Commission des Titres d'Ingénieur
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Séance plénière du 12 mai 2015

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Relevé de conclusions

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 12 mai 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a :

- accueilli Gwénaëlle BELLINO, nouvelle collaboratrice de la Commission engagée en tant qu’assistante d’équipe.
- adopté le procès-verbal de la séance plénière des 14/15 avril 2015 ainsi que l’avis de mars qui n’avait pas été adopté en avril.
- adopté la délibération 2015/05-01 relative à l’évolution de l’agenda des audits périodiques.
- eu un échange de vues sur le projet de renouvellement de la convention CTI/CDEFI.
- entendu plusieurs informations, données par le Président, relatives à l’activité internationale ainsi qu’à diverses rencontres et sollicitations.
- entendu une communication de Jacques SCHWARTZENTRUBER sur l’état d’avancement de la procédure d’évaluation de diverses formations en Belgique.
- approuvé diverses candidatures d’experts internationaux et d’experts élèves internationaux.
- approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH, quelques modifications dans les compositions des équipes d’audit prévues.
- entendu des communications d’Anne-Marie JOLLY sur l’Institut Mines-Télécom puis de Marc PEYRADE sur le Groupe INSA.

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

1/ Suivi périodique du Sud-Est – Académie de Lyon
(habilitation à compter de la rentrée 2015)

Université Lyon-1
- Ecole polytechnique universitaire de l’Université Lyon-I
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Université Lyon-I à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique universitaire de l’Université Lyon-I, dans les 5 spécialités –– Génie biomédical - Génie industriel (nouvel intitulé en remplacement de Systèmes industriels) –- Mathématiques appliquées (nouvel intitulé en remplacement de Mathématiques appliquées et modélisation) – Matériaux - Mécanique, en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique universitaire de l’Université Lyon-I, spécialité Informatique, en formation initiale sous statut d’étudiant et sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 30 juin 2017, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire portant précisément sur la définition des objectifs de formation en termes de compétences réelles.
(AVIS N° 2015/05-01)

Université de Saint-Etienne
- Télécom Saint-Etienne
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Université de Saint-Etienne à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de Télécom Saint-Etienne de l’Université de Saint-Etienne,
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
- Ingénieur diplômé de Télécom Saint-Etienne de l’Université de Saint-Etienne, spécialité Optique, en partenariat avec l’ITII Loire, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
(AVIS N° 2015/05-02)

2/ Suivi général des habilitations

- Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace (ISAE)
La Commission prend acte du rapport intermédiaire qui avait été sollicité lors du suivi périodique (AVIS N°2011/09-01) et de la demande de l’établissement de délivrer un nouveau diplôme prenant la suite des 2 diplômes existants.
Avis favorable à l’accréditation de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace, pour la durée maximale de 2 ans à compter du 1er septembre 2015, à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace,
en formation initiale sous statut d’étudiant.
Les premiers diplômes seront délivrés à la fin de l’année universitaire 2017-2018
Le renouvellement de l’habilitation à partir de la rentrée 2017 sera examiné dans le cadre du prochain suivi périodique.
La Commission prend acte de l’arrêt du recrutement pour les 2 habilitations en cours. Les étudiants recrutés avant 2015 continueront toutefois à obtenir les titres actuellement habilités.
(AVIS N° 2015/05-03)

Ecole centrale d’électronique (ECE)
La Commission prend acte du rapport intermédiaire qui avait été demandé sur la formation dans le cadre de l’apprentissage. Elle reste vigilante sur la part des contrats d’apprentissage d’une durée inférieure à 3 ans.
L’habilitation accordée pour 6 ans à partir de la rentrée 2012 (DECISION N° 2011/09-01) se poursuit normalement jusqu’à la fin de l’année universitaire 2017-2018.
(DECISION N° 2015/05-04)

3/ Admission par l’État (établissements étrangers)
Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) - Suisse
Après une évaluation faite dans le cadre d’une mission effectuée conjointement par la Commission des titres d’ingénieur et l’Agence suisse d’accréditation et d’assurance qualité (AAQ), en charge de l’instruction des accréditations de l’enseignement supérieur suisse, la Commission des titres d’ingénieur donne un avis favorable au renouvellement de l’admission par l’État, pour 6 ans à compter de la rentrée 2015, des diplômes de master de l’École polytechnique fédérale de Lausanne, dans les spécialités et désignations professionnelles suivantes :
- Bioingénierie (Ingénieur en bioingénierie)
- Génie chimique et biochimique (Ingénieur chimiste)
- Génie civil (Ingénieur civil)
- Génie électrique et électronique (Ingénieur électricien)
- Génie mécanique (Ingénieur mécanicien)
- Informatique (Ingénieur informaticien)
- Ingénierie mathématique (Ingénieur mathématicien)
- Ingénierie physique (Ingénieur physicien)
- Management, technologie et entrepreneuriat (Ingénieur en management, technologie et entrepreneuriat)
- Microtechnique (Ingénieur en microtechnique)
- Sciences et ingénierie de l’environnement (Ingénieur en environnement)
- Science et génie des matériaux (Ingénieur en science des matériaux)
- Sciences et technologies du vivant (Ingénieur en sciences et technologies du vivant)
- Systèmes de communication (Ingénieur en systèmes de communication)
L’établissement devra transmettre, au plus tard le 30 juin 2018, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire portant sur le suivi des recommandations relatives à 4 spécialités.
De plus, la Commission donne un avis favorable à l’admission par l’État, pour 3 ans à compter de la rentrée 2015, des diplômes de master de l’École polytechnique fédérale de Lausanne, dans les spécialités :
- Gestion de l’énergie et durabilité (Ingénieur en gestion de l’énergie et durabilité)
- Ingénierie financière (Ingénieur en sciences financières)
- Science et ingénierie computationnelles (Ingénieur en sciences computationnelles)
(AVIS N° 2015/05-05)


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