adopt\u00e9 le compte rendu de la s\u00e9ance pl\u00e9ni\u00e8re du 10 d\u00e9cembre 2013, ainsi que les avis et d\u00e9cisions
\ncorrespondants.
\n
entendu un point d\u2019information de la DGESIP sur le traitement des lettres d\u2019information relatives \u00e0 la
\nrentr\u00e9e 2015.
\n
approuv\u00e9, sur proposition du Pr\u00e9sident, les textes de 4 nouvelles d\u00e9lib\u00e9rations relatives \/ aux r\u00e8gles de
\npublication des avis\/d\u00e9cisions mis en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 dans l\u2019attente de l\u2019accord des Conseils r\u00e9gionaux \/ aux
\ndossiers communs CTI\/AERES \/ aux volumes d\u00e9di\u00e9s aux enseignements encadr\u00e9s \/ au
\nd\u00e9dommagement des experts.
\n
approuv\u00e9 le projet de dossier d\u2019auto-\u00e9valuation destin\u00e9 \u00e0 ENQA.
\n
approuv\u00e9 la nomination de No\u00ebl BOUFFARD et Laurent MAHIEU en tant que d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s de la
\nCommission pour suivre les avanc\u00e9es de la Maison de l\u2019ing\u00e9nieur.
\n
valid\u00e9, sur proposition d\u2019Anne-Marie JOLLY, la fiche R\u00f4le du rapporteur principal ainsi que les chartes
\nde d\u00e9ontologie actualis\u00e9es.
\n
approuv\u00e9, sur proposition du Greffe, d\u2019Agn\u00e8s SMITH et de Corinne CABASSUD, diverses modifications
\ndans la programmation 2013-2014 ainsi que dans les \u00e9quipes d\u2019audit.
\n
examin\u00e9 diverses candidatures de nouveaux experts, pr\u00e9sent\u00e9es par Laurent MAHIEU. <\/p>\n
Puis, la Commission a donn\u00e9 des avis et pris des d\u00e9cisions :<\/p>\n
1\/ Suivi p\u00e9riodique du Nord-Ouest \u2013 Acad\u00e9mies de Nantes, Rennes et Orl\u00e9ans-Tours
\n (habilitation \u00e0 compter de la rentr\u00e9e 2014) <\/p>\n
Universit\u00e9 d\u2019Angers
\n
Institut des sciences et techniques de l\u2019ing\u00e9nieur d\u2019Angers (ISTIA)
\nAvis favorable au renouvellement, pour une dur\u00e9e de 6 ans \u00e0 compter du 1er
\n septembre 2014, de
\nl\u2019habilitation \u00e0 d\u00e9livrer le titre suivant :
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Institut des sciences et techniques de l\u2019ing\u00e9nieur d\u2019Angers de l\u2019Universit\u00e9 d\u2019Angers,
\nsp\u00e9cialit\u00e9 G\u00e9nie des syst\u00e8mes industriels,
\nen formation initiale sous statut \u00e9tudiant.
\nL\u2019Etablissement devra transmettre, en Juillet 2017, \u00e0 la mission des \u00e9coles sup\u00e9rieures et de l\u2019enseignement
\nsup\u00e9rieur priv\u00e9 de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport interm\u00e9diaire faisant notamment le
\npoint sur le suivi des recommandations.
\n(AVIS N\u00b0 2014\/01-01) <\/p>\n
Universit\u00e9 Rennes-I
\n
Ecole sup\u00e9rieure d\u2019ing\u00e9nieurs de Rennes (ESIR)
\nL’avis est mis en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 dans l’attente du jugement sur la 2\u00e8me \u00e9cole de l’universit\u00e9 qui fera l’objet d’une
\nprochaine r\u00e9union pl\u00e9ni\u00e8re.
\nUn avis global sera alors publi\u00e9 \u00e0 cette occasion.
\n(AVIS N\u00b0 2014\/01-02) <\/p>\n
Universit\u00e9 d\u2019Orl\u00e9ans
\n
Ecole polytechnique de l\u2019Universit\u00e9 d\u2019Orl\u00e9ans (Polytech Orl\u00e9ans)
\nAvis favorable au renouvellement, pour une dur\u00e9e de 6 ans \u00e0 compter du 1er
\n septembre 2014, de
\nl\u2019habilitation \u00e0 d\u00e9livrer les titres suivants :
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Ecole polytechnique de l\u2019Universit\u00e9 d\u2019Orl\u00e9ans, dans les 2 sp\u00e9cialit\u00e9s \u2013 Electronique
\net optique \u2013 G\u00e9nie civil.
\nen formation initiale sous statut \u00e9tudiant et en formation continue.
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Ecole polytechnique de l\u2019Universit\u00e9 d\u2019Orl\u00e9ans, sp\u00e9cialit\u00e9 Production, en partenariat
\navec l\u2019ITII Centre.
\nen formation initiale sous statut apprenti et en formation continue. \u2026\/\u2026
\nS\u00e9ance des 7 et 8 janvier 2014 <\/p>\n
Relev\u00e9 de conclusions L\u2019Etablissement devra transmettre, en Juillet 2017, \u00e0 la mission des \u00e9coles sup\u00e9rieures et de l\u2019enseignement
\nsup\u00e9rieur priv\u00e9 de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport interm\u00e9diaire faisant le point sur
\nl\u2019ensemble des recommandations, notamment sur l\u2019\u00e9volution du recrutement et de l\u2019employabilit\u00e9.
\nAvis favorable au renouvellement, pour une dur\u00e9e restreinte \u00e0 3 ans \u00e0 compter du 1er
\n septembre 2014, de
\nl\u2019habilitation \u00e0 d\u00e9livrer le titre suivant :
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Ecole polytechnique de l\u2019Universit\u00e9 d\u2019Orl\u00e9ans, sp\u00e9cialit\u00e9 Intelligence du b\u00e2timent, en
\npartenariat avec l\u2019ITII Centre.
\nen formation initiale sous statut apprenti et en formation continue.
\nPar ailleurs, l\u2019Etablissement, n\u2019ayant pas demand\u00e9 le renouvellement de la sp\u00e9cialit\u00e9 M\u00e9canique et
\n\u00e9nerg\u00e9tique, sollicite l\u2019habilitation de 2 nouvelles sp\u00e9cialit\u00e9s.
\n(voir \u2026 4\/ Cr\u00e9ation de nouvelles sp\u00e9cialit\u00e9s)
\n(AVIS N\u00b0 2014\/01-03) <\/p>\n
2\/ Suivi g\u00e9n\u00e9ral des habilitations <\/p>\n
Institut des sciences et industries du vivant et de l\u2019environnement (Agro Paris Tech)
\nAvis favorable au renouvellement, pour une dur\u00e9e de 4 ans \u00e0 compter du 1er
\n septembre 2014, de
\nl\u2019habilitation \u00e0 d\u00e9livrer le titre suivant :
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l’Institut des sciences et industries du vivant et de l\u2019environnement,
\ndans le cadre de la formation initiale sous statut apprenti.
\n (AVIS N\u00b0 2014\/01-04) <\/p>\n
Ecole sup\u00e9rieure des travaux de la construction de Metz (ESITC Metz)
\nLa Commission prend acte du rapport interm\u00e9diaire qui avait \u00e9t\u00e9 demand\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9cole en
\naccompagnement d’un avis favorable au renouvellement de son habilitation pour 6 ans \u00e0 partir de
\nla rentr\u00e9e 2010 (s\u00e9ance pl\u00e9ni\u00e8re du 8 d\u00e9cembre 2009).
\nLa CTI prend acte des actions d\u00e9crites, notamment relatives \u00e0 la d\u00e9marche comp\u00e9tences et \u00e0
\nl\u2019enregistrement de la fiche RNCP. La conformit\u00e9 au dispositif de Bologne est en voie
\nd\u2019am\u00e9lioration et un r\u00e9el effort est effectu\u00e9 en mati\u00e8re de recherche et d\u2019encadrement. L\u2019\u00e9valuation
\ndes enseignements est d\u00e9sormais effective et la d\u00e9marche qualit\u00e9 est d\u00e9ploy\u00e9e. Il demeure
\ntoutefois des domaines o\u00f9 des am\u00e9liorations sont encore souhaitables.
\n(DECISION N\u00b0 2014\/01-05) <\/p>\n
3\/ D\u00e9veloppement de l\u2019apprentissage <\/p>\n
Ecole pour l\u2019informatique et les techniques avanc\u00e9es (EPITA)
\nLa Commission a examin\u00e9 favorablement la demande d\u2019extension \u00e0 l\u2019apprentissage de la pr\u00e9paration du titre
\nd\u2019ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 actuellement habilit\u00e9.
\nL\u2019avis d\u00e9finitif sera pris au vu de la prise de position du Conseil r\u00e9gional d\u2019Ile-de-France et du financement
\nassur\u00e9 par le CFA.
\n(DECISION N\u00b0 2014\/01-06) <\/p>\n
4\/ Cr\u00e9ation de nouvelles sp\u00e9cialit\u00e9s <\/p>\n
Universit\u00e9 d\u2019Angers
\nAvis d\u00e9favorable, dans l\u2019\u00e9tat actuel du dossier \u00e0 la cr\u00e9ation de 2 sp\u00e9cialit\u00e9s dans les domaines respectifs du
\nB\u00e2timent et de la sant\u00e9.
\nPar ailleurs, la Commission ne peut se prononcer sur le projet de cr\u00e9ation d\u2019un Centre polytechnique
\nuniversitaire.
\n(AVIS N\u00b0 2014\/01-01) <\/p>\n
Universit\u00e9 d\u2019Orl\u00e9ans
\n
Ecole polytechnique de l\u2019Universit\u00e9 d\u2019Orl\u00e9ans (Polytech Orl\u00e9ans)
\nAvis favorable, pour une dur\u00e9e restreinte \u00e0 3 ans \u00e0 compter du 1er
\n septembre 2014, \u00e0 l\u2019habilitation \u00e0 d\u00e9livrer
\nles titres suivants :
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Ecole polytechnique de l\u2019Universit\u00e9 d\u2019Orl\u00e9ans, dans les 2 sp\u00e9cialit\u00e9s \u2013 M\u00e9canique,
\nmat\u00e9riaux et m\u00e9catronique – Energ\u00e9tique. \u2026\/\u2026 en formation initiale sous statut \u00e9tudiant et en formation continue.
\nLes premiers dipl\u00f4mes seront d\u00e9livr\u00e9s \u00e0 l\u2019issue de l\u2019ann\u00e9e universitaire 2016\/2017.
\n(AVIS N\u00b0 2014\/01-03) <\/p>\n
Universit\u00e9 de Strasbourg
\nLa Commission prend acte de la d\u00e9cision de l\u2019Universit\u00e9 de Strasbourg de porter directement le projet de
\nnouvelle formation en Biotechnologies et chimie, examin\u00e9 en s\u00e9ance pl\u00e9ni\u00e8re en juin 2013.
\nEn cons\u00e9quence, elle donne un avis favorable \u00e0 l\u2019habilitation, pour une dur\u00e9e restreinte \u00e0 2 ans \u00e0 compter
\ndu 1er
\n septembre 2014, \u00e0 d\u00e9livrer le titre suivant :
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Universit\u00e9 de Strasbourg, sp\u00e9cialit\u00e9 Biotechnologies et chimie
\nen formation initiale sous statut \u00e9tudiant.
\nLes premiers dipl\u00f4mes seront d\u00e9livr\u00e9s \u00e0 l\u2019issue de l\u2019ann\u00e9e universitaire 2016\/2017.
\n
T\u00e9l\u00e9com physique Strasbourg
\nAvis favorable \u00e0 l\u2019habilitation, pour une dur\u00e9e restreinte \u00e0 2 ans \u00e0 compter du 1er
\n septembre 2014, \u00e0 d\u00e9livrer
\nle titre suivant :
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de T\u00e9l\u00e9com physique Strasbourg de l\u2019Universit\u00e9 de Strasbourg, sp\u00e9cialit\u00e9 R\u00e9seaux et
\nt\u00e9l\u00e9communications
\nen formation initiale sous statut \u00e9tudiant.
\nLes premiers dipl\u00f4mes seront d\u00e9livr\u00e9s \u00e0 l\u2019issue de l\u2019ann\u00e9e universitaire 2016\/2017.
\n(AVIS N\u00b0 2014\/01-07) <\/p>\n
5\/ Regroupement de formations dans une composante universitaire <\/p>\n
Universit\u00e9 de Toulon
\nEcole sup\u00e9rieure de m\u00e9canique de Paris (Supm\u00e9ca) \u2013 antenne de Toulon
\nLa Commission prend acte de l\u2019arr\u00eat\u00e9 du 26 novembre 2013 cr\u00e9ant, au 1er
\n janvier 2014 dans le cadre de
\nl\u2019Universit\u00e9 de Toulon, l\u2019Ecole d\u2019ing\u00e9nieurs de l\u2019Universit\u00e9 de Toulon, en remplacement de l\u2019Institut
\ndes sciences de l\u2019ing\u00e9nieur de Toulon et du Var.
\nElle note que les biens, droits et obligations de l\u2019antenne de Toulon de l\u2019Institut sup\u00e9rieur de m\u00e9canique de
\nParis seront transf\u00e9r\u00e9s \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 de Toulon au 1er
\n septembre 2014
\nTous les \u00e9tudiants et apprentis recrut\u00e9s \u00e0 la rentr\u00e9e 2013, et ant\u00e9rieurement, poursuivent leurs \u00e9tudes
\nconform\u00e9ment aux habilitations en cours.
\nCeux inscrits \u00e0 l\u2019Institut des sciences de l\u2019ing\u00e9nieur de Toulon et du Var recevront \u00e0 la fin de leurs \u00e9tudes le
\ntitre d\u2019ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Ecole d\u2019ing\u00e9nieurs de l\u2019Universit\u00e9 de Toulon. Toutefois sur leur demande ils
\npourront recevoir le titre d\u2019ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Institut des sciences de l\u2019ing\u00e9nieur de Toulon et du Var.
\nCeux inscrits dans l\u2019antenne de Toulon de l\u2019Institut sup\u00e9rieur de m\u00e9canique de Paris recevront \u00e0 la fin de
\nleurs \u00e9tudes le titre d\u2019ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Institut sup\u00e9rieur de m\u00e9canique de Paris. <\/p>\n
Compte tenu du dossier pr\u00e9sent\u00e9 par l\u2019Universit\u00e9 de Toulon, examin\u00e9 lors de la s\u00e9ance pl\u00e9ni\u00e8re du 9
\nseptembre 2013 (AVIS N\u00b0 2013\/09-09),
\nLa Commission donne un avis favorable \u00e0 l\u2019habilitation, pour une dur\u00e9e restreinte \u00e0 3 ans \u00e0 compter du 1er<\/p>\n
septembre 2014, de l\u2019Universit\u00e9 de Toulon \u00e0 d\u00e9livrer les titres suivants :
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Ecole d\u2019ing\u00e9nieurs de l\u2019Universit\u00e9 de Toulon,
\nen formation initiale sous statut \u00e9tudiant et en formation continue.
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Ecole d\u2019ing\u00e9nieurs de l\u2019Universit\u00e9 de Toulon, sp\u00e9cialit\u00e9 Mat\u00e9riaux ,
\nen formation initiale sous statut apprenti et en formation continue
\n(AVIS N\u00b0 2014\/01-07) <\/p>\n
6\/ Admission par l\u2019\u00c9tat (\u00e9tablissements \u00e9trangers) \u2013 Admission de nouveaux \u00e9tablissements <\/p>\n
Arts, Science & Technology University in Lebanon (AUL) au Liban
\nLa Commission reconnait les qualit\u00e9s de la formation Master of Science – Computer and Communications
\nEngineering propos\u00e9e par l\u2019Etablissement mais constate qu\u2019il existe d\u2019importantes marges d\u2019am\u00e9lioration
\npour se rapprocher du r\u00e9f\u00e9rentiel de la Commission.
\nDans l\u2019\u00e9tat actuel du dossier la Commission donne un avis d\u00e9favorable \u00e0 l\u2019Admission par l\u2019Etat de cette
\nformation tout en \u00e9mettant un certain nombre de recommandations en vue d\u2019un nouvel examen.
\n(AVIS N\u00b0 2014\/01-08) <\/p>\n
Andr\u00e9 MORA<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Au cours de la s\u00e9ance pl\u00e9ni\u00e8re qui s\u2019est tenue les 7 et 8 janvier 2014 \u00e0 Neuilly-sur-Seine, sous la
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