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Séance plénière du 12 juin 2012

La CTI s’est réunie en séance plénière le 12 juin 2012 à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de Bernard REMAUD.

Lors de la séance plénière , la Commission a :
- adopté 6 avis et une décision, l’adoption de 3 autres avis et d’une décision étant reportée au 26 juin 2012.
- entendu plusieurs communications :

. Le Président a présenté l’organisation des journées des 25 et 26 juin 2012, puis a rendu compte, avec Marc PEYRADE, d’une réunion de travail avec les services juridiques de la DGESIP.
Dans le cadre des réflexions sur l’évolution du fonctionnement de la Commission, il a été évoqué l’opportunité de créer une association reconnue d’utilité publique dont l’activité serait la mise à disposition de la CTI de moyens financiers et humains.

. Pierre FLEISCHMANN a fait le point sur les fiches de données certifiées en proposant quelques adaptations approuvées par la Commission.

. Teresa SANCHEZ-CHAPARRO a présenté la version en langue anglaise de R&0.

. Marc PEYRADE a fait le point sur l’avancement des travaux du groupe de travail Analyses et prospectives.

Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision (voir relevé de conclusions)


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