Commission des Titres d'Ingénieur
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Assemblées plénières : relevés de conclusions, avis et décisions concernant les formations

La Commission des Titres d’Ingénieur se réunit tous les mois en formation plénière -en principe le 2e mardi du mois- pour examiner les rapports d’audit, donner des avis ou prendre des décisions concernant les habilitations des écoles.

Depuis Octobre 2008, la CTI communique ses avis et décisions - rédigés par elle-même - aux directeurs des écoles, à la DGESIP et le cas échéant aux ministères concernés.

En conformité avec les standards européens, ces avis et décisions sont publiés sur le site de la Commission, après leur approbation par la plénière qui suit les délibérations.

  • Séance plénière du 11 octobre 2016

    Relevé de conclusions

    Au cours de la séance plénière qui s’est tenue à Paris le 11 octobre 2016, dans les nouveaux locaux de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15e, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :

    - adopté le relevé de conclusions relatif à la séance plénière des 13 et 14 septembre 2016, l’adoption du procès-verbal et des avis étant reportée à la séance plénière du 8 novembre 2016,
    - approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit de la campagne 2016-2017,
    - validé la liste 2016-2018 des experts et experts internationaux,
    - validé la liste des membres de la CTI participant au Jury national IDPE,
    - validé la composition des comités et commissions internes.

    Le Président a informé la Commission de la signature de deux conventions de partenariat :
    - avec l’INRS (Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles),
    - avec le HCERES (Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur).

    Après avoir pris connaissance, favorablement, de la communication d’Anne-Marie JOLLY-DESODT, relative à la consultation de l’Association française pour la formation des ingénieurs chimistes et de génie chimique, dite Réseau Gay-Lussac, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

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  • Election du Bureau de la CTI

    Après l’élection de l’équipe présidence intervenue le 5 juillet 2016, la CTI a élu les autres membres de son Bureau lors de la séance plénière des 13 et 14 septembre 2016.

    La composition du Bureau est désormais la suivante :

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  • Séance plénière des 13 et 14 septembre 2016

    Relevé de conclusions

    La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière les 13 et 14 septembre 2016, à Paris, rue Duret, sous la présidence de Laurent MAHIEU.

    Après avoir souhaité la bienvenue aux représentants de l’AEQES, Caty Duykaerts et Yoneko Nurtantio, ainsi qu’aux présidents des comités conjoints d’évaluation des Hautes écoles industrielles de la Fédération Wallonie - Bruxelles, Luc Courard et Guy Aelterman, le Président a accueilli un nouveau membre de la Commission nommé par arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 08 juillet 2016.

    La Commission a ensuite :
    - adopté le procès-verbal, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions de la séance plénière du 5 juillet 2016,
    - adopté le calendrier des séances plénières 2017-2018,
    - adopté, sur proposition de l’équipe présidence, la composition du Bureau 2016 - 2018 de la Commission,
    - adopté, sur proposition du comité de pilotage audit, la liste des experts élèves ingénieurs,
    - approuvé sur proposition du greffe de la CTI diverses modifications de la programmation,
    - approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans la composition des missions d’audit de la campagne 2016-2017 ainsi que diverses nominations de rapporteurs pour l’examen de rapports intermédiaires ou autres documents demandés sur décision de la Commission.

    Puis, la Commission a donné des avis :

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  • Séance plénière du 5 juillet 2016

    Relevé de conclusions

    La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière le 5 juillet 2016 à Paris, sous la présidence de Noël BOUFFARD, doyen d’âge.

    Après avoir souhaité la bienvenue aux nouveaux membres nommés par arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 26 mai 2016, le doyen d’âge a organisé un tour de table de présentation avant de rappeler l’article R642-8 du code de l’éducation relatif à l’élection du président et des vice-présidents.
    Il a ensuite été procédé à cette élection.
    Ont été élus : Laurent MAHIEU, président – Anne-Marie JOLLY-DESODT et Jean-Marc THERET, vice-présidents

    Prenant la présidence, Laurent MAHIEU a présenté l’organisation générale de la Commission en précisant qu’une séance de formation à l’attention des nouveaux membres sera organisée à l’occasion de la séance plénière des 13 et 14 septembre 2016.
    La Commission a ensuite :
    - adopté le procès-verbal, le relevé de conclusions, ainsi que des avis et décisions relatifs à de la séance plénière des 13 et 14 juin 2016.
    - approuvé, sur proposition du Greffe de la CTI, diverses modifications dans la programmation des missions d’audit de la campagne 2016-2017.
    - approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans la composition d’équipes de missions d’audit de la campagne 2016-2017.

    Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision :

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  • Election de l’équipe Présidence de la CTI

  • Séance plénière des 14 et 15 juin 2016

    Relevé de conclusions

    La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière les 14 et 15 juin 2016, à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU. Le président a tout d’abord présenté Marie-Jo GOEDERT engagée en tant que directrice administrative et internationale de la Commission.

    La Commission a ensuite :
    - adopté le procès-verbal, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions de la séance plénière du 10 mai 2016.
    - approuvé le compte de résultat 2015 ainsi que le document de révision budgétaire 2016.
    - approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications de missions d’audit de la campagne 2016-2017.
    - approuvé la politique de gestion de la liste des experts.

    Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

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  • Séance plénière du 10 mai 2016

    relevé de conclusions

    Au cours de la séance plénière qui s’est tenue à Paris le 10 mai 2016, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
    - adopté le procès-verbal, le relevé de conclusions, ainsi que les avis et décisions relatifs à de la séance plénière des 12 et 13 avril 2016
    - approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit de la campagne 2016-2017.

    La Commission a également pris connaissance de différentes informations relatives à son prochain renouvellement partiel ainsi qu’au changement de siège prévu dans le courant du second semestre de l’année en cours.

    Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision :

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  • Séance plénière des 12 et 13 avril 2016

    Relevé de conclusions

    La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière les 12 et 13 avril 2016, à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU. Le président a tout d’abord accueilli Madame Yoneko NURTANTIO, attachée à la cellule exécutive de l’agence wallonne pour l’évaluation de la qualité de l’enseignement supérieur (AEQES), qui assiste à la première journée de la séance plénière en qualité d’observatrice, dans le cadre des échanges avec les autres agences d’évaluations européennes.

    La Commission a ensuite :
    - adopté le procès-verbal, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions de la séance plénière du 8 mars 2016.
    - adopté les avis et décisions de la séance plénière du 10 février 2016 ainsi qu’un avis relatif à la séance plénière du mois de janvier 2016.
    - approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications de missions d’audit de la campagne 2016-2017.

    La Commission a également pris connaissance de différentes informations : Demandes d’admission par l’Etat en Chine et au Maroc - Résultats de l’enquête relative au colloque de février 2016 et début de la préparation du colloque de février 2017 qui se tiendra à Paris – Lancement auprès des écoles de la campagne de recueil des données certifiées 2016 et travaux du comité de pilotage « Presse » avec la Cdefi – Organisation de la séance plénière de septembre sur deux journées, les 13 et 14 septembre 2016 – Avis défavorable du Bureau sur une demande de dérogation relative à la formation continue.

    Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision :

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  • Séance plénière du 8 mars 2016

    Relevé de conclusions

    La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière le 8 mars 2016, à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU. Le président a tout d’abord rendu hommage à Noël CLAVELLOUX, ancien membre de la Commission, décédé accidentellement. La Commission a ensuite :
    - adopté le procès-verbal de la séance plénière du 10 février 2016, ainsi que le relevé de conclusions correspondant, l’adoption des avis et décisions étant reportée à la séance plénière des 12 et 13 avril 2016.
    - approuvé la délibération n° 2016/03-01 relative aux focus.
    - approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications de missions d’audit de la campagne 2016-2017.

    La Commission a également pris connaissance de différentes informations : Quelques points d’attention sur les processus d’audit – Evolution de la subvention ministérielle – Rencontre avec le CNEFOP – Développement de l’équipe permanente – Journée de formation des experts le 9 mai 1016 – Journée d’études du 30 août 2016 – Lieu du Colloque 2017.

    Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

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  • Séance plénière du 10 février 2016

    Releve de conclusions

    Au cours de la séance plénière qui s’est tenue à Limoges, le 10 février 2016, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :

    - adopté le procès-verbal de la séance plénière des 12 et 13 janvier 2016, ainsi que le relevé de conclusions correspondant, l’adoption des avis et décisions étant reportée à la séance plénière du 8 mars 2016.
    - validé le lancement de la démarche consistant, au cours de la campagne 2016-2017, à mettre l’accent sur 3 focus : Santé et sécurité au travail – Développement durable et responsabilité sociétale – Innovation et entrepreneuriat.
    - approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses compositions de missions d’audit de la campagne 2016-2017.
    - approuvé, sur proposition du Comité de pilotage international et du Bureau, la délivrance par la Commission, en tant qu’opérateur ECA, du « Certificate of Quality in Internationalisation » (CeQuInt).
    - pris connaissance des prochaines actions dans le cadre de la coopération avec l’ABET.

    Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

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