Avis et décisions d’accréditation et calendrier des réunions plénières
les calendriers des réunions plénières.
les comptes-rendus des réunions plénières avec les avis et décisions d’accréditation de la CTI.-
Calendrier des réunions de la CTI
La CTI se réunit en session plénière 11 fois par an (en général le 2ème mardi du mois, sauf pendant le mois d’août). Au moins deux sessions sont prévues sur 2 jours (janvier et juin). La session de février se tient le lendemain du colloque annuel de la CTI, dans la ville où il a eu lieu.
Le bureau de la CTI se réunit le mardi, en général 15 jours avant la plénière, pour la préparer et régler les affaires courantes.
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Assemblée plénières : relevé de conclusions, avis et décisions concernant les formations
La Commission des Titres d’Ingénieur se réunit tous les mois en formation plénière -en principe le 2ème mardi du mois- pour examiner les rapports d’audit, donner des avis ou prendre des décisions concernant les habilitations des écoles.Depuis Octobre 2008, la CTI communique ses avis et décisions - rédigés par elle-même - aux directeurs des écoles, à la DGESIP et le cas échéant aux ministères concernés.
En conformité avec les standards européens, ces avis et décisions sont publiés sur le site de la Commission, après leur approbation par la plénière qui suit les délibérations.
