Commission des Titres d'Ingénieur
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Séance plénière des 14 et 15 juin 2016

Relevé de conclusions

La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière les 14 et 15 juin 2016, à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU. Le président a tout d’abord présenté Marie-Jo GOEDERT engagée en tant que directrice administrative et internationale de la Commission.

La Commission a ensuite :
- adopté le procès-verbal, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions de la séance plénière du 10 mai 2016.
- approuvé le compte de résultat 2015 ainsi que le document de révision budgétaire 2016.
- approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications de missions d’audit de la campagne 2016-2017.
- approuvé la politique de gestion de la liste des experts.

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

1/ Suivi périodique du Nord-Est – Académie de Nancy-Metz
(habilitation à compter de la rentrée 2016)

Université de Lorraine
-École nationale d’ingénieurs de Metz (ENI Metz)
Examen prévu en séance plénière du 5 juillet 2016

- École européenne d’ingénieurs en génie des matériaux (EEIGM)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université de Lorraine à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’École européenne d’ingénieurs en génie des matériaux de l’Université de Lorraine,
en formation initiale sous statut d’étudiant et d’apprenti.

-École nationale supérieure des mines de Nancy (Mines Nancy)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université de Lorraine à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des mines de Nancy de l’Université de Lorraine,
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
- Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des mines de Nancy de l’Université de Lorraine, spécialité Génie industriel et matériaux (nouvel intitulé en remplacement de Matériaux et gestion de production),
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
- Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des mines de Nancy de l’Université de Lorraine, spécialité Génie mécanique (nouvel intitulé en remplacement d’Ingénierie de la conception),
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
(formation sur le site de Saint-Dié des Vosges)
- Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des mines de Nancy de l’Université de Lorraine, spécialité Génie mécanique (nouvel intitulé en remplacement d’Ingénierie de la conception), en partenariat avec l’ITII Lorraine,
en formation initiale sous statut d’apprenti.
(formation sur le site de Saint-Dié des Vosges)

- École nationale supérieure d’agronomie et des industries alimentaires (ENSAIA)
Avis favorable, assorti d’une injonction, au renouvellement pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université de Lorraine à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’agronomie et des industries alimentaires de l’Université de Lorraine, spécialité Agronomie,
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
- Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’agronomie et des industries alimentaires de l’Université de Lorraine, spécialité Industries alimentaires,
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
- Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’agronomie et des industries alimentaires de l’Université de Lorraine, spécialité Production agroalimentaire,
en formation initiale sous statut d’apprenti.
L’établissement devra transmettre, en juin 2019, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire sur la mise en œuvre de l’injonction et le suivi des recommandations. Notamment pour la formation sous statut d’apprenti.

- École nationale supérieure d’électricité et de mécanique de Nancy (ENSEM)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université de Lorraine à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’électricité et de mécanique de Nancy de l’Université de Lorraine,
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
- Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’électricité et de mécanique de Nancy de l’Université de Lorraine, spécialité Systèmes numériques (intitulé provisoire),
en formation initiale sous statut d’étudiant.
L’établissement devra transmettre, en juin 2019, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire sur le suivi des recommandations.
Par ailleurs, l’établissement sollicite l’extension à la voie de l’apprentissage de la préparation du diplôme sans spécialité.
(voir … 2/ Développement de l’apprentissage)

- École nationale supérieure de géologie (ENSG)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université de Lorraine à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure de géologie de l’Université de Lorraine.
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.

- École nationale supérieure en génie des systèmes et de l’innovation (ENSGSI)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université de Lorraine à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure en génie des systèmes et de l’innovation de l’Université de Lorraine,
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
- École nationale supérieure des industries chimiques (ENSIC)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université de Lorraine à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des industries chimiques de l’Université de Lorraine,
en formation initiale sous statut d’étudiant.
- Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des industries chimiques de l’Université de Lorraine, spécialité Génie chimique, en partenariat avec l’UIC,
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
- École nationale supérieure des technologies et industries du bois (ENSTIB)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université de Lorraine à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des technologies et industries du bois de l’Université de Lorraine.
en formation initiale sous statut d’étudiant.
Par ailleurs l’Etablissement sollicite l’extension à la voie de l’apprentissage de la préparation du diplôme.
(voir … 2/ Développement de l’apprentissage)

- Télécom Nancy
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université de Lorraine à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de Télécom Nancy de l’Université de Lorraine.
en formation initiale sous statut d’étudiant.
- Ingénieur diplômé de Télécom Nancy de l’Université de Lorraine, en partenariat avec l’ITII Lorraine,
en formation initiale sous statut d’apprenti.

- École supérieure des sciences et technologies de l’ingénieur de Nancy (ESSTIN)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université de Lorraine à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’École supérieure des sciences et technologies de l’ingénieur de l’Université de Lorraine.
en formation initiale sous statut d’étudiant.
Avis défavorable, dans l’état actuel du dossier, au projet de transformation conduisant à abandonner la formation généraliste pour passer à la création de 3 spécialités.
Par ailleurs, l’établissement sollicite la création, dans le cadre de l’apprentissage, d’une spécialité en informatique industrielle.
(voir … 2/ Développement de l’apprentissage)
(AVIS N° 2016/06-01)

École supérieure d’ingénieurs des travaux de la construction de Metz (ESITC Metz)
Décision de renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’habilitation de l’École supérieure d’ingénieurs des travaux de la construction de Metz à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’École supérieure d’ingénieurs des travaux de la construction de Metz.
en formation initiale sous statut d’étudiant.
L’établissement devra transmettre, en juin 2019, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire sur le suivi des recommandations.
(DECISION N° 2016/06-02)

ÉCOLE DE SPECIALISATION
Institut de soudure
- École supérieure du soudage et de ses applications (ESSA)

Examen du dossier de renouvellement de l’habilitation de l’Ecole supérieure du soudage et de ses applications à délivrer le diplôme de spécialisation suivant :
- Ingénieur spécialisé diplômé de l’École supérieure du soudage et de ses applications.
en formation initiale sous statut d’étudiant.
L’audition du Directeur de l’établissement et la délibération interviendront lors de la séance plénière du 5 juillet 2016.

2/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Avis favorable, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, à l’extension à la voie de la formation continue de la préparation du titre suivant :
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec IF3E
(formation sur le site de Metz)
(AVIS N° 2016/06-03)

Université de Lorraine
- École nationale supérieure d’électricité et de mécanique de Nancy (ENSEM)

Avis défavorable, dans l’état actuel du dossier, à l’extension à la voie de l’apprentissage de la préparation du diplôme suivant :
- Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’électricité et de mécanique de Nancy de l’Université de Lorraine.

- École nationale supérieure des technologies et industries du bois (ENSTIB)

Avis favorable, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, à l’extension à la voie de l’apprentissage de la préparation du titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des technologies et industries du bois de l’Université de Lorraine.
L’établissement devra transmettre, au plus tard le 15 septembre 2016, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, la convention avec le CFA devant assurer le financement.

- École supérieure des sciences et technologies de l’ingénieur de Nancy (ESSTIN)
Avis favorable, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, à l’accréditation de l’Université de Lorraine à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’École supérieure des sciences et technologies de l’ingénieur de Nancy de l’Université de Lorraine, spécialité Informatique industrielle,
en formation initiale sous statut d’apprenti.
L’établissement devra transmettre, au plus tard le 15 septembre 2016, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, la convention avec le CFA devant assurer le financement.
(AVIS N° 2016/06-01)

Et, après avoir pris acte de la décision de conseils régionaux

École nationale supérieure des mines de Douai (Mines Douai)
Suite à l’avis donné le 8 décembre 2015 (AVIS N° 2015/12-02), la Commission prend acte de la décision du Conseil régional de Nord-Pas de Calais-Picardie et de la convention avec le CFA assurant le financement.
En conséquence, la Commission donne un avis favorable, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2016, à l’accréditation de l’Ecole nationale supérieure des mines de Douai à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des mines de Douai, spécialité Génie civil et systèmes ferroviaires, en partenariat avec l’IPHC,
en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue,
(formation sur les sites de Valenciennes et Douai)
Les premiers diplômes préparés par les apprentis et les stagiaires de formation continue seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2018-2019.
(AVIS N° 2016/06-04)

École nationale supérieure d’arts et métiers (Arts et métiers Paris Tech)
Suite à l’avis donné le 11 février 2015 (AVIS N° 2015/02-02), la Commission prend acte de la décision du Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur et de la convention avec le CFA assurant le financement.
En conséquence, la Commission donne un avis favorable, pour une durée restreinte à 2 ans à compter du 1er septembre 2016, à l’accréditation de l’École nationale supérieure d’arts et métiers à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Systèmes électriques, en convention avec l’ITII Provence-Alpes-Côte d’Azur,
en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
(formation sur le site d’Aix-en-Provence)
Les premiers diplômes préparés par les apprentis et les stagiaires de formation continue seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2018-2019.
(AVIS N° 2016/06-05)

3/ Changement d’intitulés

Université Rennes-I
- École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologie de Lannion (ENSSAT)

Avis favorable au changement d’intitulé, à partir de la rentrée 2016, de la spécialité Optronique. En conséquence le titre d’ingénieur diplômé correspondant devient :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de sciences appliquées et de technologie de Lannion de l’Université Rennes-I, spécialité Photonique (nouvel intitulé au lieu d’Optronique),
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
L’habilitation, accordée pour 6 ans lors du suivi périodique (AVIS N° 2014/04-05), se poursuit jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020.
(AVIS N° 2016/06-06)

École supérieure de fonderie et de forge (ESFF)
La Commission prend acte, favorablement, du rapport intermédiaire sollicité lors du renouvellement de l’habilitation
La Commission prend également acte du changement d’école d’ingénieurs associée à la formation, l’École nationale supérieure des arts et métiers prenant le relai de l’Institut supérieur de mécanique de Paris.
En conséquence, à partir de la rentrée 2016, l’intitulé du titre d’ingénieur diplômé devient :
- Ingénieur diplômé de l’École supérieure de fonderie et de forge, en convention avec l’École nationale supérieure d’arts et métiers, en partenariat avec IESFF,
en formation initiale sous statut d’apprenti.
L’habilitation, accordée pour 6 ans lors du suivi périodique (DECISION N° 2013/10-01), se poursuit jusqu’à la fin de l’année universitaire 2018-2019.
Les apprentis en cours d’études pourront obtenir, s’ils le souhaitent, le titre en vigueur lors de leur admission.
(DECISION N° 2016/06-07)


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