Commission des Titres d'Ingénieur
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Séance plénière du 10 mars 2015

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 10 mars 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a
- adopté certains avis et décisions relatifs à la séance plénière des 13 et 14 janvier 2015.
- reporté à la prochaine séance l’adoption du procès-verbal de la séance plénière du 11 février 2015 mais adopté le relevé de conclusions correspondant.
- approuvé, sur proposition du Président, la liste des chargés de mission.
- adopté la délibération n°2015/03-01 relative à la contribution financière des écoles d’ingénieur au fonctionnement de la Commission.
- entendu un point d’information, présenté par Maurice PINKUS et Anne-Marie JOLLY, sur la visite d’évaluation des experts du réseau ENAEE (European Network for Accreditation of Engineering Education) à la prochaine séance plénière.
- entendu une communication de Marc PEYRADE relative à l’atelier ABET-CTI du 11 mai 2015.
- approuvé, sur proposition d’Anne-Marie JOLLY, l’actualisation de la fiche de données certifiées pour 2015.
- approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans les compositions des équipes d’audit prévues pour les campagnes 2014-2015 et 2015-2016 ainsi qu’une modification de programmation pour le passage en séance plénière. Puis, après avoir entendu une communication d’Arnaud REICHART sur les formations d’ingénieurs sur le site de Clermont-Ferrand, la Commission a donné des avis et pris une décision :

1/ Suivi périodique du Sud-Est – Académies d’Aix-Marseille et Clermont-Ferrand
(habilitation à compter de la rentrée 2015)
Université d’Aix-Marseille
- Ecole polytechnique universitaire de Marseille (Polytech Marseille)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de
l’accréditation de l’Université d’Aix-Marseille à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique universitaire de Marseille de l’Université d’Aix-Marseille,
dans les 8 spécialités – Génie industriel et informatique – Mécanique et énergétique – Microélectronique et
télécommunications – Génie civil – Génie biologique – Génie biomédical – Informatique – Matériaux.
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
L’établissement devra transmettre, au plus tard le 30 juin 2019, au département des écoles supérieures et
de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire
portant sur le suivi des recommandations, notamment le développement de la culture internationale, la
diminution du taux d’échec dû au niveau insuffisant en anglais, ainsi que la transversalité et la mutualisation
des enseignements.
(AVIS N° 2015/03-01)
Université Clermont-Ferrand II
- Institut supérieur d’informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de
l’accréditation de l’Université Clermont-Ferrand II à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur d’informatique, de modélisation et de leurs applications de
l’Université Clermont-Ferrand II,
en formation initiale sous statut d’étudiant.
- Centre universitaire des sciences et techniques (Polytech Clermont)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de
l’accréditation de l’Université Clermont-Ferrand II à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé du Centre universitaire des sciences et techniques de l’Université Clermont-Ferrand II,
dans les 5 spécialités – Génie mathématique et modélisation – Génie biologique – Génie civil – Génie
électrique – Génie physique,
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
Séance du 10 mars 2015


Relevé de conclusions
- Ingénieur diplômé du Centre universitaire des sciences et techniques de l’Université Clermont-Ferrand II,
spécialité Génie des systèmes de production, en partenariat avec l’ITII Auvergne,
en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
L’Université Clermont-Ferrand-II devra transmettre, au plus tard le 30 juin 2017, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport sur sa contribution à une meilleure structuration des formations d’ingénieur sur le site de Clermont-Ferrand.
(AVIS N° 2015/03-02)
DIPLOME DE SPECIALISATION
Institut supérieur du bâtiment et des travaux publics (ISBA TP)
Décision de renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’habilitation de l’établissement à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur spécialisé en ouvrages d’art, diplômé de l’Institut supérieur du bâtiment et des travaux publics,
en formation initiale sous statut d’étudiant.
- Ingénieur spécialisé en infrastructures et géotechnique, diplômé de l’Institut supérieur du bâtiment et des travaux publics,
en formation initiale sous statut d’étudiant
L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 30 juin 2017, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire sur le suivi des recommandations et notamment sur les relations avec l’Ecole polytechnique universitaire de Marseille, les relations avec les établissements étrangers et le développement de la formation continue.
Par ailleurs, l’établissement sollicite l’habilitation à délivrer le titre d’ingénieur spécialisé dans une nouvelle spécialité.
Décision de première habilitation, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2015, à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur spécialisé en génie parasismique, diplômé de l’Institut supérieur du bâtiment et des travaux publics,
en formation initiale sous statut d’étudiant.
(DECISION N° 2015/03-03)
2/ Développement de l’apprentissage
Après avoir pris acte de la décision d’un conseil régional
Institut national polytechnique de Toulouse
- Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET)
Suite à l’avis donné le 11 mars 2014, la Commission prend acte de la décision du Conseil régional de Midi-Pyrénées et de la convention avec le CFA assurant le financement.
En conséquence elle donne un avis favorable, pour une durée restreinte à 2 ans à compter du 1er septembre 2015, à l’extension à la voie de l’apprentissage de l’accréditation de l’Institut national polytechnique de Toulouse à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des arts chimiques et technologiques de l’Institut national polytechnique de Toulouse, spécialité Matériaux,
Les premiers diplômes préparés par des apprentis seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2017-2018.
Le renouvellement à partir de la rentrée 2017 sera examiné dans le cadre du suivi périodique.
(AVIS N° 2015/03-04)
3/ Création de nouvelles spécialités sous statut étudiant
Université d’Angers
- Institut des sciences et techniques de l’ingénieur d’Angers
Avis favorable à une première accréditation de l’Université d’Angers, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2015, à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut des sciences et techniques de l’ingénieur d’Angers de l’Université d’Angers dans les 2 spécialités – Bâtiment et sécurité – Génie biologique et santé,
en formation initiale sous statut d’étudiant.
Les premiers diplômes seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2017-2018.
Le renouvellement de cette accréditation pourra être demandé au plus tard le 30 juin 2017, en même temps que le rapport intermédiaire relatif à la spécialité Génie des systèmes industriels, habilitée jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020.
(AVIS N° 2015/03-05)
4/ Admission par l’État (établissements étrangers) – Suivi général
北京航空航天大学 Université Beihang (BUAA) - Chine
- 中法工程师学院 Ecole centrale de Pékin
La Commission prend acte du rapport intermédiaire qui avait été sollicité lors de la séance plénière du 12 octobre 2010 (AVIS 2010/10-07).


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