1\/ Suivi p\u00e9riodique de l\u2019\u00cele-de-France \u2013 Acad\u00e9mies de Cr\u00e9teil et Versailles
\n(habilitation \u00e0 compter de la rentr\u00e9e 2013)
\nUniversit\u00e9 Paris-XII
\nAvis favorable au renouvellement, pour une dur\u00e9e restreinte \u00e0 3 ans \u00e0 compter du 1er septembre 2013, de
\nl\u2019habilitation \u00e0 d\u00e9livrer le titre suivant :
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l’Universit\u00e9 Paris-XII en convention avec ESIEE Paris, sp\u00e9cialit\u00e9 Biosciences, en
\nformation initiale sous statut \u00e9tudiant et en formation continue.
\nLa demande de renouvellement de l\u2019habilitation devra \u00eatre transmise, en Juillet 2015, \u00e0 la mission des \u00e9coles
\nsup\u00e9rieures et de l\u2019enseignement sup\u00e9rieur priv\u00e9 de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI.
\n(AVIS N\u00b0 2013\/05-01)
\nESIEE Paris
\nD\u00e9cision de renouvellement, pour une dur\u00e9e de 6 ans \u00e0 compter du 1er septembre 2013, de l\u2019habilitation \u00e0
\nd\u00e9livrer le titre suivant :
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 ESIEE Paris, en formation initiale sous statut \u00e9tudiant et sous statut d\u2019apprenti ainsi
\nqu\u2019en formation continue.
\nL\u2019\u00c9tablissement devra transmettre, en Juillet 2016, \u00e0 la mission des \u00e9coles sup\u00e9rieures et de l\u2019enseignement
\nsup\u00e9rieur priv\u00e9 de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport interm\u00e9diaire sur l\u2019\u00e9volution de
\nl\u2019\u00e9cole et la prise en compte des recommandations.
\n(DECISION N\u00b0 2013\/05-02)
\nEcole sup\u00e9rieure d\u2019ing\u00e9nieurs L\u00e9onard de Vinci (ESILV)
\nD\u00e9cision de renouvellement, pour une dur\u00e9e de 6 ans \u00e0 compter du 1er septembre 2013, de l\u2019habilitation \u00e0
\nd\u00e9livrer le titre suivant :
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Ecole sup\u00e9rieure d\u2019ing\u00e9nieurs L\u00e9onard de Vinci, en formation initiale sous statut
\n\u00e9tudiant et sous statut d\u2019apprenti.
\n(DECISION N\u00b0 2013\/05-03)
\n\u2026\/\u2026
\nS\u00e9ance du 14 mai 2013<\/p>\n
Relev\u00e9 de conclusions
\n2\/ Suivi g\u00e9n\u00e9ral des habilitations
\nEcole nationale sup\u00e9rieure de la nature et du paysage (ENSNP)
\nAvis d\u00e9favorable \u00e0 un nouveau renouvellement pour 1 an, \u00e0 compter du 1er septembre 2013, de l\u2019habilitation \u00e0 d\u00e9livrer le titre suivant :
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l’Ecole nationale sup\u00e9rieure de la nature et du paysage, en formation initiale sous statut \u00e9tudiant.
\nLa Commission demande \u00e0 l\u2019ENSNP de pr\u00e9senter dans un prochain rapport les conditions d\u2019ach\u00e8vement de la formation des \u00e9l\u00e8ves-ing\u00e9nieurs en cours d\u2019\u00e9tudes.
\n(AVIS N\u00b0 2013\/05-04)
\nEcole nationale sup\u00e9rieure de chimie de Lille (ENSCL)
\nAvis favorable au renouvellement, pour une dur\u00e9e de 3 ans \u00e0 compter du 1er septembre 2013, de l\u2019habilitation \u00e0 d\u00e9livrer le titre suivant :
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l’Ecole nationale sup\u00e9rieure de chimie de Lille, en formation initiale sous statut \u00e9tudiant.
\nLors du suivi p\u00e9riodique (AVIS N\u00b0 2010\/01-04), l\u2019\u00e9tablissement avait obtenu une habilitation restreinte \u00e0 3 ans \u00e0 compter de la rentr\u00e9e 2010.
\n(AVIS N\u00b0 2013\/05-05)
\nEcole nationale sup\u00e9rieure des arts et industries textiles (ENSAIT)
\nLa Commission prend acte du rapport interm\u00e9diaire pr\u00e9sent\u00e9 par l\u2019\u00e9tablissement.
\nL\u2019habilitation accord\u00e9e pour 6 ans \u00e0 partir de la rentr\u00e9e 2010 (AVIS N\u00b0 2010\/03-01) se poursuit jusqu\u2019\u00e0 la fin de l\u2019ann\u00e9e universitaire 2014\/2015, l\u2019\u00e9cole \u00e9tant invit\u00e9e \u00e0 poursuivre activement le suivi des recommandations.
\n(AVIS N\u00b0 2013\/05-06)
\nInstitut sup\u00e9rieur d\u2019agriculture de Lille (ISAL)
\nD\u00e9cision de renouvellement, pour une dur\u00e9e restreinte \u00e0 3 ans \u00e0 compter du 1er septembre 2013, de l\u2019extension \u00e0 l\u2019apprentissage de la pr\u00e9paration du titre suivant :
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l’Institut sup\u00e9rieur d\u2019agriculture de Lille.
\nLors du dernier suivi p\u00e9riodique (DECISION N\u00b0 2010\/01-10), l\u2019\u00e9tablissement avait b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 d\u2019un renouvellement d\u2019habilitation de 6 ans, \u00e0 partir de la rentr\u00e9e 2010, pour la pr\u00e9paration de ce dipl\u00f4me en formation initiale sous statut \u00e9tudiant et en formation continue.
\nL\u2019extension \u00e0 l\u2019apprentissage \u2013 sollicit\u00e9e dans le cadre de deux secteurs d\u2019activit\u00e9 professionnelle : la production agroalimentaire et l\u2019agrofourniture de biens et de services – avait alors \u00e9t\u00e9 limit\u00e9e \u00e0 3 ans.
\n(DECISION N\u00b0 2013\/05-07)
\n3\/ D\u00e9veloppement de l\u2019apprentissage
\nEcole nationale sup\u00e9rieure des mines de Paris (Mines Paris Tech)
\nAvis favorable, pour une dur\u00e9e de 3 ans \u00e0 partir du 1er septembre 2013, \u00e0 l\u2019extension \u00e0 l\u2019apprentissage de la pr\u00e9paration du titre suivant :
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l’Ecole nationale sup\u00e9rieure des mines de Paris en convention avec le Conservatoire national des arts et m\u00e9tiers et l\u2019Universit\u00e9 Paris-VII, sp\u00e9cialit\u00e9 Fluides et \u00e9nergie, en partenariat avec ISUPFERE.
\nLors du suivi p\u00e9riodique (AVIS N\u00b0 2011\/11-01) l\u2019\u00e9tablissement avait \u00e9t\u00e9 habilit\u00e9 \u00e0 pr\u00e9parer ce dipl\u00f4me, pendant 6 ans \u00e0 partir de la rentr\u00e9e 2012, dans le seul cadre de la formation continue. L\u2019extension \u00e0 l\u2019apprentissage n\u2019avait pas \u00e9t\u00e9 sollicit\u00e9e.
\n(AVIS N\u00b0 2013\/05-08)
\n\u2026\/\u2026
\nGroupe Institut catholique d\u2019arts et m\u00e9tiers (ICAM)
\nD\u00e9cision d\u2019habilitation, pour une dur\u00e9e restreinte \u00e0 2 ans \u00e0 compter du 1er septembre 2013, \u00e0 d\u00e9livrer le titre suivant :
\n
Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Institut catholique d\u2019arts et m\u00e9tiers, sp\u00e9cialit\u00e9 M\u00e9canique et automatique, en partenariat avec l\u2019ITII Ile-de-France, en formation initiale sous statut d\u2019apprenti.
\nLes premiers dipl\u00f4m\u00e9s le seront \u00e0 l\u2019issue de l\u2019ann\u00e9e universitaire 2015\/2016.
\nLe renouvellement de l\u2019habilitation, \u00e0 partir de la rentr\u00e9e 2015 sera examin\u00e9 en m\u00eame temps que celle relative au titre d\u2019Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Institut catholique d\u2019arts et m\u00e9tiers, en formation initiale sous statut d\u2019\u00e9tudiant (DECISION N\u00b0 2012\/06-01).
\n(formations sur le territoire de l\u2019agglom\u00e9ration nouvelle de S\u00e9nart)
\n(DECISION N\u00b0 2013\/05-09)
\nEt, apr\u00e8s avoir pris acte de d\u00e9cisions de conseils r\u00e9gionaux
\nInstitut sup\u00e9rieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
\nSuite \u00e0 l\u2019avis donn\u00e9 le 13 f\u00e9vrier dernier, la Commission prend acte de la d\u00e9cision du Conseil r\u00e9gional de Bretagne et de la convention avec le CFA assurant le financement.
\nEn cons\u00e9quence, elle donne un avis favorable \u00e0 l\u2019extension \u00e0 l\u2019apprentissage, pour la seule rentr\u00e9e 2013, de la pr\u00e9paration du titre d\u2019Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Institut des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage, sp\u00e9cialit\u00e9 Agroalimentaire.
\nLe renouvellement \u00e0 partir de la rentr\u00e9e 2014 sera examin\u00e9 dans le cadre du suivi p\u00e9riodique.
\n(AVIS N\u00b0 2013\/05-10)
\nEcole sup\u00e9rieure d\u2019ing\u00e9nieurs pour l\u2019agriculture (ESITPA)
\nSuite \u00e0 l\u2019examen, le 9 mai 2012, de la demande pr\u00e9sent\u00e9e par l\u2019Ecole, et apr\u00e8s avoir pris connaissance des documents qu\u2019elle vient de transmettre, notamment la d\u00e9cision du Conseil r\u00e9gional de Haute-Normandie, la Commission autorise l\u2019extension \u00e0 l\u2019apprentissage, pour la seule rentr\u00e9e 2013, de la pr\u00e9paration du titre d\u2019Ing\u00e9nieur dipl\u00f4m\u00e9 de l\u2019Ecole sup\u00e9rieure d\u2019ing\u00e9nieurs pour l\u2019agriculture.
\nLe renouvellement \u00e0 partir de la rentr\u00e9e 2014 sera examin\u00e9 dans le cadre du suivi p\u00e9riodique.
\n(DECISION N\u00b0 2013\/05-11)
\nAndr\u00e9 MORA<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Au cours de la s\u00e9ance pl\u00e9ni\u00e8re qui s\u2019est tenue le 14 mai 2013 \u00e0 Neuilly-sur-Seine, sous la pr\u00e9sidence de
\nPhilippe MASS\u00c9, la Commission a
\n
adopt\u00e9 les comptes rendus des s\u00e9ances pl\u00e9ni\u00e8res des 12 mars et 9 avril 2013, ainsi que les avis et
\nd\u00e9cisions correspondants.
\n
adopt\u00e9 le calendrier 2013\/2014 des s\u00e9ances pl\u00e9ni\u00e8res et des r\u00e9unions du Bureau.
\n
approuv\u00e9 sur proposition du Bureau, \u00e0 la majorit\u00e9 qualifi\u00e9e, quatre modifications du r\u00e8glement int\u00e9rieur
\nrelatives :
\n. \u00e0 la cr\u00e9ation du Comit\u00e9 d\u2019orientation strat\u00e9gique,
\n. \u00e0 la gestion des affaires courantes si l\u2019arr\u00eat\u00e9 de nomination des nouveaux membres est pris
\ntardivement, retardant ainsi l\u2019\u00e9lection du pr\u00e9sident,
\n. \u00e0 la p\u00e9riode de nomination des experts,
\n. au retour du directeur d\u2019un \u00e9tablissement sur le rapport d\u2019audit.
\n
entendu deux communications du pr\u00e9sident relatives :
\n. aux propositions d\u2019amendement \u00e0 la loi ESR pr\u00e9sent\u00e9es par la CPU,
\n. \u00e0 la r\u00e9union de concertation du 6 mai dernier \u00e0 la DGESIP, relative aux sp\u00e9cialit\u00e9s de dipl\u00f4me,
\navec les participations de la CTI, de la CDEFI et du CNISF : une d\u00e9lib\u00e9ration sera propos\u00e9e \u00e0 la
\nprochaine r\u00e9union pl\u00e9ni\u00e8re.
\n
entendu une communication de Marc PEYRADE relative au s\u00e9minaire ANA-PRO qu\u2019il organisera les 27
\net 28 ao\u00fbt prochains.
\nPuis, la Commission a donn\u00e9 des avis et pris des d\u00e9cisions:<\/p>\n","protected":false},"author":7,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_price":"","_stock":"","_tribe_ticket_header":"","_tribe_default_ticket_provider":"","_tribe_ticket_capacity":"0","_ticket_start_date":"","_ticket_end_date":"","_tribe_ticket_show_description":"","_tribe_ticket_show_not_going":false,"_tribe_ticket_use_global_stock":"","_tribe_ticket_global_stock_level":"","_global_stock_mode":"","_global_stock_cap":"","_tribe_rsvp_for_event":"","_tribe_ticket_going_count":"","_tribe_ticket_not_going_count":"","_tribe_tickets_list":"[]","_tribe_ticket_has_attendee_info_fields":false,"footnotes":""},"categories":[19],"tags":[],"class_list":["post-2392","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-assemblees-plenieres-releves-de-conclusions-avis-et-decisions-concernant-les-formations"],"translation":{"provider":"WPGlobus","version":"3.0.2","language":"en","enabled_languages":["fr","en"],"languages":{"fr":{"title":true,"content":true,"excerpt":true},"en":{"title":false,"content":false,"excerpt":false}}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2392","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/7"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2392"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2392\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2392"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=2392"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cti-commission.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=2392"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}