Commission des Titres d'Ingénieur
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Séance plénière du 8 mars 2016

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Relevé de conclusions

La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière le 8 mars 2016, à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU. Le président a tout d’abord rendu hommage à Noël CLAVELLOUX, ancien membre de la Commission, décédé accidentellement. La Commission a ensuite :
- adopté le procès-verbal de la séance plénière du 10 février 2016, ainsi que le relevé de conclusions correspondant, l’adoption des avis et décisions étant reportée à la séance plénière des 12 et 13 avril 2016.
- approuvé la délibération n° 2016/03-01 relative aux focus.
- approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications de missions d’audit de la campagne 2016-2017.

La Commission a également pris connaissance de différentes informations : Quelques points d’attention sur les processus d’audit – Evolution de la subvention ministérielle – Rencontre avec le CNEFOP – Développement de l’équipe permanente – Journée de formation des experts le 9 mai 1016 – Journée d’études du 30 août 2016 – Lieu du Colloque 2017.

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

1/ Suivi périodique du Nord-Est – Académie d’AMIENS
(habilitation à compter de la rentrée 2016)

Université de technologie de Compiègne (UTC)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université de technologie de Compiègne à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Université de technologie de Compiègne, dans les 5 spécialités - Génie biologique – Génie des procédés – Mécanique – Informatique – Génie urbain (nouvel intitulé en remplacement de Systèmes urbains), en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
Avis favorable au renouvellement, assorti d’injonctions, pour la durée restreinte de 1 an à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université de technologie de Compiègne à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Université de technologie de Compiègne, dans les 2 spécialités – Mécanique – Informatique, en formation initiale sous statut d’apprenti.
(AVIS N° 2016/03-01)

École supérieure de chimie organique et minérale (ESCOM)
Décision de renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’habilitation de l’Ecole supérieure de chimie organique et minérale à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’École supérieure de chimie organique et minérale, en formation initiale sous statut d’étudiant et d’apprenti.
Cette habilitation est étendue à la formation continue (nouvelle habilitation).
(DECISION N° 2016/03-02)

2/ Suivi général des habilitations

Institut supérieur des matériaux du Mans (ISMANS)
La Commission prend acte du projet d’évolution institutionnelle de l’établissement à partir du 1er septembre 2016.
En conséquence, sous réserve de recevoir avant le 1er septembre 2016 les nouveaux statuts de l’association gestionnaire ainsi que les conventions avec les partenaires envisagés, elle décide le renouvellement, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’habilitation de l’Institut supérieur des matériaux du Mans à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur des matériaux du Mans, en formation initiale sous statut d’étudiant.
L’établissement devra transmettre, en Mars 2017, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire sur le fonctionnement dans le nouveau cadre.
(DECISION N° 2016/03-03)

Groupe IONIS
- Institut polytechnique des sciences avancées (IPSA)

Décision de renouvellement, assortie d’injonctions, pour la durée restreinte de 2 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’habilitation de l’Institut polytechnique des sciences avancées à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut polytechnique des sciences avancées, en formation initiale sous statut d’étudiant (formation sur le site d’Ivry-sur-Seine).
Décision défavorable à la mise en place des 4e et 5e années sur le site de Toulouse.
(DECISION N° 2016/03-04)

3/ Développement de l’apprentissage
Après avoir pris acte de la décision d’un conseil régional

Ecole supérieure d’informatique, électronique, automatique (ESIEA)
Suite à l’avis donné le 10 novembre 2015 (DECISION N° 2015/11-04), la Commission prend acte de la décision du Conseil régional des Pays de la Loire et de la convention avec le CFA assurant le financement.
En conséquence, la Commission décide, pour une durée restreinte à 2 ans à compter du 1er septembre 2016, l’extension à la voie de l’apprentissage de la préparation du titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure, d’informatique, électronique, automatique
(formation sur le site de Laval).
Les premiers diplômes préparés par les apprentis seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2018-2019.
(DECISION N° 2016/03-05)

4/ Examen de rapports intermédiaires

Ecole spéciale des travaux publics du bâtiment et de l’industrie (ESTP)
La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire, demandé lors du suivi périodique (DECISION N° 2012/02-02), portant sur la mise en oeuvre de la démarche qualité et du suivi de l’emploi des diplômés par spécialité.
Par ailleurs, compte tenu de la nouvelle implantation géographique du siège de l’établissement, et du calendrier du suivi périodique correspondant, l’habilitation en cours est prolongée d’une année et se poursuit jusqu’à la fin de l’année universitaire 2018-2019.
(DECISION N° 2016/03-06)

ECAM-EPMI
La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire, demandé lors du suivi périodique (DECISION N° 2012/12-04), portant sur le suivi des recommandations et plus particulièrement sur le placement des apprentis (DECISION N° 2016/03-07).


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