Commission des Titres d'Ingénieur
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Séance plénière du 11 février 2015

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Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 février 2015 à Nancy, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a
- adopté le compte rendu de la séance plénière des 13 et 14 janvier 2015 ainsi que le relevé de conclusions correspondant.
- adopté les avis et décisions relatifs à la séance plénière du 9 décembre 2014.
- approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans les compositions des équipes d’audit prévues pour les campagnes 2014-2015 et 2015-2016. Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

1/ Suivi périodique du Sud-Est – Académie de La Réunion
(habilitation à compter de la rentrée 2015)
Université de La Réunion
- Ecole supérieure d’ingénieurs Réunion Océan Indien (ESIROI)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2015 (nouveau calendrier périodique), de l’accréditation de l’Université de La Réunion à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs Réunion Océan Indien de l’Université de La Réunion, dans les 2 spécialités – Agroalimentaire – Bâtiment et énergie, en formation initiale sous statut d’étudiant.
Avis favorable, pour une durée restreinte à 1 an à compter du 1er septembre 2015, au renouvellement de l’accréditation de l’Université de La Réunion à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs Réunion Océan Indien de l’Université de La Réunion, spécialité Informatique et télécommunications,
en formation initiale sous statut d’étudiant.
L’Université devra transmettre, au plus tard le 30 septembre 2015, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un dossier qui permette à la Commission de se prononcer sur la poursuite de l’habilitation de la spécialité Informatique et télécommunications.
(AVIS N° 2015/02-01)

2/ Suivi général des habilitations
Ecole nationale supérieure d’arts et métiers (Arts et métiers Paris Tech)
Lors du suivi périodique (AVIS N° 2013/06-01), l’Ecole avait été habilitée, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2012, pour 4 formations dont elle sollicite le renouvellement de l’habilitation jusqu’au prochain suivi périodique.
La Commission donne un avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 3 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Ecole nationale supérieure d’arts et métiers à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’arts et métiers,
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
(formation dans les centres d’enseignement et de recherche d’Aix-en-Provence, Angers, Bordeaux, Châlons-en-Champagne, Cluny, Lille, Metz et Paris)
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Génie énergétique, en partenariat avec Ingénieurs 2000, en formation initiale sous statut d’apprenti. (formation dans le centre d’enseignement et de recherche de Paris)
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Gestion et prévention des risques, en partenariat avec l’ITII des Deux-Savoies,
en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
(formation à Chambéry dans le cadre du centre d’enseignement et de recherche de Paris)
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’arts et métiers, en convention avec l’Université de Reims, spécialité Mécanique, en partenariat avec l’ITII Champagne-Ardenne, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.(formation à Châlons-en-Champagne, Charleville et Reims, dans le cadre du centre d’enseignement et de recherche de Châlons-en-Champagne)
Par ailleurs, l’Etablissement sollicite, d’une part l’extension à l’apprentissage de la préparation du titre d’ingénieur diplômé sans spécialité, d’autre part la création d’une nouvelle spécialité ouverte à l’apprentissage et à la formation continue.
(voir … 3/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue)
(AVIS N° 2015/02-02)

CESI
La Commission prend acte du rapport intermédiaire demandé lors du suivi périodique (DECISION N° 2012/03-01) et demande à l’établissement de poursuivre les actions engagées.
Concernant le positionnement respectif de la formation généraliste et de la spécialité Génie industriel, l’établissement demande de remplacer, sur le site de Pau, la formation spécialisée en Génie industriel par la formation généraliste.
En conséquence, la Commission décide :
- l’arrêt, à la fin de l’année universitaire 2014-2015, de l’habilitation à préparer le titre d’Ingénieur diplômé CESI, spécialité Génie industriel, en partenariat avec l’ITII Aquitaine. Cette habilitation avait été accordée jusqu’à la fin de l’année universitaire 2017-2018. La formation des apprentis et stagiaires de formation continue, actuellement en cours d’études, devra être menée à son terme.
- l’extension de l’habilitation à préparer sur le site de Pau, pour la durée maximale de 3 ans à compter du 1er septembre 2015, le titre d’Ingénieur diplômé CESI, en formation initiale sous statut d’apprenti.
Les premiers diplômes correspondants seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2017-2018.
La Commission prend la décision suivante, relative à 4 formations pour lesquelles l’habilitation avait été restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2012 lors du suivi périodique :
. Décision de renouvellement, pour la durée maximale de 3 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’habilitation de l’Etablissement à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé CESI, en formation initiale sous statut d’apprenti.(formation à Lyon et Nice)
- Ingénieur diplômé CESI, spécialité Bâtiment et travaux publics, en partenariat avec ITC BTP-OI en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
(formation à Saint-Pierre, La Réunion)
- Ingénieur diplômé CESI, spécialité Bâtiment et travaux publics, en partenariat avec SUP BTP, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue
(formation à Angoulême)
- Ingénieur diplômé CESI, spécialité Bâtiment et travaux publics, en convention avec l’Institut national des sciences appliquées de Strasbourg, en partenariat avec UM BTP, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
(formation à Strasbourg)
Par ailleurs, l’établissement sollicite la possibilité de délivrer des titres d’Ingénieur diplômé dans le cadre de la formation initiale sous statut d’étudiant.
(voir … 4/ Création de nouvelles formations sous statut étudiant)
(DECISION N° 2015/02-03)

3/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue
Ecole nationale supérieure d’arts et métiers (Arts et métiers Paris Tech)
Avis favorable à l’extension à la voie de l’apprentissage de l’habilitation à préparer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’arts et métiers, (formation dans le centre d’enseignement et de recherche d’Angers)
L’avis définitif, précisant le début et la durée de l’habilitation, sera donné au vu de la prise de position du Conseil régional des Pays-de-la-Loire et de la convention avec le CFA devant assurer le financement.
Avis favorable à une première accréditation de l’établissement à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Systèmes électriques, en partenariat avec l’ITII Provence-Alpes-Côte d’Azur,
en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
(formation dans le centre d’enseignement et de recherche d’Aix-en-Provence)
L’avis définitif , précisant le début et la durée de l’habilitation, sera donné au vu de la prise de position du Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur et de la convention avec le CFA devant assurer le financement.
(AVIS N° 2015/02-02)

4/ Création de nouvelles formations sous statut étudiant
CESI
Décision de première habilitation, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2015, à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé CESI, en formation initiale sous statut d’étudiant.
(formation à Angoulême, Arras, Bordeaux, Lyon, Nancy, Paris-Nanterre, Rouen et Saint-Nazaire)
Les premiers diplômes préparés sous statut d’étudiant seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2017-2018.
- Ingénieur diplômé CESI, spécialité Informatique en formation initiale sous statut d’étudiant.
(formation à Aix-en-Provence, Arras, Bordeaux, La Rochelle, Lyon, Nancy, Nice, Orléans, Paris-Nanterre, Pau, Reims, Rouen, Saint-Nazaire, Strasbourg et Toulouse)
Les premiers diplômes seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2017-2018.
L’établissement devra transmettre, au plus tard le 30 juin 2015, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un document précisant les mesures prises pour renforcer le socle scientifique de la formation.
(DECISION N° 2015/02-03)

5/ Création d’une nouvelle école d’ingénieurs
Ecole d’ingénierie des sciences aérospatiales (ELISA)
Décision de première habilitation, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2015, à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénierie des sciences aérospatiales, en formation initiale sous statut d’étudiant.
Les premiers diplômes seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2017-2018.
L’Ecole devra transmettre, au plus tard le 30 juin 2016, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport, d’une part décrivant les conditions dans lesquelles s’est déroulée la 1re année d’études, d’autre part précisant l’état de la mise en oeuvre des recommandations.
L’Ecole d’ingénierie des sciences aérospatiales est une école technique privée au sens du code de l’éducation, gérée et administrée par l’association ELISAe (loi du 1er juillet 1901), dont le siège social est situé 35 rue Arnaud Buisson 02100 SAINT-QUENTIN.
(DECISION N° 2015/02-04)


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