Commission des Titres d'Ingénieur
Commission des Titres d’Ingénieur Accueil du site > Assemblées plénières : relevés de conclusions, avis et décisions concernant les (...) > Séance plénière du 12 mars 2013

Séance plénière du 12 mars 2013

Télécharger

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 12 mars 2013 à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de Philippe MASSÉ, la Commission a
- adopté le compte rendu de la séance plénière du 13 février 2013, ainsi que les avis et décisions correspondants.
- approuvé, sur proposition du Président, la prise de position sur la modification du code de l’éducation liée au projet de loi relatif à l’enseignement supérieur et à la recherche. Cette prise de position fait suite à la demande du Conseil d’Etat transmise par la DGESIP.
- approuvé, sur proposition de Corinne CABASSUD, différentes modifications de composition de missions liées à la démission d’Eric RICOEUR.
- pris acte de la dénonciation du partenariat entre l’ENS des mines de Saint-Etienne et l’ITII Provence- Alpes Côte d’Azur.
- envisagé une procédure dérogatoire pour l’examen des demandes relatives au développement de l’apprentissage lorsque ces demandes sont accompagnées de l’avis positif du conseil régional.
- entendu diverses communications : . Le Président a fait le point sur les locaux et évoqué la nécessité d’adapter le règlement intérieur. . Marc PEYRADE a fait part de la reprise des travaux du groupe Analyses et prospectives. Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision

Haut de page
Mise à jour le 29 septembre 2016  | Tout droit réservé CTI 2008 - 2016 | Espace privé | Site réalisé avec SPIP par Indétendance