Commission des Titres d'Ingénieur

Séance plénière du 6 juillet 2010

Bernard REMAUD — 2010-07-30T07:29:48Z

La Commission des titres d'ingénieur, partiellement renouvelée par arrêté du 9 juin 2010, s'est réunie en séance plénière le 6 juillet 2010, à 9 heures, à Neuilly-sur-Seine.

Sous la présidence de son doyen d'âge, Paul GAILLARD, elle a :
accueilli les nouveaux membres désignés pour remplacer les membres dont les mandats étaient arrivés à échéance et non renouvelés ;
procédé à l'élection du président et des deux vice-présidents. Bernard REMAUD a été élu président, Renaud BALAGUER et Maurice PINKUS, vice-présidents.

Sous la présidence de Bernard REMAUD, elle a ensuite :
adopté le compte rendu de la séance plénière des 6 et 7 juin 2010, ainsi que les avis et décisions correspondants.
adopté le compte rendu de la séance plénière du 29 juin 2010, ainsi que les avis et décisions correspondants.
approuvé le document sollicitant l'admission de la Commission au registre européen des agences de garantie de la qualité EQAR (European Quality Assurance Register)
fixé au lundi 13 septembre 2010 une journée de formation destinée aux membres de la Commission ainsi qu'aux experts.
reporté à la séance du 14 septembre 2010 l'approbation de la composition de différentes missions.

Enfin, la Commission a donné des avis et pris une décision (voir documents téléchargeables en annexe)

Séance plénière du 29 juin 2010

Bernard REMAUD — 2010-07-30T07:29:35Z

La CTI s'est réunie en séance plénière (séance extraordinaire) le 29 juin 2010 à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de Bernard REMAUD.

La Commission a :
pris connaissance de l'arrêté ministériel du 9 juin 2010 portant renouvellement et nominations de membres de la Commission à compter du 1^er juillet 2010.
reporté à la séance plénière du 6 juillet 2010, l'adoption du compte rendu de la séance des 8 et 9 juin 2010 ainsi que les avis et décisions correspondants.
confirmé les décisions des 8 et 9 juin 2010 relatives à 2 écoles privées.
approuvé le calendrier des réunions de la Commission pour l'année universitaire 2010/2011.
modifié la composition d'une mission dans le cadre du suivi périodique du Sud-0uest.
salué 3 représentants de l'Ordre des agronomes du Québec, en mission en France.

Enfin, la Commission a donné des avis et pris des décisions (voir documents téléchargeables en annexe)

Séance plénière des 8 & 9 juin 2010

Bernard REMAUD — 2010-07-12T12:04:32Z

La CTI s'est réunie en séance plénière les 8 et 9 juin 2010 à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de Bernard REMAUD.

La Commission a :
adopté le compte rendu de la séance plénière du 11 mai 2010, ainsi que les avis et décisions correspondants.
adopté le projet de budget 2010, présenté par Jean-Jacques LENNE. Ce budget est équilibré en recettes/dépenses à 348 000 €. La Commission note l'augmentation sensible de la subvention de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle.
approuvé le règlement intérieur présenté par Philippe MASSE.
approuvé les chartes, présentées par Jacques BERANGER, qui devront être signées par les membres de la CTI, les délégués et chargés de mission ainsi que les experts professionnels, académiques et étudiants.
entendu une communication de Corinne CABASSUD sur le déroulement des premières missions dans le cadre du suivi périodique du Sud-0uest. Le calendrier est modifié en conséquence.
pris connaissance de nouvelles demandes d'habilitation à délivrer le titre d'Ingénieur diplômé
approuvé les compositions de différentes missions, hors suivi périodique.

Enfin, la Commission a donné des avis et pris des décisions (voir dossiers joints)