Commission des Titres d'Ingénieur
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Séance plénière des 12 et 13 avril 2016

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Relevé de conclusions

La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière les 12 et 13 avril 2016, à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU. Le président a tout d’abord accueilli Madame Yoneko NURTANTIO, attachée à la cellule exécutive de l’agence wallonne pour l’évaluation de la qualité de l’enseignement supérieur (AEQES), qui assiste à la première journée de la séance plénière en qualité d’observatrice, dans le cadre des échanges avec les autres agences d’évaluations européennes.

La Commission a ensuite :
- adopté le procès-verbal, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions de la séance plénière du 8 mars 2016.
- adopté les avis et décisions de la séance plénière du 10 février 2016 ainsi qu’un avis relatif à la séance plénière du mois de janvier 2016.
- approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications de missions d’audit de la campagne 2016-2017.

La Commission a également pris connaissance de différentes informations : Demandes d’admission par l’Etat en Chine et au Maroc - Résultats de l’enquête relative au colloque de février 2016 et début de la préparation du colloque de février 2017 qui se tiendra à Paris – Lancement auprès des écoles de la campagne de recueil des données certifiées 2016 et travaux du comité de pilotage « Presse » avec la Cdefi – Organisation de la séance plénière de septembre sur deux journées, les 13 et 14 septembre 2016 – Avis défavorable du Bureau sur une demande de dérogation relative à la formation continue.

Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision :

1/ Suivi périodique du Nord-Est – Académies de Besançon, Dijon et Strasbourg
(habilitation à compter de la rentrée 2016)

Université de Besançon
- Institut supérieur d’ingénieurs de Franche-Comté (ISIFC)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université de Besançon à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur d’ingénieurs de Franche-Comté de l’Université de Besançon, spécialité Génie biomédical en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
Par ailleurs l’Etablissement sollicite l’extension à la voie de l’apprentissage de la préparation du diplôme.
(voir … 3/ Développement de l’apprentissage)
(AVIS N° 2016/04-01)

École supérieure de mécanique et des microtechniques (ENSMM)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques, en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques, spécialité Mécanique, en partenariat avec l’ITII Franche-Comté,
en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques, spécialité Microtechniques et design, en partenariat avec l’ITII Franche-Comté, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
L’établissement devra transmettre, en avril 2018, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire sur le suivi des recommandations.
(AVIS N° 2016/04-02)

Université de Dijon
Avis favorable, assorti d’injonctions, au renouvellement pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université de Dijon à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Université de Dijon, spécialité Génie industriel en partenariat avec l’ITII Bourgogne en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue (formation sur le site d’Auxerre).
L’établissement devra transmettre, en avril 2018, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire sur les injonctions.
- Institut supérieur de l’automobile et des transports de Nevers (ISAT)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université de Dijon à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’automobile et des transports de Nevers de l’Université de Dijon, en formation initiale sous statut d’étudiant.
- Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’automobile et des transports de Nevers de l’Université de Dijon, spécialité Génie mécanique (nouvel intitulé en remplacement de Conception mécanique), en partenariat avec l’ITII Bourgogne, en formation initiale sous statut d’apprenti.
- Ecole supérieure d’ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université de Dijon à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs de recherche en matériaux de l’Université de Dijon, dans les 2 spécialités – Informatique et électronique – Matériaux en formation initiale sous statut d’étudiant.
L’établissement devra transmettre, en avril 2018, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire sur le suivi des recommandations.
Cet avis est assorti d’une injonction générale à l’Université.
(AVIS N° 2016/04-03)

Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement (Agrosup Dijon)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement dans les 2 spécialités – Agroalimentaire – Agronomie en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
L’établissement devra transmettre, en avril 2019, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire portant notamment sur l’engagement dans la démarche qualité.
(AVIS N° 2016/04-04)

Université de Strasbourg
- Telecom Physique Strasbourg (TPS)

. Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université de Strasbourg à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de Télécom Physique Strasbourg de l’Université de Strasbourg,
en formation initiale sous statut d’étudiant.
- Ingénieur diplômé de Télécom Physique Strasbourg de l’Université de Strasbourg, spécialité Technologies de l’information pour la santé (nouvel intitulé en remplacement de Technologies de l’information et de la communication pour la santé), en formation initiale sous statut d’étudiant.
- Ingénieur diplômé de Télécom Physique Strasbourg de l’Université de Strasbourg, spécialité Electronique et informatique industrielle, en partenariat avec l’ITII Alsace
en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
. Avis favorable au renouvellement, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université de Strasbourg à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de Télécom Physique Strasbourg de l’Université de Strasbourg, spécialité Technologies de l’information pour la santé (nouvel intitulé en remplacement de Technologies de l’information et de la communication pour la santé), en partenariat avec l’ITII Alsace, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
- Ingénieur diplômé de Télécom Physique Strasbourg de l’Université de Strasbourg, spécialité Réseaux et télécommunications en formation initiale sous statut d’étudiant.
(AVIS N° 2016/01-01)

2/ Suivi général des habilitations

Université Paris-XIII
La Commission prend acte, favorablement, du rapport intermédiaire demandé sur la mise en oeuvre des recommandations générales et spécifiques (AVIS 2013/02-01).
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université Paris-XIII à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Université Paris-XIII, dans les 2 spécialités – Énergétique – Informatique, en formation initiale sous statut d’apprenti.
(AVIS N° 2016/04-05)

Conservatoire national des arts et métiers
Avis favorable au renouvellement, pour la durée restreinte de 2 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation du Conservatoire national des arts et métiers à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Construction et aménagement, en convention avec l’Université de Limoges, en formation initiale sous statut d’apprenti (formation sur le site de Limoges).
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique et multimédias (nouvel intitulé en remplacement d’Informatique), en formation initiale sous statut d’apprenti (formation sur le site d’Angoulême).
(AVIS N° 2016/04-06)

Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agrocampus Ouest)
La Commission prend acte, favorablement, du rapport intermédiaire demandé sur la mise en oeuvre des recommandations générales et spécifiques (AVIS 2013/02-01).
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 4 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage dans les 2 spécialités – Paysage – Horticulture, en formation initiale sous statut d’apprenti (formation sur le site d’Angers).
- Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage, spécialité Agroalimentaire, en partenariat avec l’IFRIA Bretagne, en formation initiale sous statut d’apprenti (formation sur le site de Rennes).
(AVIS N° 2016/04-07)

3/ Développement de l’apprentissage

Université de Besançon
- Institut supérieur d’ingénieurs de Franche-Comté (ISIFC)
Avis défavorable, dans l’état actuel du dossier, à l’extension à la voie de l’apprentissage de la préparation du diplôme suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur d’ingénieurs de Franche-Comté de l’Université de Besançon, spécialité Génie biomédical
(AVIS N° 2016/04-01)

Et, après avoir pris acte de la décision d’un conseil régional
Institut national des sciences appliquées de Rennes (INSA Rennes)
Suite à l’avis donné le 10 décembre 2013 (AVIS N° 2013/12-03), la Commission prend acte de la décision du Conseil régional de Bretagne et de la convention avec le CFA assurant le financement.
En conséquence, la Commission donne un avis favorable, pour une durée restreinte à 1 an à compter du 1er septembre 2016, à l’accréditation de l’Institut national des sciences appliquées de Rennes à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Rennes, spécialité Génie industriel, en convention avec le CESI, en formation initiale sous statut d’apprenti.
Les premiers diplômes préparés par les apprentis seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2018-2019.
(AVIS N° 2016/04-08)

4/ Examen de rapports intermédiaires

EFREI
La Commission prend acte, avec réserves, du rapport intermédiaire, demandé lors du suivi périodique (DECISION N° 2012/02-02).
La Commission prend également acte d’une part de l’absorption de l’association ESIGETEL par l’association EFREI, d’autre part de la création d’une nouvelle association de gestion Groupe EFREI Paris Sud. Elle rappelle à ce nouvel organisme gestionnaire la nécessité impérieuse d’adresser immédiatement à la Commission un
dossier présentant très exactement la nouvelle structure de formation d’ingénieurs (DECISION N° 2016/04-09).

5/ Création d’une école interne de formation d’ingénieurs

Université Paris-XII
La Commission prend acte de l’arrêté ministériel du 29 février 2016 portant création de l’Ecole supérieure d’ingénieurs de Paris Est (Esipe) Créteil. Elle constitue au sein de l’Université Paris-XII une école interne de formation d’ingénieurs au sens de l’article L713-1, organisée dans les conditions définies à l’article L713-9 du code de l’éducation.
En conséquence les titres d’ingénieur diplômé délivrés par l’Université Paris-XII prennent les intitulés suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs de Paris Est (Esipe) Créteil de l’Université Paris-XII, spécialité Génie biomédical et santé, en formation initiale sous statut d’étudiant et sous statut d’apprenti.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs de Paris Est (Esipe) Créteil de l’Université Paris-XII, spécialité Systèmes d’information, en formation initiale sous statut d’étudiant et sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs de Paris Est (Esipe) Créteil de l’Université Paris-XII, spécialité Informatique et santé, en formation initiale sous statut d’étudiant.
L’accréditation de l’Université se poursuit jusqu’à la fin de l’année universitaire 2018-2019 (AVIS N° 2016/02-06).
(AVIS N° 2016/04-10)


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