convention avec l\u2019Universit\u00e9 de Poitiers, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti sur les sites d\u2019Angoul\u00eame et Poitiers.
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers, sp\u00e9cialit\u00e9 Pr\u00e9vention des risques, en partenariat avec ISP-Picardie, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti, ainsi qu\u2019en formation continue sur le site d\u2019Amiens
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers, sp\u00e9cialit\u00e9 Syst\u00e8mes \u00e9lectriques, en partenariat avec ATEE, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti sur le site de La Roche-sur-Yon.
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers, sp\u00e9cialit\u00e9 Syst\u00e8mes \u00e9lectroniques, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti sur le site de Saint-Denis.
\n(AVIS N\u00b0 2015\/07-02)<\/p>\n

Ecole centrale de Nantes<\/strong>
\nAvis favorable, assorti d\u2019injonctions, au renouvellement pour une dur\u00e9e restreinte de 2 ans \u00e0 compter du 1er septembre 2015, de l\u2019accr\u00e9ditation de l\u2019Ecole centrale de Nantes \u00e0 d\u00e9livrer le titre suivant :
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Ecole centrale de Nantes, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti.
\n(AVIS N\u00b0 2015\/07-03)<\/p>\n

Institut Mines-T\u00e9l\u00e9com<\/strong>
\n-T\u00e9l\u00e9com Paris Tech<\/strong>
\nAvis favorable, valant avertissement, au renouvellement pour une dur\u00e9e restreinte de 1 an \u00e0 compter du 1er septembre 2015, de l\u2019accr\u00e9ditation de l\u2019Institut Mines-T\u00e9l\u00e9com \u00e0 d\u00e9livrer le titre suivant :
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de T\u00e9l\u00e9com Paris Tech de l\u2019Institut Mines-T\u00e9l\u00e9com, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti
\n(AVIS N\u00b0 2015\/07-04)<\/p>\n

Ecole sup\u00e9rieure des technologies industrielles avanc\u00e9es (ESTIA)<\/strong>
\nD\u00e9cision de renouvellement, assortie d\u2019injonctions, pour une dur\u00e9e restreinte de 2 ans \u00e0 compter du 1er septembre 2015, de l\u2019habilitation de l\u2019Ecole sup\u00e9rieure des technologies industrielles avanc\u00e9es \u00e0 d\u00e9livrer le titre suivant :
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Ecole sup\u00e9rieure des technologies industrielles avanc\u00e9es, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti.
\n(DECISION N\u00b0 2015\/07-05)<\/p>\n

Institut national des sciences appliqu\u00e9es de Toulouse (INSA Toulouse)<\/strong>
\nLa Commission prend acte, avec r\u00e9serves, du rapport interm\u00e9diaire de mise en oeuvre des recommandations, demand\u00e9 lors du suivi p\u00e9riodique.
\n(AVIS N\u00b0 2015\/07-06)<\/p>\n

Institut national polytechnique de Toulouse<\/strong>
\n– Ecole nationale sup\u00e9rieure agronomique de Toulouse (ENSAT)<\/strong>
\nLa Commission prend acte, favorablement, du rapport interm\u00e9diaire de mise en oeuvre des recommandations, demand\u00e9 lors du suivi p\u00e9riodique.
\n(AVIS N\u00b0 2015\/07-07)<\/p>\n

3\/ D\u00e9veloppement de l\u2019apprentissage et de la formation continue<\/strong><\/p>\n

Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers (CNAM)<\/strong>
\n
 Formations hors temps de travail
\nAvis d\u00e9favorable \u00e0 l\u2019accr\u00e9ditation de 2 nouvelles sp\u00e9cialit\u00e9s dans les domaines de la biotechnologie et du g\u00e9nie industriel.
\n
 Formations en alternance
\nAvis favorable, pour la dur\u00e9e restreinte de 3 ans \u00e0 compter du 1er septembre 2015, de l\u2019accr\u00e9ditation du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers \u00e0 d\u00e9livrer les titres suivants :
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers, sp\u00e9cialit\u00e9 A\u00e9ronautique et spatial,
\nen convention avec l\u2019Ecole nationale sup\u00e9rieure de m\u00e9canique et d\u2019a\u00e9rotechnique,
\nen partenariat avec AEROTEAM, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti, sur le site de Poitiers.
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers, sp\u00e9cialit\u00e9 G\u00e9nie industriel, en partenariat avec IF3E, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti, sur le site de Metz.
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers, sp\u00e9cialit\u00e9 Informatique, en convention avec l\u2019Universit\u00e9 de Reims, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti sur le site de Reims.
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers, sp\u00e9cialit\u00e9 M\u00e9trologie qualit\u00e9, en partenariat avec ITII Ile-de-France, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti, sur le site de Saint-Denis.
\nAvis favorable, pour une dur\u00e9e restreinte de 1 an \u00e0 compter du 1er septembre 2015, de l\u2019accr\u00e9ditation du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers \u00e0 d\u00e9livrer le titre suivant :
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers, sp\u00e9cialit\u00e9 Construction et am\u00e9nagement, en convention avec l\u2019Universit\u00e9 de Limoges, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti, sur le site de Limoges.
\nLa Commission a examin\u00e9 favorablement la demande d\u2019habilitation, \u00e0 partir de la rentr\u00e9e 2016, d\u2019une formation en sp\u00e9cialit\u00e9 Informatique sur le site de Toulon. Cette formation r\u00e9serv\u00e9e \u00e0 l\u2019apprentissage doit \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e en convention avec l\u2019Universit\u00e9 de Toulon.
\nLa d\u00e9cision d\u00e9finitive sera prise au vu de l\u2019accord du Conseil r\u00e9gional de Provence-Alpes-C\u00f4te d\u2019Azur, de la convention liant le CNAM \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 de Toulon et de la convention avec le CFA devant assurer le financement.
\n(AVIS N\u00b0 2015\/07-02)<\/p>\n

4\/ Changement de portage d\u2019une sp\u00e9cialit\u00e9<\/strong><\/p>\n

Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers (CNAM)<\/strong>
\nLa Commission prend acte de la convention pass\u00e9e entre le Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers et l\u2019Universit\u00e9 de Reims. En cons\u00e9quence, le dipl\u00f4me d\u00e9livr\u00e9 par le Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers prend la d\u00e9nomination suivante :
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers, sp\u00e9cialit\u00e9 Construction et am\u00e9nagement, en convention avec l\u2019Universit\u00e9 de Reims, en partenariat avec IIT-BTP Champagne-Ardenne, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti, sur le site de Reims.
\nL\u2019accr\u00e9ditation en cours se poursuit normalement jusqu\u2019\u00e0 la fin de l\u2019ann\u00e9e universitaire 2017\/2018.
\n(AVIS N\u00b0 2015\/07-02)<\/p>\n

Universit\u00e9 de Perpignan<\/strong>
\nAyant pris acte de la fin de la convention entre les universit\u00e9s de Montpellier et Perpignan permettant la d\u00e9livrance du dipl\u00f4me suivant :
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Ecole polytechnique universitaire de Montpellier de l\u2019Universit\u00e9 de Montpellier sp\u00e9cialit\u00e9 Energ\u00e9tique, en convention avec l\u2019Universit\u00e9 de Perpignan
\nen formation initiale sous statut d\u2019\u00e9tudiant ainsi qu\u2019en formation continue, la Commission a examin\u00e9 la demande de l\u2019Universit\u00e9 de Perpignan de pouvoir d\u00e9livrer un titre d\u2019ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 dans la m\u00eame sp\u00e9cialit\u00e9.
\nElle ne pourra se prononcer sur cette demande de cr\u00e9ation, \u00e0 partir de la rentr\u00e9e 2016, qu\u2019apr\u00e8s examen d\u2019un dossier complet qui devra parvenir, au plus tard le 15 octobre 2015, au d\u00e9partement des \u00e9coles sup\u00e9rieures et de l\u2019enseignement sup\u00e9rieur priv\u00e9 de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI.
\n(AVIS N\u00b0 2015\/07-08)<\/p>\n

5\/ Changement de nom d\u2019une universit\u00e9 habilit\u00e9e \u00e0 d\u00e9livrer le titre d\u2019ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9<\/strong><\/p>\n

Universit\u00e9 des Antilles et de la Guyane<\/strong>
\nLa Commission prend acte de la loi n\u00b0 2015-737 du 25 juin 2015 portant transformation de l’universit\u00e9 des Antilles et de la Guyane en universit\u00e9 des Antilles
\nEn cons\u00e9quence, les intitul\u00e9s des dipl\u00f4mes d\u00e9livr\u00e9s par l\u2019universit\u00e9, en formation initiale sous statut d\u2019\u00e9tudiant, deviennent :
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Universit\u00e9 des Antilles, sp\u00e9cialit\u00e9 Mat\u00e9riaux,
\n
 Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Universit\u00e9 des Antilles, sp\u00e9cialit\u00e9 Syst\u00e8mes \u00e9nerg\u00e9tiques,
\nL\u2019habilitation en cours se poursuit jusqu\u2019\u00e0 la fin de l\u2019ann\u00e9e universitaire 2016-2017.
\n(AVIS N\u00b0 2015\/07-09)<\/p>\n

6\/ Admission par l\u2019\u00c9tat (\u00e9tablissements \u00e9trangers) \u2013 Renouvellement<\/strong><\/p>\n

Institut international d\u2019ing\u00e9nierie de l\u2019eau et de l\u2019environnement (2iE) \u00e0 Ouagadougou (Burkina Faso)<\/strong>
\nAvis favorable au renouvellement de l\u2019admission par l\u2019\u00c9tat, pour 5 ans \u00e0 compter de la rentr\u00e9e 2015, des dipl\u00f4mes de master d\u00e9livr\u00e9s par l\u2019Institut international d\u2019ing\u00e9nierie de l\u2019eau et de l\u2019environnement dans les sp\u00e9cialit\u00e9s d\u2019ing\u00e9nieur suivantes (nouveaux intitul\u00e9s):
\nMaster en ing\u00e9nierie de l\u2019eau et de l\u2019environnement \u2013 Ing\u00e9nieur 2iE option : Eau et assainissement.
\nMaster en ing\u00e9nierie de l\u2019eau et de l\u2019environnement – Ing\u00e9nieur 2iE option : G\u00e9nie civil et hydraulique.
\nMaster en ing\u00e9nierie de l\u2019eau et de l\u2019environnement \u2013 Ing\u00e9nieur 2iE option : G\u00e9nie \u00e9lectrique et \u00e9nerg\u00e9tique
\nL\u2019Etablissement devra transmettre, au plus tard le 31 juillet 2016, au d\u00e9partement des \u00e9coles sup\u00e9rieures et de l\u2019enseignement sup\u00e9rieur priv\u00e9 de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un premier rapport interm\u00e9diaire sur le suivi des recommandations.
\n(AVIS N\u00b0 2015\/07-10)<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Au cours de la s\u00e9ance pl\u00e9ni\u00e8re qui s\u2019est tenue les 7 et 8 juillet 2015 \u00e0 Paris, sous la pr\u00e9sidence de Laurent MAHIEU, la Commission a :
\n
 adopt\u00e9 le proc\u00e8s-verbal de la s\u00e9ance pl\u00e9ni\u00e8re des 9 et 10 juin 2015 ainsi que le relev\u00e9 de conclusions et les avis et d\u00e9cisions correspondants.
\n
 approuv\u00e9, sur proposition de Laurent MAHIEU, et apr\u00e8s une pr\u00e9sentation d\u2019Anne-Marie JOLLY, la d\u00e9lib\u00e9ration n\u00b0 2015\/07-01, relative \u00e0 la mise en place d\u2019audits simplifi\u00e9s et de dossiers de demande d\u2019accr\u00e9ditation simplifi\u00e9s.
\n
 approuv\u00e9 sur proposition du Greffe, certaines modifications relatives aux campagnes 2014-2015 et 2015-2016.
\n
 approuv\u00e9, sur proposition d\u2019Agn\u00e8s SMITH, diverses modifications dans des compositions d\u2019\u00e9quipes.<\/p>\n

Apr\u00e8s que le Pr\u00e9sident ait confirm\u00e9 le renouvellement de l\u2019accr\u00e9ditation de la CTI par ENAEE, et par cons\u00e9quent son habilitation \u00e0 d\u00e9livrer le label EUR-ACE Master, la Commission a pris connaissance de diff\u00e9rentes informations : \u00e9tat d\u2019avancement de la prochaine \u00e9dition de R&O – \u00e9tat d\u2019avancement de la pr\u00e9paration du prochain colloque qui se tiendra en f\u00e9vrier 2016 sur le Technopole ESTER \u00e0 LIMOGES – restitution de l\u2019atelier ABET\/CTI – r\u00e9ception d\u2019une d\u00e9l\u00e9gation marocaine – r\u00e9ception, \u00e0 l\u2019ESTP, de la vice-ministre chinoise de l\u2019\u00e9ducation \u2013 rencontre des responsables de l\u2019apprentissage au Conseil r\u00e9gional d\u2019Ile-de-France – 43\u00e8me \u00e9dition de la Conf\u00e9rence annuelle de la Soci\u00e9t\u00e9
\neurop\u00e9enne pour la formation des ing\u00e9nieurs (SEFI) qui s\u2019est tenue \u00e0 Orl\u00e9ans du 29 juin au 2 juillet 2015 – Colloque CDEFI qui s\u2019est tenu \u00e0 Rouen.<\/p>\n

Puis, la Commission a donn\u00e9 des avis et pris une d\u00e9cision :<\/p>\n","protected":false},"author":7,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_price":"","_stock":"","_tribe_ticket_header":"","_tribe_default_ticket_provider":"","_tribe_ticket_capacity":"0","_ticket_start_date":"","_ticket_end_date":"","_tribe_ticket_show_description":"","_tribe_ticket_show_not_going":false,"_tribe_ticket_use_global_stock":"","_tribe_ticket_global_stock_level":"","_global_stock_mode":"","_global_stock_cap":"","_tribe_rsvp_for_event":"","_tribe_ticket_going_count":"","_tribe_ticket_not_going_count":"","_tribe_tickets_list":"[]","_tribe_ticket_has_attendee_info_fields":false,"footnotes":""},"categories":[19],"tags":[],"class_list":["post-2833","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-assemblees-plenieres-releves-de-conclusions-avis-et-decisions-concernant-les-formations"],"translation":{"provider":"WPGlobus","version":"3.0.2","language":"en","enabled_languages":["fr","en"],"languages":{"fr":{"title":true,"content":true,"excerpt":true},"en":{"title":false,"content":false,"excerpt":false}}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2833","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/7"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2833"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2833\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2833"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=2833"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=2833"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}