Commission des Titres d'Ingénieur
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Séance plénière des 13 et 14 janvier 2015

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 13 et 14 janvier 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a
- adopté le compte rendu de la séance plénière du 9 décembre 2014 ainsi que le relevé de conclusions correspondant. Elle a reporté au 11 février 2015 l’adoption des avis et décisions correspondants.
- approuvé la version finalisée de la nouvelle organisation de la campagne de suivi en cours (2014-2015)
- approuvé la liste finalisée des rapporteurs principaux pour la campagne 2015-2016.
- entendu diverses communications du Président, relatives : . au passage au rythme quinquennal pour le suivi périodique. . à l’organisation générale du colloque 2015 et notamment l’animation des ateliers. . au budget prévisionnel 2015 : la Commission approuve la note d’orientation correspondante.
- adopté : . la délibération n° 2015/01-01 relative à la mise en place des contrats de professionnalisation ainsi que la composition d’un groupe de travail ad hoc qui sera animé par Maurice PINKUS. . la délibération n° 2015/01-02 relative à la nomenclature des spécialités des titres d’ingénieur pour la campagne d’évaluation 2015-2016.
- entendu une communication de Jean-Christophe PAUL, Adjoint à la Chef du département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé (DGESIP), précisant l’état actuel de la règlementation relative aux stages et à la césure.
- entendu une communication de Marie-Ange TROMPETTE (DGESIP) relative au projet d’actualisation de la liste des écoles autorisées à organiser les épreuves conduisant au titre d’Ingénieur diplômé par l’Etat. Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

1/ Suivi périodique du Sud-Est – Académies de Grenoble, Lyon et Nice
(habilitation à compter de la rentrée 2015)
Université de Chambéry
- Ecole polytechnique universitaire de Savoie (Polytech Annecy-Chambéry)
Avis favorable, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, au renouvellement de
l’accréditation de l’Université de Chambéry à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique universitaire de Savoie de l’Université de Chambéry, dans les 3
spécialités – Mécanique-matériaux – Environnement, bâtiment, énergie – Instrumentation, automatique,
informatique,
en formation initiale sous statut d’étudiant.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique universitaire de Savoie de l’Université de Chambéry, spécialité
Mécanique-productique, en partenariat avec l’ITII des Deux-Savoies,
en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue.
(AVIS N° 2015/01-01)
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne (Mines Saint-Etienne)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de
l’accréditation de l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne,
en formation initiale sous statut d’étudiant.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité Génie industriel,
en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, en convention avec l’Institut
national des sciences et techniques nucléaires, spécialité Génie des installations nucléaires,
en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
(formations sur le site de Saint-Etienne)
…/…

Séance des 13 et 14 janvier 2015


Relevé de conclusions- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité Microélectronique
et informatique (nouvel intitulé remplaçant Micro-électronique et applications)
en formation initiale sous statut d’étudiant.
(formation sur le site de Gardanne)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2015, de
l’accréditation de l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne , spécialité Energétique,
en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
(formation sur le site de Saint-Etienne)
Par ailleurs, l’Etablissement sollicite la création d’une nouvelle spécialité ouverte à l’apprentissage et à la
formation continue
(voir … 3/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue)
(AVIS N° 2015/01-02
Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne (ENI Saint-Etienne)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2015, de
l’accréditation de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne dans les 2 spécialités – Génie
mécanique – Génie civil
en formation initiale sous statut d’étudiant.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne, spécialité Génie mécanique, en
partenariat avec l’ITII Loire
en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne, spécialité Génie civil, en partenariat
avec SUP BTP Rhône-Alpes Auvergne
en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue.
Par ailleurs, l’Etablissement sollicite la création de deux nouvelles spécialités.
(voir … 3/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue
4/ Création de nouvelles spécialités sous statut d’étudiant)
(AVIS N° 2015/01-03)
Institut supérieur de l’électronique et du numérique de Toulon (ISEN Toulon)
Décision de renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’habilitation de
l’Institut supérieur de l’électronique et du numérique de Toulon à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’électronique et du numérique de Toulon
en formation initiale sous statut d’étudiant.
- Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’électronique et numérique de Toulon, spécialité Electronique
et informatique industrielle, en partenariat avec l’ITII Provence-Alpes-Côte d’azur,
en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue.
L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 1er juillet 2017, au département des écoles supérieures et
de l’enseignement supérieur privé (DGESIP A1-5), en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire
faisant le point sur la prise en compte et la mise en œuvre des recommandations.
(DECISION N° 2015/01-04)
2/ Suivi général des habilitations
Université de Marne-la-Vallée
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 4 ans à compter du 1er septembre 2015, de
l’accréditation de l’Université de Marne-la-Vallée à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Université de Marne-la-Vallée, dans les 5 spécialités – Informatique et réseaux –
Mécanique – Maintenance et fiabilité des processus industriels – Génie civil – Electronique et informatique -
en formation initiale sous statut d’apprenti.
- Ingénieur diplômé de l’Université de Marne-la-Vallée, spécialité Image, multimedia, audiovisuel et
communication.
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
Avis favorable au renouvellement, pour une durée à nouveau restreinte à 2 ans à compter du 1er septembre
2015, de l’accréditation de l’Université de Marne-la-Vallée à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Université de Marne-la-Vallée, spécialité Informatique et géomatique
en formation initiale sous statut d’apprenti.
…/…
Lors du suivi périodique, l’Université avait été habilitée pour une durée restreinte à 2 ans pour l’ensemble de
ses formations (AVIS N° 2013/06-01)
(AVIS N° 2015/01-05)
Université Paris-VI
- Ecole polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie (Polytech Paris UPMC)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 3 ans à compter du 1er septembre 2015, de
l’accréditation de l’Université Paris-VI à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie de l’Université Paris-VI,
spécialité Matériaux
en formation initiale sous statut d’étudiant.
L’habilitation de cette spécialité avait été restreinte à 3 ans lors du suivi périodique (AVIS N° 2012/05-01)
Par ailleurs, l’Etablissement sollicite la création d’une nouvelle spécialité.
(voir … 4/ Création de nouvelles spécialités sous statut d’étudiant)
(AVIS N° 2015/01-06)
Université de Lorraine
- Ecole nationale supérieure d’électricité et de mécanique (ENSEM)
Lors de l’habilitation initiale de la nouvelle spécialité Systèmes numériques (AVIS N° 2012/01-04), un rapport
intermédiaire avait été demandé. La Commission prend acte de l’analyse fournie par l’école concernant
l’insertion de cette spécialité et sa cohérence dans le cadre général des formations d’ingénieurs de
l’Université.
L’habilitation de cette spécialité accordée initialement pour 4 ans à partir du 1er septembre 2011 se poursuit
normalement jusqu’à la fin de l’année universitaire 2015-2016.
(AVIS N° 2015/01-07)
Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l’industrie (ESTP)
Décision de renouvellement, pour une durée de 3 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’habilitation de
l’Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l’industrie à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l’industrie, spécialité
Energétique de la construction, en partenariat avec Ingénieurs 2000,
en formation initiale sous statut d’apprenti.
L’habilitation de cette spécialité avait été restreinte à 3 ans lors du suivi périodique (DECISION N° 2012/02-02)
(DECISION N° 2015/01-08)

3/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne (Mines Saint-Etienne)
Avis favorable à une première accréditation de l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à
délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité Systèmes
électroniques embarqués,
en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
(formation sur le site de Gardanne)
L’avis définitif sera donné au vu de la prise de position du Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d’azur
et de la convention avec le CFA devant assurer le financement.
(AVIS N° 2015/01-02)
Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne (ENI Saint-Etienne)
Avis défavorable à la création sur le site de Roanne d’une spécialité Génie civil – Bois préparée en
apprentissage dans le cadre d’un partenariat avec SUP BTP Rhône-Alpes Auvergne.
(AVIS N° 2015/01-03)
ESIEE Paris
Avis favorable à l’extension de l’habilitation de ESIEE Paris à préparer sur un nouveau site, localisé à CergyPontoise,
le titre d’Ingénieur diplômé ESIEE Paris.
Cette préparation s’effectuera sous statut d’apprenti dans les domaines Réseaux et Télécommunications et
Informatique et applications.
La décision définitive sera prise au vu de la prise de position du Conseil régional d’Ile-de-France.
(DECISION N° 2015/01-09)
…/…4/ Création de nouvelles spécialités sous statut étudiant
Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne (ENI Saint-Etienne)
Avis favorable, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2015, à une première
accréditation de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne, spécialité Génie physique
en formation initiale sous statut d’étudiant.
Les premiers diplômes seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2017/2018.
(AVIS N° 2015/01-03)
Université Paris-VI
- Ecole polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie (Polytech Paris UPMC)
Avis favorable, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2015, à une première
accréditation de l’Université Paris-VI à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie de l’Université Paris-VI,
spécialité Informatique et mathématiques appliquées,
en formation initiale sous statut d’étudiant.
Les premiers diplômes seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2017/2018.
(AVIS N° 2015/01-06)
5/ Création d’un nouvel établissement par regroupement
CentraleSupélec
La Commission prend acte du décret n°2014-1679 du 30 décembre 2014 créant un nouvel établissement
public à caractère scientifique, culturel et professionnel, constitué sous la forme d’un grand établissement
dénommé « CentraleSupélec », regroupant l’Ecole centrale des arts et manufactures et l’Ecole
supérieure d’électricité. La création est effective depuis le 1er
janvier 2015.
Conformément à l’article 32 du décret, CentraleSupélec délivrera les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale des arts et manufactures
- Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’électricité
jusqu’au terme des habilitations en cours, soit jusqu’à la fin de l’année universitaire 2018-2019 pour les
formations sous statut d’étudiant, et jusqu’à la fin de l’année universitaire 2015-2016 pour les formations
sous statut d’apprenti.
(AVIS N° 2015/01-10)


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