Commission des Titres d'Ingénieur
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Séance plénière du 13 octobre 2015

Relevé de conclusions

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 octobre 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a :
- adopté les avis et décisions relatifs à la séance plénière des 7 et 8 juillet 2015 ;
- adopté le procès-verbal de la séance plénière du 8 septembre 2015, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants ;
- adopté la délibération n° 2015/10-01 relative aux contrats de professionnalisation en école d’ingénieurs ;
- adopté le calendrier des séances plénières et des réunions du bureau en 2016-2017 ;
- approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans des compositions d’équipes ;
- approuvé les compositions des missions d’audit de formations belges.

La Commission a également pris connaissance de différentes informations :
- présentation par Anne-Marie JOLLY du programme de formation des membres de la Commission et des experts pour l’année 2015-2016 ;
- point d’information sur la formation INRS proposée le 6 juin 2016 ;
- mission en Belgique wallonne : point d’information sur la procédure d’audit expérimentale ;
- point d’étape sur l’organisation du colloque de Limoges (février 2016) ;
- communication de Philippe Courtier sur les procédures relatives aux ordres de mission et sur le travail de la commission budgétaire ;
- point d’information sur l’actualité d’ENQA (assemblée générale les 22 et 23 octobre 2015).

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

1/ Suivi périodique du Nord-Est – Académie d’Amiens

(habilitation à compter de la rentrée 2016)

Ecole supérieure d’ingénieurs en électronique et électrotechnique d’Amiens (ESIEE Amiens)
Décision de renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’habilitation de l’Ecole supérieure d’ingénieurs en électronique et électrotechnique d’Amiens à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure en électronique et électrotechnique d’Amiens, en formation initiale sous statut d’étudiant et sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
La formation en apprentissage s’effectue dans le domaine du Génie énergétique du bâtiment.
L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 31 octobre 2017, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire sur le suivi des recommandations.
(DECISION N° 2015/10-01)

Institut polytechnique LaSalle Beauvais
Décision de renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’habilitation de l’Institut polytechnique LaSalle Beauvais à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut polytechnique LaSalle Beauvais, spécialité Agronomie et agro-industries (nouvel intitulé en remplacement d’Agriculture), en formation initiale sous statut d’étudiant et sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
Décision de renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’habilitation de l’Institut polytechnique LaSalle Beauvais à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut polytechnique LaSalle Beauvais, spécialité Alimentation et santé, en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
Le renouvellement de l’extension à la voie de l’apprentissage de la préparation de cette spécialité est limité à une durée restreinte de 3 ans.
Décision de renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’habilitation de l’Institut polytechnique LaSalle Beauvais à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut polytechnique LaSalle Beauvais, spécialité Sciences de la terre et environnement (nouvel intitulé en remplacement de Géologie), en formation initiale sous statut d’étudiant.
Par ailleurs, l’établissement demande l’extension aux voies de l’apprentissage et de la formation continue de la préparation de la spécialité Sciences de la terre et environnement.
(voir … 3/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue)
(DECISION N° 2015/10-02)

2/ Suivi général des habilitations

Ecole nationale supérieure des mines de Paris (Mines Paris Tech)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 2 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Ecole nationale supérieure des mines de Paris à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Paris, en convention avec le Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Energétique (nouvel intitulé en remplacement de Fluides et énergie), en partenariat avec ISUPFERE.
en formation initiale sous statut d’apprenti.
(AVIS N° 201510-03)

Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée restreinte de 5 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Ecole nationale supérieure maritime à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure maritime, en formation initiale sous statut d’étudiant (formation sur les sites de Marseille, puis du Havre et de Nantes).
L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 31 octobre 2017, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire sur l’avancée des actions mises en oeuvre dans le cadre du suivi des recommandations.
(AVIS N° 2015/10-04)

Université de Poitiers
- Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Poitiers (ENSIP)
La Commission prend acte, favorablement, du rapport intermédiaire, précisant l’évolution de l’école et la mise en oeuvre des recommandations, demandé lors du suivi périodique.
(AVIS N° 2010/11-03)
L’habilitation en cours se poursuit jusqu’à la fin de l’année universitaire 2016-2017.
(AVIS N° 2015/10-05)

Université d’Orléans
- Ecole polytechnique de l’Université d’Orléans (Polytech Orléans)
La Commission prend acte, favorablement, du document précisant l’état des moyens humains qui sont affectés à la nouvelle formation en Génie industriel sous statut d’étudiant (site de Chartres) habilitée pour une durée restreinte de 2 ans à partir de la rentrée 2015.
(AVIS N° 2014/12-07)
Les premiers diplômes seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2017/2018.
(AVIS N° 2015/10-06)

CESI
La Commission prend acte, favorablement, du document précisant les mesures prises pour renforcer le socle scientifique de la nouvelle formation en informatique sous statut d’étudiant (sites d’Aix-en-Provence, Arras, Bordeaux, La Rochelle, Lyon, Nancy, Nice, Orléans, Paris-Nanterre, Pau, Reims, Rouen, Saint-Nazaire, Strasbourg et Toulouse) habilitée pour une durée restreinte de 3 ans à partir du 1er septembre 2015.
(DECISION N° 2015/02-03)
Les premiers diplômes seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2017-2018.
(DECISION N° 2015/10-07)

3/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue

Institut polytechnique LaSalle Beauvais (IPLB)
Décision, pour la durée maximale de 6 ans à partir du 1er septembre 2015, d’autoriser l’extension à la voie de la formation continue de la préparation du titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut polytechnique LaSalle Beauvais, spécialité Sciences de la terre et environnement,
Avis favorable à l’extension à la voie de l’apprentissage de l’habilitation à préparer ce même titre.
La décision définitive, précisant le début et la durée de l’habilitation, sera donnée au vu de la prise de position du Conseil régional et de la convention avec le CFA devant assurer le financement.
(DECISION N° 2015/10-02)

Institut national de sciences appliquées de Lyon (INSA Lyon)
Avis favorable à l’extension à la voie de l’apprentissage de l’habilitation à préparer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut national de sciences appliquées de Lyon, spécialité Informatique,
L’avis définitif, précisant le début et la durée de l’habilitation, sera donné au vu de la prise de position du Conseil régional et de la convention avec le CFA devant assurer le financement.
(AVIS N° 2015/10-08)

4/ Regroupement d’universités : création de l’Université Grenoble Alpes

Ecole polytechnique de l’Université Grenoble I
La Commission prend acte du décret n° 2015-1132 du 11 septembre 2015 portant création de l’Université Grenoble Alpes qui assurera, à compter du 1er janvier 2016, l’ensemble des activités exercées par les universités Grenoble-I, Grenoble-II et Grenoble-III qu’elle regroupe.
En conséquence, les titres d’ingénieur diplômé deviennent :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’université Grenoble Alpes, dans les 6 spécialités Géotechnique et génie civil - Informatique industrielle et instrumentation - Matériaux - Prévention des risques - Réseaux informatiques et communication multimédia - Technologies de l’information pour la santé, en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi formation continue.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’université Grenoble Alpes, spécialité Electronique et informatique industrielle, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
L’habilitation en cours, accordée pour 6 ans à partir de la rentrée 2015 (DECISION N° 2015/06-02), se poursuit jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020/2021 (AVIS N° 2015/10-09).

5/ Intégration d’une école d’ingénieur dans un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel.

Ecole nationale d’ingénieurs de Metz (ENIM)
La Commission prend acte du décret n° 2015-1133 du 11 septembre 2015 portant intégration de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Metz à l’Université de Lorraine à compter du 1er janvier 2016. En conséquence, les titres d’ingénieur diplômé préparés à l’Ecole nationale d’ingénieurs de Metz, deviennent :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Metz de l’Université de Lorraine, en formation initiale sous statut d’étudiant
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Metz de l’Université de Lorraine, spécialité Mécanique et production, en partenariat avec l’ITII Lorraine
en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
L’habilitation en cours, accordée pour 4 ans à partir de la rentrée 2012 (AVIS N° 2012/04-02), se poursuit jusqu’à la fin de l’année universitaire 2015/2016.
Conformément à l’article 2 du décret précité, les étudiants et apprentis qui seront diplômés au titre de l’année 2016, qui en feront la demande, pourront obtenir le titre actuellement en vigueur, sans mention de l’intégration à l’Université de Lorraine.
(AVIS N° 2015/10-10)

6/ Admission par l’État (établissements étrangers)

中山大学 Université Sun Yat-sen (Chine)
- 中法核工程与技术学院 Institut franco-chinois de l’énergie nucléaire (IFCEN)
Avis favorable, pour 6 ans à partir de l’année 2015, à l’admission par l’État du diplôme suivant, délivré par l’Université Sun Yat-sen dans le cadre de l’Institut franco-chinois de l’énergie nucléaire :
- "专业硕士核能与核技术工程 Master d’ingénierie en sciences et techniques nucléaires
L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 31 octobre 2018, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire sur le suivi des recommandations.
(AVIS N° 2015/10-11)

上海交通大学 Université Jiao Tong à Shangaï (Chine)
- 上海交大-巴黎高科卓越工程师学院 Ecole d’ingénieur SJTU-ParisTech
Avis favorable, pour 3 ans à partir de l’année 2015, à l’admission par l’État des diplômes de Master délivrés par l’Université Jiao Tong, dans le cadre de l’Ecole d’ingénieur SJTU- ParisTech, dans les spécialités suivantes :
- 机械工程 Ingénierie mécanique
- 电子与通信工程 Ingénierie de l’électronique et des télécommunications
- 动力工程 Ingénierie de puissance
(AVIS N° 2015/10-12)


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