– adopté les comptes rendus des séances plénières des 8 et 9 avril 2014, ainsi que les avis et décisions
correspondants.
approuvé une délibération relative aux consultations de sites et de réseaux. Au cours de la discussion,
Catherine MALINIE est intervenue au nom de la DGESIP pour appuyer cette démarche.
approuvé le calendrier 2014-2015 des réunions de bureau et des séances plénières.
approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH, diverses modifications dans des équipes d’audit.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions:
Séance plénière du 13 mai 2014
Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 mai 2014 à Paris, sous la présidence de Philippe
MASSÉ, la Commission a
