Commission des Titres d'Ingénieur
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Séance plénière des 9 et 10 juin 2015

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Relevé de conclusions

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 9 et 10 juin 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a :
- adopté le procès-verbal de la séance plénière du 12 mai 2015 ainsi que le relevé de conclusions et les avis et décisions correspondants.
- décidé que la réunion plénière du mois de juillet se déroulerait sur 2 jours, soit les 7 et 8 juillet 2015.
- approuvé les comptes de l’année 2014, l’affectation du résultat au report à nouveau, ainsi que le budget de l’année 2015.
- approuvé, sur proposition de Laurent MAHIEU, un projet de délibération sur l’examen des rapports intermédiaires.
- entendu des présentations d’Anne-Marie JOLLY sur le Groupe des Ecoles centrales, et de Georges SANTINI sur le site de Grenoble. Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

1/ Suivi périodique du Sud-Est – Académies d’Aix-Marseille, Grenoble et Lyon.
(habilitation à compter de la rentrée 2015)

École de l’air
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Ecole de l’air à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole de l’air, en formation initiale sous statut d’étudiant.
(AVIS N° 2015/06-01)

Université Grenoble-I
- École polytechnique de l’Université Grenoble-I

Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Université Grenoble-I à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’Université Grenoble-I, dans les 5 spécialités –– Géotechnique et génie civil (nouvel intitulé remplaçant Géotechnique) –- Prévention des risques – Réseaux informatiques et communication multimédia - Matériaux – Technologies de l’information pour la santé, en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Université Grenoble-I à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’Université Grenoble-I, spécialité Electronique et informatique industrielle, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
Avis favorable au renouvellement, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Université Grenoble-I à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’Université Grenoble-I, spécialité Informatique industrielle et instrumentation, en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
(AVIS N° 2015/06-02)

Institut polytechnique de Grenoble
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Institut polytechnique de Grenoble à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut polytechnique de Grenoble, spécialité Management technologique, en formation continue.

École nationale supérieure de génie industriel (ENSGI)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Institut polytechnique de Grenoble à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de génie industriel de l’Institut polytechnique de Grenoble, en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de génie industriel de l’Institut polytechnique de Grenoble, en partenariat avec l’ITII Dauphiné-Vivarais,
en formation initiale sous statut d’apprenti.

École nationale supérieure de l’énergie, l’eau et l’environnement (ENSE3)
. Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de
l’accréditation de l’Institut polytechnique de Grenoble à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de l’énergie, l’eau et l’environnement de l’Institut polytechnique de Grenoble, en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
Par ailleurs, l’Etablissement demande l’habilitation d’une spécialité ouverte à l’apprentissage.
(voir … 3/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue)

École nationale supérieure d’informatique et de mathématiques appliquées (ENSIMAG)
. Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Institut polytechnique de Grenoble à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’informatique et de mathématiques appliquées de l’Institut polytechnique de Grenoble,
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’informatique et de mathématiques appliquées de l’Institut polytechnique de Grenoble en partenariat avec l’ITII Dauphiné-Vivarais, en formation initiale sous statut d’apprenti.

École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux (PAGORA)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Institut polytechnique de Grenoble à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux de l’Institut polytechnique de Grenoble,
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
. Avis favorable au renouvellement, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Institut polytechnique de Grenoble à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux de l’Institut polytechnique de Grenoble, en formation initiale sous statut d’apprenti.
L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 30 juin 2017, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire sur le suivi des recommandations.

École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux (ESISAR)

Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Institut polytechnique de Grenoble à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux de l’Institut polytechnique de Grenoble,
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux de l’Institut polytechnique de Grenoble en partenariat avec l’ITII Dauphiné-Vivarais,
en formation initiale sous statut d’apprenti.

École nationale supérieure de physique, électronique, matériaux (PHELMA)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Institut polytechnique de Grenoble à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de physique, électronique, matériaux, de l’Institut polytechnique de Grenoble,
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de physique, électronique, matériaux, de l’Institut polytechnique de Grenoble, spécialité Micro et nanotechnologies pour les systèmes intégrés, en formation initiale sous statut d’étudiant.
. Avis favorable au renouvellement, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Institut polytechnique de Grenoble à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de physique, électronique, matériaux, de l’Institut polytechnique de Grenoble, spécialité Conception des systèmes intégrés, en partenariat avec l’ITII Dauphiné-Vivarais,
en formation initiale sous statut d’apprenti.
(AVIS N° 2015/06-03)

École Nationale des travaux publics de l’Etat (ENTPE)

Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Ecole nationale des travaux publics de l’Etat à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale des travaux publics de l’Etat, en formation initiale sous statut d’étudiant.
L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 30 juin 2017, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire sur le suivi des recommandations.
(AVIS N° 2015/06-04)

École centrale de Lyon (Centrale Lyon)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Ecole centrale de Lyon à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale de Lyon, en formation initiale sous statut d’étudiant.
Avis favorable au renouvellement, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Ecole centrale de Lyon à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale de Lyon, spécialité Energie, en partenariat avec l’ITII de Lyon, en formation initiale sous statut d’apprenti, ainsi qu’en formation continue.
(AVIS N° 2015/06-05)

École catholique d’arts et métiers de Lyon (ECAM Lyon)
Décision de renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’habilitation de l’Ecole catholique d’arts et métiers de Lyon à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole catholique d’arts et métiers de Lyon, en formation initiale sous statut d’étudiant.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole catholique d’arts et métiers de Lyon, spécialité Génie industriel et mécanique, en partenariat avec l’ITII de Lyon,
en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
Décision de renouvellement, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’habilitation de l’Ecole catholique d’arts et métiers de Lyon à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole catholique d’arts et métiers de Lyon, spécialité Energie, en partenariat avec l’ITII de Lyon, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole catholique d’arts et métiers de Lyon, spécialité Bois,
en formation initiale sous statut d’apprenti.
Par ailleurs, l’Etablissement demande l’habilitation d’une nouvelle spécialité.
(voir … 4/ Création d’une nouvelle spécialité accessible sous statut d’étudiant)
(DECISION N° 2015/06-06)

2/ Suivi général des habilitations
Université des Antilles et de la Guyane
Avis favorable au renouvellement, pour la durée restreinte de 4 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Université des Antilles et de la Guyane à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Université des Antilles et de la Guyane, dans les 2 spécialités – Matériaux – Systèmes énergétiques, en formation initiale sous statut d’étudiant.
L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 30 juin 2017, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire sur le suivi des recommandations.
(AVIS N° 2015/06-07)

École d’ingénieurs en génie des systèmes industriels (EIGSI)

Décision de renouvellement, pour la durée restreinte de 2 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’habilitation de l’Ecole d’ingénieurs en génie des systèmes industriels à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs en génie des systèmes industriels, en formation initiale sous statut d’apprenti
(DECISION N° 2015/06-08)

3/ Développement de l’apprentissage
Après avoir pris acte de la décision d’un conseil régional
Institut polytechnique de Grenoble
- École nationale supérieure de l’énergie, l’eau et l’environnement (ENSE3)

Suite à l’avis donné les 8/9 janvier 2013 (AVIS 2013/01-02), la Commission prend acte de la décision du
Conseil régional de Rhône-Alpes et de la convention avec le CFA assurant le financement.
En conséquence, la Commission donne un avis favorable, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er
septembre 2015, à l’accréditation de l’Institut polytechnique de Grenoble à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de l’énergie, l’eau et l’environnement de l’Institut polytechnique de Grenoble spécialité Génie électrique et énergétique, en partenariat avec l’ITII Dauphiné- Vivarais, en formation initiale sous statut d’apprenti.
Les premiers diplômes préparés par les apprentis seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2017-2018.
(AVIS N° 2015/06-03)

4/ Création d’une nouvelle spécialité accessible sous statut d’étudiant
École catholique d’arts et métiers de Lyon (ECAM Lyon)

Décision de première habilitation, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’Ecole catholique d’arts et métiers de Lyon à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole catholique d’arts et métiers de Lyon, spécialité Génie industriel, en formation initiale sous statut d’étudiant.
Les premiers diplômes seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2019-2020 (cursus en 5 ans).
(DECISION N° 2015/06-06)

5/ Création d’une école interne de formation d’ingénieurs dans une université
Université de Pau

La Commission prend acte de l’arrêté ministériel du 16 décembre 2014, publié au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche du 8 janvier 2015, créant l’Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux publics (ISA-BTP) en tant qu’école interne de l’Université de Pau.
En conséquence, l’intitulé du diplôme qui est délivré par l’Université de Pau dans la spécialité Bâtiment et travaux publics, en formation initiale sous statut d’étudiant, devient :
- Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux publics de l’Université de Pau.
L’habilitation en cours se poursuit jusqu’à la fin de l’année universitaire 2016-2017.
(AVIS N° 2015/06-09)


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