– adopt\u00e9 le compte rendu de la s\u00e9ance pl\u00e9ni\u00e8re du 9 septembre 2014, ainsi que les avis et d\u00e9cisions relatifs
\naux s\u00e9ances des 8 juillet et 9 septembre 2014.
\n
\u00e9t\u00e9 inform\u00e9e du renouvellement de la Commission en tant que membre \u00e0 part enti\u00e8re de l\u2019Association
\neurop\u00e9enne pour l\u2019assurance qualit\u00e9 dans l\u2019enseignement sup\u00e9rieur (ENQA), dont elle est membre depuis
\n2005
\n
adopt\u00e9, sur proposition du Greffe, certaines modifications dans la programmation 2014-2015
\n
adopt\u00e9, sur proposition d\u2019Agn\u00e8s SMITH, des nominations et des modifications dans les \u00e9quipes d\u2019audit.
\n
d\u00e9sign\u00e9 les repr\u00e9sentants de la Commission au Jury national d\u2019attribution du titre d\u2019Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 par
\nl\u2019Etat
\n
pris acte de l\u2019arr\u00eat\u00e9 du 25 juillet 2014 relatif au concours commun d\u2019acc\u00e8s aux formations d\u2019ing\u00e9nieur
\nd\u2019\u00e9coles nationales relevant du ministre charg\u00e9 de l\u2019agriculture et du ministre charg\u00e9 de l\u2019enseignement
\nsup\u00e9rieur. Cet arr\u00eat\u00e9 qui ouvre une voie apprentissage est notamment l\u2019aboutissement d\u2019\u00e9changes
\nentre la Commission et la Direction g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019enseignement et de la recherche
\n
approuv\u00e9 les documents pr\u00e9sent\u00e9s par Anne-Marie JOLLY-DESODT relatifs aux \u00e9valuations
\ninternationales.
\n
pris connaissance du bilan de la campagne 2013\/2014 \u00e9tabli par le Greffe et l\u2019\u00e9quipe permanente de la
\nCommission.
\n
entendu une communication du Pr\u00e9sident relative \u00e0 l\u2019organisation du prochain colloque annuel qui aura
\nlieu \u00e0 Nancy les 9 et 10 f\u00e9vrier 2015.
\nPuis, la Commission a donn\u00e9 des avis et pris des d\u00e9cisions:
\n1\/ Suivi p\u00e9riodique du Sud-Est \u2013 Acad\u00e9mie de Lyon
\n (habilitation \u00e0 compter de la rentr\u00e9e 2015)
\nInstitut national des sciences appliqu\u00e9es de Lyon (INSA Lyon)
\nAvis favorable au renouvellement, pour une dur\u00e9e de 6 ans \u00e0 compter du 1er septembre 2015, de
\nl\u2019accr\u00e9ditation de l\u2019\u00e9tablissement \u00e0 d\u00e9livrer les titres suivants :
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Institut national des sciences appliqu\u00e9es de Lyon dans les 8 sp\u00e9cialit\u00e9s –
\nBiosciences \u2013 G\u00e9nie civil et urbanisme \u2013 G\u00e9nie \u00e9lectrique \u2013 G\u00e9nie \u00e9nerg\u00e9tique et environnement \u2013 G\u00e9nie
\nindustriel \u2013 Informatique \u2013 Sciences et g\u00e9nie des mat\u00e9riaux \u2013 T\u00e9l\u00e9communications
\nen formation initiale sous statut d\u2019\u00e9tudiant.
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Institut national des sciences appliqu\u00e9es de Lyon, sp\u00e9cialit\u00e9 G\u00e9nie \u00e9lectrique, en
\npartenariat avec l\u2019ITII de Lyon,
\nen formation initiale sous statut d\u2019apprenti ainsi qu\u2019en formation continue.
\nAvis favorable au renouvellement, pour une dur\u00e9e restreinte \u00e0 3 ans \u00e0 compter du 1er septembre 2015, de
\nl\u2019accr\u00e9ditation de l\u2019\u00e9tablissement \u00e0 d\u00e9livrer les titres suivants :
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Institut national des sciences appliqu\u00e9es de Lyon, sp\u00e9cialit\u00e9 G\u00e9nie M\u00e9canique
\nen formation initiale sous statut d\u2019\u00e9tudiant et sous statut d\u2019apprenti.
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Institut national des sciences appliqu\u00e9es de Lyon, sp\u00e9cialit\u00e9 G\u00e9nie M\u00e9canique, en
\npartenariat avec l\u2019ITII de Lyon,
\nen formation initiale sous statut d\u2019apprenti ainsi qu\u2019en formation continue.
\nLa Commission a pris acte de l\u2019arr\u00eat du recrutement par la voie de la formation continue pour la pr\u00e9paration
\ndu titre d\u2019Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Institut national des sciences appliqu\u00e9es de Lyon dans les 3 sp\u00e9cialit\u00e9s –
\nG\u00e9nie civil et urbanisme \u2013 G\u00e9nie \u00e9lectrique \u2013 G\u00e9nie m\u00e9canique.
\n\u2026\/\u2026
\nL\u2019Etablissement devra transmettre, au plus tard le 1er Juillet 2017, au d\u00e9partement des \u00e9coles sup\u00e9rieures et
\nde l\u2019enseignement sup\u00e9rieur priv\u00e9 de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, d\u2019une part un rapport
\ninterm\u00e9diaire faisant le point sur la prise en compte de l\u2019ensemble des recommandations, d\u2019autre part la
\ndemande de renouvellement des habilitations qui se terminent en fin d\u2019ann\u00e9e 2017\/2018.
\n(AVIS N\u00b0 2014\/10-01)
\nInstitut d\u2019enseignement sup\u00e9rieur et de recherche en alimentation, sant\u00e9 animale, sciences
\nagronomiques et de l\u2019environnement (VetAgro Sup))
\nAvis favorable au renouvellement, pour une dur\u00e9e restreinte \u00e0 3 ans \u00e0 compter du 1er septembre 2015, de
\nl\u2019accr\u00e9ditation de l\u2019\u00e9tablissement \u00e0 d\u00e9livrer le titre suivant :
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Institut d\u2019enseignement sup\u00e9rieur et de recherche en alimentation, sant\u00e9 animale,
\nsciences agronomiques et de l\u2019environnement,
\nen formation initiale sous statut d\u2019\u00e9tudiant ainsi qu\u2019en formation continue.
\nPar ailleurs, l\u2019Etablissement sollicite l\u2019extension \u00e0 l\u2019apprentissage de la pr\u00e9paration du titre d\u2019ing\u00e9nieur
\ndipl\u00f4m\u00e9.
\n(voir \u2026 3\/ D\u00e9veloppement de l\u2019apprentissage)
\n(AVIS N\u00b0 2014\/10-02)
\n2\/ Suivi g\u00e9n\u00e9ral des habilitations
\nEcole nationale sup\u00e9rieure de m\u00e9canique et d\u2019a\u00e9rotechnique (ENSMA)
\nLa Commission prend acte du suivi des recommandations notamment celles relatives aux enseignements de
\nsciences humaines et sociales ainsi qu\u2019\u00e0 la participation d\u2019industriels aux enseignements. Elle encourage
\nl\u2019\u00e9tablissement \u00e0 poursuivre sa r\u00e9flexion sur les enseignements de sciences humaines et sociales dont le
\npilotage doit \u00eatre assur\u00e9 par des enseignants permanents.
\nL\u2019habilitation en cours, accord\u00e9e pour 6 ans \u00e0 compter de la rentr\u00e9e 2011 (AVIS N\u00b0 2010\/11-02), se poursuit
\njusqu\u2019\u00e0 la fin de l\u2019ann\u00e9e universitaire 2016\/2017.
\n(AVIS N\u00b0 2014\/10-03)
\n3\/ D\u00e9veloppement de l\u2019apprentissage
\nInstitut d\u2019enseignement sup\u00e9rieur et de recherche en alimentation, sant\u00e9 animale, sciences
\nagronomiques et de l\u2019environnement (VetAgro Sup))
\nAvis favorable \u00e0 l\u2019extension \u00e0 la voie de l\u2019apprentissage, pour une dur\u00e9e restreinte \u00e0 3 ans \u00e0 compter du 1er
\nseptembre 2015, de la pr\u00e9paration du titre suivant :
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Institut d\u2019enseignement sup\u00e9rieur et de recherche en alimentation, sant\u00e9 animale,
\nsciences agronomiques et de l\u2019environnement.
\nLes premiers dipl\u00f4mes pr\u00e9par\u00e9s par cette voie seront d\u00e9livr\u00e9s \u00e0 l\u2019issue de l\u2019ann\u00e9e universitaire 2017-2018.
\n(AVIS N\u00b0 2014\/10-02)
\n3\/ D\u00e9veloppement de l\u2019apprentissage
\nInstitut d\u2019enseignement sup\u00e9rieur et de recherche en alimentation, sant\u00e9 animale, sciences
\nagronomiques et de l\u2019environnement (VetAgro Sup))
\nAvis favorable \u00e0 l\u2019extension \u00e0 la voie de l\u2019apprentissage, pour une dur\u00e9e restreinte \u00e0 3 ans \u00e0 compter du 1er
\nseptembre 2015, de la pr\u00e9paration du titre suivant :
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Institut d\u2019enseignement sup\u00e9rieur et de recherche en alimentation, sant\u00e9 animale,
\nsciences agronomiques et de l\u2019environnement.
\nLes premiers dipl\u00f4mes pr\u00e9par\u00e9s par cette voie seront d\u00e9livr\u00e9s \u00e0 l\u2019issue de l\u2019ann\u00e9e universitaire 2017-2018.
\n(AVIS N\u00b0 2014\/10-02)
\nEt apr\u00e8s avoir pris acte de d\u00e9cisions de conseils r\u00e9gionaux
\nConservatoire national des arts et m\u00e9tiers (CNAM)
\nSuite \u00e0 l\u2019avis donn\u00e9 le 10 d\u00e9cembre 2013, la Commission prend acte de la d\u00e9cision du Conseil r\u00e9gional de
\nPoitou-Charentes et de la convention avec le CFA assurant le financement.
\nEn cons\u00e9quence, elle donne un avis favorable, pour une dur\u00e9e restreinte \u00e0 2 ans \u00e0 partir du 1er septembre
\n2014, \u00e0 l\u2019accr\u00e9ditation du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers \u00e0 d\u00e9livrer le titre suivant :
\nIng\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 du Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers, sp\u00e9cialit\u00e9 Informatique,
\nen formation initiale sous statut d\u2019apprenti.
\n(formation sur le site d\u2019Angoul\u00eame)
\nLes premiers dipl\u00f4mes correspondants seront d\u00e9livr\u00e9s \u00e0 l\u2019issue de l\u2019ann\u00e9e universitaire 2016-2017.
\n(AVIS N\u00b0 2014\/10-06)
\nInstitut national des sciences appliqu\u00e9es de Rennes (INSA Rennes)
\nLors de la s\u00e9ance du 10 d\u00e9cembre 2013, la Commission a examin\u00e9 favorablement la demande d\u2019habilitation
\n\u00e0 d\u00e9livrer un nouveau titre d\u2019ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9, dans le domaine du G\u00e9nie industriel (conception et
\nd\u00e9veloppement de technologies innovantes), en formation initiale sous statut d\u2019apprenti, en convention avec
\nle CESI, l\u2019avis d\u00e9finitif devant \u00eatre pris au vu de la prise de position du Conseil r\u00e9gional de Bretagne et du
\nfinancement assur\u00e9 par le CFA.
\nLa Commission prend acte de la d\u00e9cision d\u00e9favorable du Conseil r\u00e9gional de Bretagne relative \u00e0 cette
\ncr\u00e9ation \u00e0 partir de la rentr\u00e9e 2014.
\nLa Commission maintient son avis positif pour la seule rentr\u00e9e 2015.
\n(AVIS N\u00b0 2014\/10-07)<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Au cours de la s\u00e9ance pl\u00e9ni\u00e8re qui s\u2019est tenue le 14 octobre 2014 \u00e0 Paris, sous la pr\u00e9sidence de Laurent
\nMAHIEU, la Commission a<\/p>\n","protected":false},"author":7,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_price":"","_stock":"","_tribe_ticket_header":"","_tribe_default_ticket_provider":"","_tribe_ticket_capacity":"0","_ticket_start_date":"","_ticket_end_date":"","_tribe_ticket_show_description":"","_tribe_ticket_show_not_going":false,"_tribe_ticket_use_global_stock":"","_tribe_ticket_global_stock_level":"","_global_stock_mode":"","_global_stock_cap":"","_tribe_rsvp_for_event":"","_tribe_ticket_going_count":"","_tribe_ticket_not_going_count":"","_tribe_tickets_list":"[]","_tribe_ticket_has_attendee_info_fields":false,"footnotes":""},"categories":[19],"tags":[],"class_list":["post-2683","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-assemblees-plenieres-releves-de-conclusions-avis-et-decisions-concernant-les-formations"],"translation":{"provider":"WPGlobus","version":"3.0.2","language":"en","enabled_languages":["fr","en"],"languages":{"fr":{"title":true,"content":true,"excerpt":true},"en":{"title":false,"content":false,"excerpt":false}}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2683","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/7"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2683"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2683\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2683"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=2683"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=2683"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}